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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Decize, lit de la rivière, plantations, anticipation par un particulier : délibérations du Conseil municipal, arrêté, correspondance, mémoire, observations du maire, rapport.
Cote
3 S 10797
 Date
1812-1813
 Lieu
Decize, Loire (Rivière de)
 Type de document
Délibération, Arrêté, Mémoire, Rapport

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 13 - Affaires générales
  • 3 - Objets divers
  • 2 - Anticipations
  • Decize, lit de la rivière, plantations, anticipation...
Résultat n°2

Ile de La Charité, plantations ; lit de la Loire, dépôt de matériaux.
Cote
3 S 7397
 Date
1845-1877
 Lieu
Charité-sur-Loire (La), Loire (Rivière de)
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 13 - Affaires générales
  • 3 - Objets divers
  • Ile de La Charité, plantations ; lit de la Loire, dépôt...
Résultat n°3

Decize, bras droit de la Loire, encombrement : plan.
Cote
3 S 6656
 Date
1891
 Lieu
Decize, Loire (Rivière de)
 Type de document
Plan

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 13 - Affaires générales
  • 3 - Objets divers
  • 3 - Dépôts divers
  • Decize, bras droit de la Loire, encombrement : plan.
Résultat n°4

Tracy-sur-Loire, Saint-Thibaut, lit de la Loire, plantations, contravention : correspondance, procès-verbal de délit de grande voirie, arrêté du Conseil de Préfecture, rapport, plan des lieux, pièces à l'appui.
Cote
3 S 10851
 Date
1858-1859
 Lieu
Tracy-sur-Loire, Loire (Rivière de), Saint-Thibault
 Type de document
Procès-verbal de délit de grande voirie, Arrêté, Rapport, Plan

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 13 - Affaires générales
  • 3 - Objets divers
  • Tracy-sur-Loire, Saint-Thibaut, lit de la Loire, plantations,...
Résultat n°5

Lit majeur, fixation, travaux à exécuter, enquête : département du Loiret, arrêté (1842) ; Pouilly-sur-Loire , délibération municipale (1847).
Cote
3 S 11003
 Date
1842-1847
 Lieu
Loire (Rivière de), Pouilly-sur-Loire
 Type de document
Arrêté, Délibération

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 8 - Travaux
  • 2 - Travaux divers
  • Lit majeur, fixation, travaux à exécuter, enquête :...
Résultat n°6

Lit majeur du fleuve, délimitation, réclamation d'un particulier.
Cote
3 S 6644
 Date
1858
 Lieu
Loire (Rivière de)
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 13 - Affaires générales
  • 3 - Objets divers
  • 1 - Délimitation du lit de la Loire
  • Lit majeur du fleuve, délimitation, réclamation d'un...