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  1. Résultat n°1

    Affaires diverses : (An III et s. d.) - Bois nationaux, ventes d'arbres : (An III) ; - Justice, frais, bâtiments, personnel, jurés ; - Ponts et Chaussées, travaux, adjudication ; - Canaux, routes, ateliers de charité.

    Date

    an III

    Cote

    4 L 17-1

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
    • 4 L - DISTRICT DE CLAMECY
    • 6 - AFFAIRES DIVERSES
    • Affaires diverses : (An III et s. d.) - Bois nationaux,...
  2. Résultat n°2
  3. Résultat n°3

    Jugements, exécution : - Exécuteurs, traitement ; - Echafauds.

    Date

    Sans date

    Cote

    1 L 441

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 9 - JUSTICE
    • Jugements, exécution : - Exécuteurs, traitement ; -...
  4. Résultat n°4
  5. Résultat n°5

    Justice, police, surveillance, fêtes.

    Date

    Sans date

    Cote

    11 L 16-6

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 11 L - ADMINISTRATIONS MUNICIPALES DES CANTONS
    • 11 L 15-17 - CANTON DE CLAMECY
    • 1 - Clamecy (intra muros et sans indication)
    • Justice, police, surveillance, fêtes.
  6. Résultat n°6
  7. Résultat n°7

    - Agents et adjoints municipaux (1), indemnisation et destitution : pétition, arrêté ; (1) Voir aussi 11 L 82- Juges et greffiers de paix, traitement : instruction, mandats (An IV-An VIII).

    Date

    an IV-an VIII

    Cote

    11 L 83

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 11 L - ADMINISTRATIONS MUNICIPALES DES CANTONS
    • 11 L 70 - 108 CANTON DE VARZY
    • 11 L 80-86 - Affaires politiques
    • - Agents et adjoints municipaux (1), indemnisation...
  8. Résultat n°8

    - Elections ; - Jurys ; - Témoins, taxes ; - Tribunaux d'appel ; - Justices supprimées.

    Date

    Sans date

    Cote

    6 L 29

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
    • 6 L - DISTRICT DE COSNE-SUR-LOIRE
    • 8 - JUSTICE
    • - Elections ; - Jurys ; - Témoins, taxes ; - Tribunaux...
  9. Résultat n°9

    - Election des jurés de jugement, citoyens éligibles, inscription : registre (12 décembre 1791-nivôse An II) ; - Passeports devant être déposés à la mairie, échange contre des cartes de sûreté : registre (29 nivôse An X-14 mars 1825).

    Date

    an II-1825

    Cote

    9 L 32

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
    • 9 L - DISTRICT DE NEVERS
    • 7 - JUSTICE
    • - Election des jurés de jugement, citoyens éligibles,...
  10. Résultat n°10

    "Nièvre - Justice", affaires criminelles : classeur n° 2 (photographies, notes, photocopies de coupures de presse, de documents d'archives divers [1817-1989]).

    Cote

    92 J 41

    • Contexte : Fonds RENAUD

    • 1 - DOCUMENTATION
    • 1 - LE NIVERNAIS ET LE DEPARTEMENT DE LA NIEVRE
    • 9 - Justice et affaires criminelles
    • "Nièvre - Justice", affaires criminelles : classeur...
  11. Résultat n°11

    "Nièvre - Justice", affaires criminelles : classeur n° 3 (photographies, notes, coupures de presse, photocopies de documents d'archives divers [1793-1991]).

    Cote

    92 J 42

    • Contexte : Fonds RENAUD

    • 1 - DOCUMENTATION
    • 1 - LE NIVERNAIS ET LE DEPARTEMENT DE LA NIEVRE
    • 9 - Justice et affaires criminelles
    • "Nièvre - Justice", affaires criminelles : classeur...
  12. Résultat n°12

    - Justice de Paix, autres juridictions, organisation : instructions ; - Litiges successoraux : pétition (An V), procès-verbal (An VII).

    Date

    an V-an VII

    Cote

    11 L 105

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 11 L - ADMINISTRATIONS MUNICIPALES DES CANTONS
    • 11 L 70 - 108 CANTON DE VARZY
    • 11 L 105 - Justice
    • - Justice de Paix, autres juridictions, organisation...