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  1. Résultat n°1

    Affaires diverses : (An II et s. d.) - Finances, droits d'enregistrement ; caisse du receveur, vérification ; - Police, pétitions, surveillance, certificat de civisme ; - Légion révolutionnaire ; - Adoptions et renonciations, déclarations : registre (frimaire An II-fructidor An II) ; - Secours publics, commission ; - Poste- Subsistances, approvisionnements, réquisitions.

    Date

    an II

    Cote

    4 L 19

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
    • 4 L - DISTRICT DE CLAMECY
    • 6 - AFFAIRES DIVERSES
    • Affaires diverses : (An II et s. d.) - Finances, droits...
  2. Résultat n°2

    - Correspondance : registre ; - Tableaux ; - Correspondance ; - Affaires classées par canton.

    Date

    Sans date

    Cote

    5 L 81

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
    • 5 L - DISTRICT DE CORBIGNY
    • 7 - AFFAIRES MILITAIRES
    • 3 - Légion Révolutionnaire
    • - Correspondance : registre ; - Tableaux ; - Correspondance...
  3. Résultat n°3

    Taxe révolutionnaire "sur les riches et égoïstes" ; Or et argent, dépôt : arrêté (du 5ème jour de la 3ème décade du 1er mois de l'An II) ; Légion révolutionnaire, opérations ; Restitution et remboursement : pétitions, correspondance ; Receveurs de districts, réponses ; District de Clamecy, contribution sur les riches : rôle (An III).

    Date

    an II-an III

    Cote

    1 L 317

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 4 - FINANCES - IMPOSITIONS - POSTES
    • TAXES REVOLUTIONNAIRES.
    • Taxe révolutionnaire "sur les riches et égoïstes" ;...
  4. Résultat n°4

    - Armée Révolutionnaire ; - Garde Révolutionnaire ; - Légion Révolutionnaire.

    Date

    Sans date

    Cote

    1 L 390

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 6 - AFFAIRES MILITAIRES
    • 4 - GARDE NATIONALE ET AUTRES CORPS SPECIAUX
    • - Armée Révolutionnaire ; - Garde Révolutionnaire ;...