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  1. Résultat n°1

    Bazolles, Lâché-Assart, terrains, ventes et acquisitions.

    Date

    1872-1880

    Cote

    3 S 4871

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
    • 20 - Rigoles
    • 2 - Rigole d'Aron
    • Bazolles, Lâché-Assart, terrains, ventes et acquisitions.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  2. Résultat n°2

    La Collancelle, Lâché-Assart, étang et francs-bords, adjudication.

    Date

    1800-1815

    Cote

    7 S 2704

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
    • 1 - Etangs
    • 2 - Etangs divers
    • VAUX (Etang de)
    • La Collancelle, Lâché-Assart, étang et francs-bords,...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  3. Résultat n°3

    Bazolles, Crux-la-Ville, Lâché-Assart, terrains, expropriations, estimations, jury, réclamations pour dommages.

    Date

    1869-1887

    Cote

    3 S 4873

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
    • 20 - Rigoles
    • 2 - Rigole d'Aron
    • Bazolles, Crux-la-Ville, Lâché-Assart, terrains, expropriations,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).