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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Préfecture, affaires en instance : listes, note.

    Date

    1925-1926

    Cote

    3 S 9222

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 13 - Affaires générales
    • 3 - Objets divers
    • Préfecture, affaires en instance : listes, note.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  2. Résultat n°2

    Clamecy, prisons, maisons d'arrêt : - Correspondance, pétitions, mémoires ; - Réparations ; - Prisonniers : listes ; - Prisonniers, fournitures ; - Gardiens.

    Date

    Sans date

    Cote

    1 L 481

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 12 - PRISONS - MAISONS D'ARRET
    • Clamecy, prisons, maisons d'arrêt : - Correspondance,...
  3. Résultat n°3

    Assemblée générale des Trois Etats de Nevers et Saint-Pierre-le-Moutier, convocation du clergé : assignations, procurations ; clergé du Nivernais et Donziais : liste.

    Date

    1789

    Cote

    1 L 159

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
    • 3 - ETATS GENERAUX - PERSONNEL -DIVISION TERRITORIALE...
    • 1 - Etats généraux
    • Assemblée générale des Trois Etats de Nevers et Saint-Pierre-le-Moutier,...
  4. Résultat n°4

    Gratifications : listes.

    Date

    1928-1929

    Cote

    3 S 8931

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 1 - Personnel
    • 4 - Cantonniers
    • Gratifications : listes.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  5. Résultat n°5

    Jugement, accusation, jurés : (1790-An VIII) - Jurés : listes départementales ; - Ministre de l'Intérieur et de la Justice : correspondance ; - Directeurs de jurys, nomination ; - Jurés : tableaux ; - Jurés absents : correspondance, pièces justificatives ; - Formation des jurys, citoyens devant concourir : liste (imprimés) ; Liste des citoyens qui doivent concourir à la formation des jurys (imprimés) - Indemnités ; - Haute Cour de Justice, jurés : (An IV).

    Date

    1790-an VIII

    Cote

    1 L 443

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 9 - JUSTICE
    • Jugement, accusation, jurés : (1790-An VIII) - Jurés...
  6. Résultat n°6

    Allocations aux militaires : - Règlements ; - Défenseurs de la Patrie, secours à leurs parents : lois, instructions, listes ; - Secours militaires ; - Pensions militaires ; - Vétérans ; - Invalides, pensions de guerre ; - Hôpitaux militaires.

    Date

    Sans date

    Cote

    1 L 386

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 6 - AFFAIRES MILITAIRES
    • 3 - ANCIENS COMBATTANTS ET VICTIMES DE GUERRE
    • 1 - Secours - Pensions - Retraites
    • 3 - Allocations
    • Allocations aux militaires : - Règlements ; - Défenseurs...
  7. Résultat n°7

    Poids lourds, voitures de tourisme et motocyclettes

    Date

    1910-1924

    Cote

    2 H 10

    • Contexte : E DEPOT 187 - Myennes

    • ARCHIVES MODERNES
    • SERIE H - AFFAIRES MILITAIRES
    • 2 H - ADMINISTRATION MILITAIRE
    • Poids lourds, voitures de tourisme et motocyclettes
  8. Résultat n°8

    Bateaux automobiles, conduite : certificats de capacité : registre nominatif.

    Date

    1927-1947

    Cote

    3 S 11270

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 1 - NAVIGATION
    • 2 - BATELLERIE
    • Bateaux automobiles, conduite : certificats de capacité...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  9. Résultat n°9

    Commission générale d'électrification, affaires diverses : liste des membres (1930-1940) ; électricité, index économique : (1937-1940) ; électrification des campagnes : (1925-1939) ; tarifs, modification : (1939).

    Date

    1920-1940

    Cote

    8 S 2359

    • Contexte : Mines et énergies

    • 1 - ENERGIES
    • 3 - ENERGIE ELECTRIQUE
    • 2 - Traversée des lignes de chemin de fer
    • 1 - Réseau PLM
    • 8 - Lignes diverses
    • TRAVERSEE DE LA LIGNE PARIS-NEVERS
    • Commission générale d'électrification, affaires diverses...

    Producteur :

    La sous-série 8 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux mines et énergies (mines et carrières diverses, gaz, vapeur, énergie électrique).

