Filtrer les résultats
Nom de l'inventaire
  • 3
Période
  • 3
    • 2
    • 1
Lieux
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
Sujets
  • 3
  • 1
  • 1
Personnes
Aucune valeur disponible
Familles
Aucune valeur disponible
Collectivités
Aucune valeur disponible
Multimédias
  • 3

  • sur 1
3 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Encombrement : correspondance, rapports.
Cote
7 S 10713
 Date
1878-1880
 Lieu - Type de document
Rapport

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 12 - Cours d'eau et ruisseaux divers
  • 2 - Objets divers
  • LITS : AFFAIRES DIVERSES
  • Encombrement : correspondance, rapports.
Résultat n°2

Redressements, déviations, modifications, rectifications : correspondance, rapports, plans, registres de l'enquête, arrêtés, délibérations des conseils municipaux concernés.
Cote
7 S 10722
 Date
1874-1880
 Lieu - Type de document
Rapport, Plan, Arrêté, Registre de l'enquête, Procès-verbal de délibération

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 12 - Cours d'eau et ruisseaux divers
  • 2 - Objets divers
  • LITS : AFFAIRES DIVERSES
  • Redressements, déviations, modifications, rectifications...
Résultat n°3

DORNECY, redressement du lit, demande d'autorisation ; NUARS, anticipations, réclamations ; TEIGNY, demande d'élargissement : plans.
Cote
7 S 7447
 Date
1898-1899
 Lieu
Armance (L'), Nuars, Dornecy, Teigny
 Type de document
Plan

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 12 - Cours d'eau et ruisseaux divers
  • 1 - Classement par cours d'eau
  • ARMANCE (L')
  • DORNECY, redressement du lit, demande d'autorisation...