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46 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

(An VIII).
Cote
27 L 26
 Date
an VIII
 Lieu
Château-Chinon (Tribunal correctionnel de)
 Type de document -

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 25 L - 28 L : TRIBUNAUX CORRECTIONNELS D'ARRONDISSEMENT
  • 27 L - TRIBUNAL CORRECTIONNEL DE CHATEAU-CHINON (à...
  • 3 - Procédures criminelles
  • 27 L 6-26 JURY D'ACCUSATION : CORRESPONDANCE DU DIRECTEUR PROCEDURES...
  • (An VIII).
Résultat n°2

Impositions directes, contentieux, tenue des bureaux : registre (1791). Avoués : registre (22 mars 1791-24 novembre 1792). Pointe : registre (10 février 1791-19 septembre 1791). Jugements criminels : registre (22 décembre 1790-1er août 1792). Police, procédures correctionnelles, dépôt : registre (6 messidor An II-29 vendémiaire An IV). Tribunal, Conseil, délibérations : registres- (27 novembre 1792-5 messidor An III) ; - (5 messidor An III-23 vendémiaire An IV). Jurés d'accusation, tirage au sort : procès-verbaux (21 décembre 1792-16 vendémiaire An IV). Directeur du jury, rapports, déclarations du Tribunal : (11 messidor An II-15 vendémiaire An IV). Procès-verbaux des serments, réception ; arbitres, nominations : (21 messidor An II-25 messidor An IV). Comparution, actes : registre (23 messidor An III-22 vendémiaire An IV). .
Cote
23 L 10
 Date
1790-an IV
 Lieu
Nevers (Tribunal du District de)
 Type de document
Registre, Procès-verbal, Rapport

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 16 L - 24 L TRIBUNAUX DE DISTRICT
  • 23 L - TRIBUNAL DU DISTRICT DE NEVERS
  • 3 - Autres registres
  • Impositions directes, contentieux, tenue des bureaux...
Résultat n°3

(An VI).
Cote
27 L 14
 Date
an VI
 Lieu
Château-Chinon (Tribunal correctionnel de)
 Type de document -

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 25 L - 28 L : TRIBUNAUX CORRECTIONNELS D'ARRONDISSEMENT
  • 27 L - TRIBUNAL CORRECTIONNEL DE CHATEAU-CHINON (à...
  • 3 - Procédures criminelles
  • 27 L 6-26 JURY D'ACCUSATION : CORRESPONDANCE DU DIRECTEUR PROCEDURES...
  • (An VI).
Résultat n°4

(An VI).
Cote
27 L 13
 Date
an VI
 Lieu
Château-Chinon (Tribunal correctionnel de)
 Type de document -

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 25 L - 28 L : TRIBUNAUX CORRECTIONNELS D'ARRONDISSEMENT
  • 27 L - TRIBUNAL CORRECTIONNEL DE CHATEAU-CHINON (à...
  • 3 - Procédures criminelles
  • 27 L 6-26 JURY D'ACCUSATION : CORRESPONDANCE DU DIRECTEUR PROCEDURES...
  • (An VI).
Résultat n°5

Jugement, accusation, jurés : (1790-An VIII) - Jurés : listes départementales ; - Ministre de l'Intérieur et de la Justice : correspondance ; - Directeurs de jurys, nomination ; - Jurés : tableaux ; - Jurés absents : correspondance, pièces justificatives ; - Formation des jurys, citoyens devant concourir : liste (imprimés) ; Liste des citoyens qui doivent concourir à la formation des jurys (imprimés) - Indemnités ; - Haute Cour de Justice, jurés : (An IV).
Cote
1 L 443
 Date
1790-an VIII
 Lieu - Type de document
Correspondance, Liste, Tableau

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 9 - JUSTICE
  • Jugement, accusation, jurés : (1790-An VIII) - Jurés...
Résultat n°6

Nevers, Ecole centrale : - Généralités : arrêtés, correspondance ; - Jury d'instruction ; - Dépenses : état ; - Personnel ; - Travaux (bâtiments) : mémoires.
Cote
1 L 430
 Date
Sans date
 Lieu
Nevers (Ecole centrale de)
 Type de document
Correspondance, Arrêté, Etat, Mémoire

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 8 - ENSEIGNEMENTS - AFFAIRES CULTURELLES
  • 1 - INSTRUCTION PUBLIQUE
  • Nevers, Ecole centrale : - Généralités : arrêtés, correspondance...
Résultat n°7

