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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Districts de Corbigny, Decize, Moulins-Engilbert, La Charité, lois : (13 frimaire an III, et suivantes) - Taxes, réquisitions, saisies, confiscations diverses effectuées par les autorités sans mandat : comptes-rendus ; - Dépôts d'or et d'argent, réclamations.
Cote
1 L 319
 Date- Lieu
Corbigny (District de), Decize (District de), Moulins-Engilbert (District de), La Charité (District de)
 Type de document
Loi, Compte-rendu

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 4 - FINANCES - IMPOSITIONS - POSTES
  • TAXES REVOLUTIONNAIRES.
  • Districts de Corbigny, Decize, Moulins-Engilbert, La...
Résultat n°2

- Frais ; - Fonds, états demandés par les directoires de district ; - Districts (de Château-Chinon, Clamecy, Corbigny, Cosne, La Charité), frais, pensions, traitements.
Cote
1 L 457
 Date
Sans date
 Lieu
Château-Chinon (District de), Clamecy (District de), Corbigny (District de), Cosne (District de), La Charité (District de)
 Type de document
Etat

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 10 - CULTES
  • 1 - CULTE : FRAIS - PENSIONS - TRAITEMENTS
  • - Frais ; - Fonds, états demandés par les directoires...