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19 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Enquête (2).

Date

1924

Cote

8 S 6464

Résultat n°2

La Fermeté, La Machine, Lamenay, Langeron, Livry, Lucenay-les-Aix, Luthenay-Uxeloup, Magny-Cours, Mars-sur-Allier, Marzy, Montambert-Tannay, Montapas, Montigny-aux-Amognes, Neuville-les-Decize, Nevers, Nolay, Ourouer, Parigny-les-Vaux, Poiseux, Pougues-les-Eaux, Rouy, Saincaize-Meauce, Saint-Benin-des-Bois, Saint-Eloi, demandes par la Société des Chutes de la Cure ainsi que par les Chemins de Fer électriques de l'Yonne : plans.

Date

1923

Cote

8 S 2662

Résultat n°3

Lamenay, terrains à occuper, indemnités, estimations, actes de vente.

Date

1825

Cote

3 S 8474

Résultat n°4

Avril-sur-Loire, Beaumont-Sardolles, Billy-Chevannes, Bona, Champvert, Cizely, Devay , Diennes-Aubigny, Fertrève, Jailly, Lamenay, Montapas, Saint-Firmin, Saint-Germain-Chassenay, Sainte-Marie, Saint-Parize-en-Viry, Saint-Saulge, Sougy-sur-Loire, Toury-Lurcy, Toury-sur-Jour , gares, stations, arrêts, enquête sur leur nombre et emplacement : correspondance, délibérations municipales, carte générale du tracé, plans, profils, arrêtés de dépôt du projet, notices explicatives, registres d'enquête.

Date

1914

Cote

5 S 10953

Résultat n°5

Lamenay, Cossaye, Decize, Avril-sur-Loire, Fleury-sur-Loire, Luthenay-Uxeloup, Chevenon, Jaugenay, Sermoise, Challuy, bornage : arrêté.

Date

1839

Cote

3 S 6389

Résultat n°6

Cosne-sur-Loire (Arrondissement de), pertes : états (2).

Date

1856

Cote

3 S 6421

Résultat n°7

Lamenay, moulin, dommages, réglement des indemnités : correspondance, rapports.

Date

1835

Cote

3 S 8541

Résultat n°8

Pont du chemin de Lamenay à Cossaye, rampe, élargissement, modifica-tions : délibérations du Conseil municipal, rapport.

Date

1888-1889

Cote

3 S 10818

Résultat n°9

3 S 6599

Date

1842-1899

Cote

3 S 6599

Résultat n°10

Pertes éprouvées, vérification : procès-verbaux.

Date

1846

Cote

3 S 6223

Résultat n°11

3 S 7073

Date

1909-1910

Cote

3 S 7073

Résultat n°12

Rue des Gués, pont, interdiction de la circulation : rapport de l'ingénieur ordinaire.

Date

1893

Cote

3 S 9303

Résultat n°13

Lamenay, curage, réglement d'eau : correspondance, rapports, arrêtés, procès-verbal de visite des lieux.

Date

1864

Cote

7 S 10110

Résultat n°14

Lamenay, autorisations : rapports, arrêtés, correspondance, plan.

Date

1896

Cote

3 S 8734

Résultat n°15

Construction : correspondance, affiche (1841), rapport.

Date

1840-1842

Cote

3 S 10876

Résultat n°16

Lamenay, autorisations : correspondance, rapports, plan.

Date

1894

Cote

3 S 11096

Résultat n°17

Lamenay, pont de halage, construction : correspondance, rapport de l'ingénieur en chef, décompte définitif, procès-verbal de réception définitive, certificat pour payement définitif, soumission, bordereau d'inscription au bureau des hypothèques.

Date

1844-1845

Cote

3 S 10896

Résultat n°18

Nevers (Arrondissement de), distribution d'énergie électrique aux services publics, concession par l'Etat (Union électrique du Nivernais), enquête.

Date

1928

Cote

8 S 6462

Résultat n°19

Réparations : soumissions, correspondance.

Date

1848

Cote

3 S 10992