Police politique- Emigrés, royalistes, prêtres réfractaires, surveillance : instructions, arrêtés, procès-verbaux de visites domiciliaires, correspondance (An IV-An VII) ; - Jury d'accusation et de jugement, citoyens susceptibles de le former : liste ; - Permis de port d'armes, citoyens susceptibles de l'avoir : liste ; - Déserteurs désireux de jouir d'une amnistie : liste (An V).
Cote
11 L 84
 Date
an IV-an VII
 Lieu
Varzy (Canton de)
 Type de document
Instruction, Arrêté, Procès-verbal (de visite), Correspondance, Liste

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 11 L - ADMINISTRATIONS MUNICIPALES DES CANTONS
  • 11 L 70 - 108 CANTON DE VARZY
  • 11 L 80-86 - Affaires politiques
  • Police politique- Emigrés, royalistes, prêtres réfractaires,...
Résultat n°8

(An VII).
Cote
27 L 21
 Date
an VII
 Lieu
Château-Chinon (Tribunal correctionnel de)
 Type de document -

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 25 L - 28 L : TRIBUNAUX CORRECTIONNELS D'ARRONDISSEMENT
  • 27 L - TRIBUNAL CORRECTIONNEL DE CHATEAU-CHINON (à...
  • 3 - Procédures criminelles
  • 27 L 6-26 JURY D'ACCUSATION : CORRESPONDANCE DU DIRECTEUR PROCEDURES...
  • (An VII).
Résultat n°9

(An V).
Cote
27 L 9
 Date
an V
 Lieu
Château-Chinon (Tribunal correctionnel de)
 Type de document -

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 25 L - 28 L : TRIBUNAUX CORRECTIONNELS D'ARRONDISSEMENT
  • 27 L - TRIBUNAL CORRECTIONNEL DE CHATEAU-CHINON (à...
  • 3 - Procédures criminelles
  • 27 L 6-26 JURY D'ACCUSATION : CORRESPONDANCE DU DIRECTEUR PROCEDURES...
  • (An V).
Résultat n°10

(An VII).
Cote
27 L 20
 Date
an VII
 Lieu
Château-Chinon (Tribunal correctionnel de)
 Type de document -

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 25 L - 28 L : TRIBUNAUX CORRECTIONNELS D'ARRONDISSEMENT
  • 27 L - TRIBUNAL CORRECTIONNEL DE CHATEAU-CHINON (à...
  • 3 - Procédures criminelles
  • 27 L 6-26 JURY D'ACCUSATION : CORRESPONDANCE DU DIRECTEUR PROCEDURES...
  • (An VII).
Résultat n°11

Terrains, expropriations pour cause d'utilité publique : décisions du jury, citations des intéressés devant le jury, arrêtés de mises en demeure, correspondance, rapports, extraits de minutes, états.
Cote
5 S 10648
 Date
1903-1906
 Lieu - Type de document
Rapport, Etat, Arrêté

  • Contexte : Chemins de fer

  • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
  • 3 - LIGNE DE NEVERS A SAULIEU
  • 2 - Section de Corbigny à Saulieu
  • 1 - Terrains
  • EXPROPRIATIONS
  • Terrains, expropriations pour cause d'utilité publique...
Résultat n°12

(An VII).
Cote
27 L 19
 Date
an VII
 Lieu
Château-Chinon (Tribunal correctionnel de)
 Type de document -

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 25 L - 28 L : TRIBUNAUX CORRECTIONNELS D'ARRONDISSEMENT
  • 27 L - TRIBUNAL CORRECTIONNEL DE CHATEAU-CHINON (à...
  • 3 - Procédures criminelles
  • 27 L 6-26 JURY D'ACCUSATION : CORRESPONDANCE DU DIRECTEUR PROCEDURES...
  • (An VII).
Résultat n°13

(An V).
Cote
27 L 12
 Date
an V
 Lieu
Château-Chinon (Tribunal correctionnel de)
 Type de document -

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 25 L - 28 L : TRIBUNAUX CORRECTIONNELS D'ARRONDISSEMENT
  • 27 L - TRIBUNAL CORRECTIONNEL DE CHATEAU-CHINON (à...
  • 3 - Procédures criminelles
  • 27 L 6-26 JURY D'ACCUSATION : CORRESPONDANCE DU DIRECTEUR PROCEDURES...
  • (An V).
Résultat n°14

