Larochemillay (Justice de Paix de) - Recherche

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	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1		(An VI).	Cote 50 L 1	Date 1792-an VIII	Lieu Larochemillay (Justice de Paix de)	Type de document Minute, Jugement
		Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX 29 L - 80 L : JUSTICES DE PAIX - TRIBUNAUX DE FAMILLE... 52 L - JUSTICE DE PAIX DE LAROCHEMILLAY 52 L 2-8 JUGEMENTS, MINUTES. (An VI).
Résultat n°2		(An V).	Cote 50 L 1	Date 1792-an VIII	Lieu Larochemillay (Justice de Paix de)	Type de document Minute, Jugement
		Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX 29 L - 80 L : JUSTICES DE PAIX - TRIBUNAUX DE FAMILLE... 52 L - JUSTICE DE PAIX DE LAROCHEMILLAY 52 L 2-8 JUGEMENTS, MINUTES. (An V).
Résultat n°3		(An VII).	Cote 50 L 1	Date 1792-an VIII	Lieu Larochemillay (Justice de Paix de)	Type de document Minute, Jugement
		Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX 29 L - 80 L : JUSTICES DE PAIX - TRIBUNAUX DE FAMILLE... 52 L - JUSTICE DE PAIX DE LAROCHEMILLAY 52 L 2-8 JUGEMENTS, MINUTES. (An VII).
Résultat n°4		(1792). (lacunes).	Cote 50 L 1	Date 1792-an VIII	Lieu Larochemillay (Justice de Paix de)	Type de document Minute, Jugement
		Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX 29 L - 80 L : JUSTICES DE PAIX - TRIBUNAUX DE FAMILLE... 52 L - JUSTICE DE PAIX DE LAROCHEMILLAY 52 L 2-8 JUGEMENTS, MINUTES. (1792). (lacunes).
Résultat n°5		Bureau de Paix et de conciliation : 4 registres - (19 ventôse An II-5 vendémiaire An IV) ; - (5 vendémiaire An V-16 frimaire An VI). Actes, procès-verbaux : répertoires : - (16 avril 1791-31 décembre 1791) ; - (15 décembre 1792-29 décembre 1793) ; - (20 floréal An II-5 brumaire An IV) ; - (1er vendémiaire An III-S. J. C. An III) ; - (An VI, An VII).	Cote 50 L 1	Date 1792-an VIII	Lieu Larochemillay (Justice de Paix de)	Type de document Registre, Répertoire
		Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX 29 L - 80 L : JUSTICES DE PAIX - TRIBUNAUX DE FAMILLE... 52 L - JUSTICE DE PAIX DE LAROCHEMILLAY Bureau de Paix et de conciliation : 4 registres - (19...
Résultat n°6		(An II).	Cote 50 L 1	Date 1792-an VIII	Lieu Larochemillay (Justice de Paix de)	Type de document Minute, Jugement
		Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX 29 L - 80 L : JUSTICES DE PAIX - TRIBUNAUX DE FAMILLE... 52 L - JUSTICE DE PAIX DE LAROCHEMILLAY 52 L 2-8 JUGEMENTS, MINUTES. (An II).
Résultat n°7		(An III). (lacunes).	Cote 50 L 1	Date 1792-an VIII	Lieu Larochemillay (Justice de Paix de)	Type de document Minute, Jugement
		Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX 29 L - 80 L : JUSTICES DE PAIX - TRIBUNAUX DE FAMILLE... 52 L - JUSTICE DE PAIX DE LAROCHEMILLAY 52 L 2-8 JUGEMENTS, MINUTES. (An III). (lacunes).
Résultat n°8		(1791).	Cote 50 L 1	Date 1792-an VIII	Lieu Larochemillay (Justice de Paix de)	Type de document Minute, Jugement
		Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX 29 L - 80 L : JUSTICES DE PAIX - TRIBUNAUX DE FAMILLE... 52 L - JUSTICE DE PAIX DE LAROCHEMILLAY 52 L 2-8 JUGEMENTS, MINUTES. (1791).

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