Larochemillay (Justice de Paix de)

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(An VI).

(An V).

(An VII).

(1792). (lacunes).

Bureau de Paix et de conciliation : 4 registres - (19 ventôse An II-5 vendémiaire An IV) ; - (5 vendémiaire An V-16 frimaire An VI). Actes, procès-verbaux : répertoires : - (16 avril 1791-31 décembre 1791) ; - (15 décembre 1792-29 décembre 1793) ; - (20 floréal An II-5 brumaire An IV) ; - (1er vendémiaire An III-S. J. C. An III) ; - (An VI, An VII).

(An II).

(An III). (lacunes).

(1791).

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(An VI).

1 janvier 1792

(An V).

1 janvier 1792

(An VII).

1 janvier 1792

(1792). (lacunes).

1 janvier 1792

Bureau de Paix et de conciliation : 4 registres - (19 ventôse An II-5 vendémiaire An IV) ; - (5 vendémiaire An V-16 frimaire An VI). Actes, procès-verbaux : répertoires : - (16 avril 1791-31 décembre 1791) ; - (15 décembre 1792-29 décembre 1793) ; - (20 floréal An II-5 brumaire An IV) ; - (1er vendémiaire An III-S. J. C. An III) ; - (An VI, An VII).