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Résultat n°1

Préfecture, affaires en instance : listes, note.

Date

1925-1926

Cote

3 S 9222

Résultat n°2

Clamecy, prisons, maisons d'arrêt : - Correspondance, pétitions, mémoires ; - Réparations ; - Prisonniers : listes ; - Prisonniers, fournitures ; - Gardiens.

Date

Sans date

Cote

1 L 481

Résultat n°3

Assemblée générale des Trois Etats de Nevers et Saint-Pierre-le-Moutier, convocation du clergé : assignations, procurations ; clergé du Nivernais et Donziais : liste.

Date

1789

Cote

1 L 159

Résultat n°4

Gratifications : listes.

Date

1928-1929

Cote

3 S 8931

Résultat n°5

Jugement, accusation, jurés : (1790-An VIII) - Jurés : listes départementales ; - Ministre de l'Intérieur et de la Justice : correspondance ; - Directeurs de jurys, nomination ; - Jurés : tableaux ; - Jurés absents : correspondance, pièces justificatives ; - Formation des jurys, citoyens devant concourir : liste (imprimés) ; Liste des citoyens qui doivent concourir à la formation des jurys (imprimés) - Indemnités ; - Haute Cour de Justice, jurés : (An IV).

Date

1790-an VIII

Cote

1 L 443

Résultat n°6

Allocations aux militaires : - Règlements ; - Défenseurs de la Patrie, secours à leurs parents : lois, instructions, listes ; - Secours militaires ; - Pensions militaires ; - Vétérans ; - Invalides, pensions de guerre ; - Hôpitaux militaires.

Date

Sans date

Cote

1 L 386

Résultat n°7

Poids lourds, voitures de tourisme et motocyclettes

Date

1910-1924

Cote

2 H 10

Résultat n°8

Bateaux automobiles, conduite : certificats de capacité : registre nominatif.

Date

1927-1947

Cote

3 S 11270

Résultat n°9

Commission générale d'électrification, affaires diverses : liste des membres (1930-1940) ; électricité, index économique : (1937-1940) ; électrification des campagnes : (1925-1939) ; tarifs, modification : (1939).

Date

1920-1940

Cote

8 S 2359

Résultat n°10

Enregistrement des soldats décédés ou disparus ; « liste des morts pour la France » ; soldats décédés ou disparus ; fonds provenant de la succession d'un militaire tué au front ; corps des militaires tombés au front, transport et sépultures ; objets recueillis sur les corps des militaires tués au front qui n'ont pu être identifiés

Date

1914-1922

Cote

4 H 4

Résultat n°11

Elections municipales du 13 mars 1977

Date

1977

Cote

1 K 2

Résultat n°12

Pertes, indemnités, mémoires, réclamations, caisse des inondés, ateliers de charité : bons, listes de souscritptions.

Date

1846

Cote

3 S 6423

Résultat n°13

Nevers, principaux négociants et maîtres mariniers y étant domiciliés : liste.

Date

1820

Cote

3 S 4882

Résultat n°14

Recrutement et administration militaire : (An III-An XIII) - Congés de réforme et décès : instructions, certificats, registres (An III-An XI) ; - Circulation : feuilles, registres de route, procès-verbaux d'arrestation (An III-An XIII) ; - Militaires, nouvelles : correspondance (An IV) ; - Conscrits, réquisitionnaires, enrôlements, exemptions : instructions, arrêtés, listes nominatives par commune, tableaux des conscrits (An VII), pétition, certificats (An IV-An VIII) ; - Conscrits réfractaires, déserteurs, surveillance, arrestation : loi du 24 brumaire An VI, instructions, arrêtés (An IV-An VIII) ; - Conscription, organisation générale : instructions, arrêtés (An V-an VIII).

Date

an III-an XIII

Cote

11 L 99

Résultat n°15

- Prêtres, déportations ; - Déportation, demandes ; - Déportation volontaire ; - Déportés : listes ; - Prêtres déportés, successions ; - Prêtres rentrés, arrestations ; - Généralités.

Date

Sans date

Cote

1 L 468

Résultat n°16

"Coupe des poutures" : liste.

Date

1955

Cote

1 J 497/58

Résultat n°17

Culte : (26 février 1791-23 février 1793) - Prêtres déportés : liste ; - Pensions ecclésiastiques ; - Clergé : comptes ; - Traitements ; - Culte, frais divers ; - Religieux, religieuses, curés, vicaires sortants, certificats délivrés : registre.

Date

1791-1793

Cote

5 L 32

Résultat n°18

Cours d'eau divers, curages : liste, pétitions, rapports, procès-verbaux de visite des lieux, arrêtés, correspondance, réglements d'eau, registres d'enquête, plans.

Date

1853-1861

Cote

7 S 10147

Résultat n°19

Meuniers, liste.

Date

1934

Cote

7 S 2621

Résultat n°20

Constitution de la direction.

Date

Sans date

Cote

101 J 73