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8 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Enregistrement des lettres patentes du Roi sur les décrets de l'Assemblée Nationale : 11 octobre 1790-17 novembre 1790.

Date

-

Cote

1 L 8

Résultat n°2

Lettres patentes du roi, proclamation du roi : arrêts du Conseil d'Etat, lois imprimées.

Date

Sans date

Cote

1 L 5-2

Résultat n°3

Lettres patentes, proclamation du Roi : lois imprimées.

Date

1789-1790

Cote

1 L 20

Résultat n°4

Enregistrement des lettres patentes du Roi sur les décrets de l'Assemblée Nationale : 23 mars 1790-30 décembre 1790.

Date

-

Cote

1 L 9

Résultat n°5

- Roi : lettres patentes (1790) ; - Assemblée Nationale : décrets rendus (1790) ; - Robespierre, papiers, examen : rapport (An III) ; - Bien nationaux, administration et aliénation : code (1792).

Date

1790-an III

Cote

6 L 14

Résultat n°6

Arrêts du Conseil, enregistrement : lettres patentes et proclamation du Roi (+ table) (23 novembre 1788-4 septembre 1790).

Date

1788-1790

Cote

1 L 7

Résultat n°7

IMPRIMES (Grands formats) - Lois- Lettres patentes du Roi- Convention : décrets- Comité de Salut Public, arrêtés : extraits du registre- Directoire exécutif, délibérations : extraits du registre- Proclamations- Lettres de ministres : copies.

Date

Sans date

Cote

1 L 23

Résultat n°8

Enregistrement des lettres patentes du Roi sur les décrets de l'Assemblée Nationale : 24 septembre 1791-23 mars 1791.

Date

-

Cote

1 L 10