CHAUMARD : enquêtes parcellaires.
Date
1933
Cote
7 S 6198
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Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées
- 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
- 2 - Retenues d'eau
- 2 - Lac de Pannecière
- PROJET D'ETABLISSEMENT
- CHAUMARD : enquêtes parcellaires.
Producteur :
La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).