  10. Résultat n°10

    Enregistrement des soldats décédés ou disparus ; « liste des morts pour la France » ; soldats décédés ou disparus ; fonds provenant de la succession d'un militaire tué au front ; corps des militaires tombés au front, transport et sépultures ; objets recueillis sur les corps des militaires tués au front qui n'ont pu être identifiés

    Date

    1914-1922

    Cote

    4 H 4

    • Contexte : E DEPOT 187 - Myennes

    • ARCHIVES MODERNES
    • SERIE H - AFFAIRES MILITAIRES
    • 4 H - MESURES D'EXCEPTIONS ET FAITS DE GUERRE
    • Guerre de 1914-1918
    • Enregistrement des soldats décédés ou disparus ; «...
  11. Résultat n°11

    Elections municipales du 13 mars 1977

    Date

    1977

    Cote

    1 K 2

    • Contexte : E DEPOT 187 - Myennes

    • ARCHIVES MODERNES
    • SERIE K - ELECTIONS ET PERSONNEL
    • 1 K - ELECTIONS
    • Elections municipales du 13 mars 1977
  12. Résultat n°12

    Pertes, indemnités, mémoires, réclamations, caisse des inondés, ateliers de charité : bons, listes de souscritptions.

    Date

    1846

    Cote

    3 S 6423

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 10 - Inondations
    • 2 - Inondations de 1846
    • 1 - Pertes éprouvées-dommages
    • Pertes, indemnités, mémoires, réclamations, caisse...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  13. Résultat n°13

    Nevers, principaux négociants et maîtres mariniers y étant domiciliés : liste.

    Date

    1820

    Cote

    3 S 4882

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 9 - Navigation sur la Loire
    • 2 - Mariniers
    • Nevers, principaux négociants et maîtres mariniers...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  14. Résultat n°14

    Recrutement et administration militaire : (An III-An XIII) - Congés de réforme et décès : instructions, certificats, registres (An III-An XI) ; - Circulation : feuilles, registres de route, procès-verbaux d'arrestation (An III-An XIII) ; - Militaires, nouvelles : correspondance (An IV) ; - Conscrits, réquisitionnaires, enrôlements, exemptions : instructions, arrêtés, listes nominatives par commune, tableaux des conscrits (An VII), pétition, certificats (An IV-An VIII) ; - Conscrits réfractaires, déserteurs, surveillance, arrestation : loi du 24 brumaire An VI, instructions, arrêtés (An IV-An VIII) ; - Conscription, organisation générale : instructions, arrêtés (An V-an VIII).

    Date

    an III-an XIII

    Cote

    11 L 99

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 11 L - ADMINISTRATIONS MUNICIPALES DES CANTONS
    • 11 L 70 - 108 CANTON DE VARZY
    • 11 L 98-101 - Affaires militaires
    • Recrutement et administration militaire : (An III-An...
  15. Résultat n°15

    - Prêtres, déportations ; - Déportation, demandes ; - Déportation volontaire ; - Déportés : listes ; - Prêtres déportés, successions ; - Prêtres rentrés, arrestations ; - Généralités.

    Date

    Sans date

    Cote

    1 L 468

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 10 - CULTES
    • 2 - POLICE DU CULTE
    • 1 - Prêtres réfractaires
    • - Prêtres, déportations ; - Déportation, demandes ;...
  16. Résultat n°16

    "Coupe des poutures" : liste.

    Date

    1955

    Cote

    1 J 497/58

    • Contexte : Fonds Joseph Bruet

    • 1 - DOMAINE DU CHARMOIS
    • 2 - EXPLOITATION
    • 2 - Cultures
    • 3 - Bois
    • "Coupe des poutures" : liste.

    Producteur :

    Joseph Bruet, régisseur

  17. Résultat n°17

    Culte : (26 février 1791-23 février 1793) - Prêtres déportés : liste ; - Pensions ecclésiastiques ; - Clergé : comptes ; - Traitements ; - Culte, frais divers ; - Religieux, religieuses, curés, vicaires sortants, certificats délivrés : registre.

    Date

    1791-1793

    Cote

    5 L 32

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
    • 5 L - DISTRICT DE CORBIGNY
    • 11 - CULTES
    • Culte : (26 février 1791-23 février 1793) - Prêtres...
  18. Résultat n°18

    Cours d'eau divers, curages : liste, pétitions, rapports, procès-verbaux de visite des lieux, arrêtés, correspondance, réglements d'eau, registres d'enquête, plans.

    Date

    1853-1861

    Cote

    7 S 10147

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 8 - Assainissement - Drainage
    • 2 - Curages et faucardements
    • NEVERS (Arrondissement de)
    • Cours d'eau divers, curages : liste, pétitions, rapports,...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  19. Résultat n°19

    Meuniers, liste.

    Date

    1934

    Cote

    7 S 2621

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 3 - Moulins
    • 4 - Affaires diverses
    • Meuniers, liste.

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  20. Résultat n°20

    Constitution de la direction.

    Date

    Sans date

    Cote

    101 J 73

    • Contexte : Philibert SAINTOYEN et René GODDET : Exploitants forestiers...

    • FONDS GODDET
    • Entreprises commerciales en propre de René Goddet
    • Chef d'exploitation de l'entreprise Desmarais Frères
    • Constitution de l'entreprise Desmarais
    • Constitution de la direction.

    Producteur :

    Philibert SAINTOYEN et René GODDET