- Elections ; - Jurys ; - Témoins, taxes ; - Tribunaux d'appel ; - Justices supprimées.
Cote
6 L 29
 Date
Sans date
 Lieu
Cosne (District de)
 Type de document -

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
  • 6 L - DISTRICT DE COSNE-SUR-LOIRE
  • 8 - JUSTICE
  • - Elections ; - Jurys ; - Témoins, taxes ; - Tribunaux...
Résultat n°15

(An VII, et délits forestiers).
Cote
26 L 6
 Date
an VII
 Lieu
Clamecy (Tribunal correctionnel de)
 Type de document -

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 25 L - 28 L : TRIBUNAUX CORRECTIONNELS D'ARRONDISSEMENT
  • 26 L - TRIBUNAL CORRECTIONNEL DE CLAMECY
  • 3 - Procédures
  • 26 L 3-7 JURY D'ACCUSATION, AFFAIRES CORRECTIONNELLES,...
  • (An VII, et délits forestiers).
Résultat n°16

(An IV).
Cote
27 L 6
 Date
an IV
 Lieu
Château-Chinon (Tribunal correctionnel de)
 Type de document -

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 25 L - 28 L : TRIBUNAUX CORRECTIONNELS D'ARRONDISSEMENT
  • 27 L - TRIBUNAL CORRECTIONNEL DE CHATEAU-CHINON (à...
  • 3 - Procédures criminelles
  • 27 L 6-26 JURY D'ACCUSATION : CORRESPONDANCE DU DIRECTEUR PROCEDURES...
  • (An IV).
Résultat n°17

(An VI).
Cote
27 L 17
 Date
an VI
 Lieu
Château-Chinon (Tribunal correctionnel de)
 Type de document -

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 25 L - 28 L : TRIBUNAUX CORRECTIONNELS D'ARRONDISSEMENT
  • 27 L - TRIBUNAL CORRECTIONNEL DE CHATEAU-CHINON (à...
  • 3 - Procédures criminelles
  • 27 L 6-26 JURY D'ACCUSATION : CORRESPONDANCE DU DIRECTEUR PROCEDURES...
  • (An VI).
Résultat n°18

(An VIII).
Cote
27 L 24
 Date
an VIII
 Lieu
Château-Chinon (Tribunal correctionnel de)
 Type de document -

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 25 L - 28 L : TRIBUNAUX CORRECTIONNELS D'ARRONDISSEMENT
  • 27 L - TRIBUNAL CORRECTIONNEL DE CHATEAU-CHINON (à...
  • 3 - Procédures criminelles
  • 27 L 6-26 JURY D'ACCUSATION : CORRESPONDANCE DU DIRECTEUR PROCEDURES...
  • (An VIII).
Résultat n°19

(An IV).
Cote
26 L 3
 Date
an IV
 Lieu
Clamecy (Tribunal correctionnel de)
 Type de document -

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 25 L - 28 L : TRIBUNAUX CORRECTIONNELS D'ARRONDISSEMENT
  • 26 L - TRIBUNAL CORRECTIONNEL DE CLAMECY
  • 3 - Procédures
  • 26 L 3-7 JURY D'ACCUSATION, AFFAIRES CORRECTIONNELLES,...
  • (An IV).
Résultat n°20

Brassy, Cervon, Corbigny, Gacôgne, Lormes, terrains, expropriations : état parcellaire ; décision du jury : extrait ; idemnité, consignations : arrêté ; jurés, convocation ; correspondance, état d'inscription, mises en demeure : arrêtés ; tableau récapitulatif des offres et des demandes ; opérations du jury : procès-verbal ; offres légales, tableau : certificat de publication et d'affichage, articles de presse.
Cote
5 S 10564
 Date
1899-1900
 Lieu
Corbigny, Chitry-les-Mines, Brassy, Cervon, Corbigny, Gacôgne, Lormes
 Type de document
Arrêté, Article, Certificat, Etat

  • Contexte : Chemins de fer

  • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
  • 3 - LIGNE DE NEVERS A SAULIEU
  • 2 - Section de Corbigny à Saulieu
  • 1 - Terrains
  • AVEC PROLONGEMENT DE CORBIGNY A CHITRY-LES-MINES
  • Brassy, Cervon, Corbigny, Gacôgne, Lormes, terrains,...