Decize, lit de la rivière, plantations, anticipation par un particulier : délibérations du Conseil municipal, arrêté, correspondance, mémoire, observations du maire, rapport.
Date
1812-1813
Cote
3 S 10797
-
Contexte : Navigation intérieure
- 2 - FLEUVES
- 1 - LOIRE
- 13 - Affaires générales
- 3 - Objets divers
- 2 - Anticipations
- Decize, lit de la rivière, plantations, anticipation...
Producteur :
La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).