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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
7 S 11329
Date
1813
Lieu
Magny, Légaré (Pont)
Type de document
Soumission, Arrêté
  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées
  • 1 - COURS D'EAU
  • 12 - Cours d'eau et ruisseaux divers
  • 1 - Classement par cours d'eau
  • 1 - Ponts - Ponceaux - Passerelles, par cours d'eau
  • 1 - Divers ponts : constructions-reconstructions-réparations,...
  • MAGNY, pont Légaré, réparation : soumission, arrêté...