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244 résultats

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  1. Résultat n°1

    (pluviôse-prairial An IV).

    Date

    1792-an VIII

    Cote

    50 L 1

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 29 L - 80 L : JUSTICES DE PAIX - TRIBUNAUX DE FAMILLE...
    • 57 L - JUSTICE DE PAIX DE MONCEAUX-LE-COMTE
    • 57 L 2-23 ACTES, JUGEMENTS CIVILS.
    • (pluviôse-prairial An IV).
  2. Résultat n°2

    (An II).

    Date

    1792-an VIII

    Cote

    50 L 1

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 29 L - 80 L : JUSTICES DE PAIX - TRIBUNAUX DE FAMILLE...
    • 64 L - JUSTICE DE PAIX DE NEVERS (intra muros)
    • 64 L 3-10 SECTIONS DU LEVANT ET DU COUCHANT, AUDIENCES (Jugements,...
    • (An II).
  3. Résultat n°3

    - Tribunal, Bureau de Paix : actes, jugements (jugements apposition de scellés, prestations de serments, rapports d'experts, tutelles, dépôts, présentations, affirmations, exécutoires, informations) ; - Tribunal, documents déposés : sentences, jugements arbitraux et de famille. .

    Date

    1791

    Cote

    16 L 25

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 16 L - 24 L TRIBUNAUX DE DISTRICT
    • 16 L - TRIBUNAL DU DISTRICT DE LA CHARITE
    • 6 - Juridiction civile
    • - Tribunal, Bureau de Paix : actes, jugements (jugements...
  4. Résultat n°4

    (An V).

    Date

    an VII-an VIII

    Cote

    29 L 1

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 29 L - 80 L : JUSTICES DE PAIX - TRIBUNAUX DE FAMILLE...
    • 35 L - JUSTICE DE PAIX DE BRINON-LES-ALLEMANDS
    • 35 L 2-11 MINUTES ET JUGEMENTS.
    • (An V).
  5. Résultat n°5

    (1790-1791).

    Date

    an VII-an VIII

    Cote

    29 L 1

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 29 L - 80 L : JUSTICES DE PAIX - TRIBUNAUX DE FAMILLE...
    • 35 L - JUSTICE DE PAIX DE BRINON-LES-ALLEMANDS
    • 35 L 2-11 MINUTES ET JUGEMENTS.
    • (1790-1791).
  6. Résultat n°6

    (An IV-An VII).

    Date

    1792-an VIII

    Cote

    50 L 1

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 29 L - 80 L : JUSTICES DE PAIX - TRIBUNAUX DE FAMILLE...
    • 73 L - JUSTICE DE PAIX DE SAINT-GERMAIN-EN-VIRY
    • 73 L 2-4 JUGEMENTS, ACTES, MINUTES, PROCES-VERBAUX.
    • (An IV-An VII).
  7. Résultat n°7

    CORVOL-L'ORGUEILLEUX, COURCELLES, VARZY, CLAMECY, SAINT-PIERRE-DU-MONT, MORACHES, HUBANS, ASNAN, BRINON, GRENOIS, LURCY-LE-BOURG, traverses, construction, indemnités pour expropriations : listes nominatives, jugements, procès-verbaux, correspondance, affiches.

    Date

    1833-1849

    Cote

    2 S 10072

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 1 - ROUTES NATIONALES
    • 4 - RN 77 DE NEVERS A SEDAN
    • 1 - Traversée des communes : travaux et objets divers
    • CORVOL-L'ORGUEILLEUX, COURCELLES, VARZY, CLAMECY, SAINT-PIERRE-DU-MONT,...

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  8. Résultat n°8

    (An VI).

    Date

    1792-an VIII

    Cote

    50 L 1

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 29 L - 80 L : JUSTICES DE PAIX - TRIBUNAUX DE FAMILLE...
    • 52 L - JUSTICE DE PAIX DE LAROCHEMILLAY
    • 52 L 2-8 JUGEMENTS, MINUTES.
    • (An VI).
  9. Résultat n°9

    Actes civils divers- Actes particuliers : (1740-An VII) ; - Sommations : (1791) ; - Assignations : (An II) ; - Cassation : jugement (An III) ; - Etang de Franchy, jugements et saisies contre François Baume, loi annulant les procédures : (An III). .

    Date

    1740-an VII

    Cote

    23 L 37

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 16 L - 24 L TRIBUNAUX DE DISTRICT
    • 23 L - TRIBUNAL DU DISTRICT DE NEVERS
    • 6 - Procédures civiles
    • Actes civils divers- Actes particuliers : (1740-An...
  10. Résultat n°10

    (An II).

    Date

    1792-an VIII

    Cote

    50 L 1

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 29 L - 80 L : JUSTICES DE PAIX - TRIBUNAUX DE FAMILLE...
    • 67 L - JUSTICE DE PAIX DE POUGUES
    • 67 L 2-4 JUGEMENTS, ACTES, MINUTES, PROCES-VERBAUX.
    • (An II).
  11. Résultat n°11

    (An VI).

    Date

    1792-an VIII

    Cote

    50 L 1

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 29 L - 80 L : JUSTICES DE PAIX - TRIBUNAUX DE FAMILLE...
    • 75 L - JUSTICE DE PAIX DE SAINT-REVERIEN (ou Brutus-le-Bourg)
    • 75 L 1-10 JUGEMENTS, MINUTES.
    • (An VI).
  12. Résultat n°12

    (vendémiaire-nivôse An III).

    Date

    1792-an VIII

    Cote

    50 L 1

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 29 L - 80 L : JUSTICES DE PAIX - TRIBUNAUX DE FAMILLE...
    • 76 L - JUSTICE DE PAIX DE SAINT-SAULGE
    • 76 L 3-19 JUGEMENTS, ACTES, MINUTES, PROCES-VERBAUX.
    • (vendémiaire-nivôse An III).
  13. Résultat n°13

    (An V).

    Date

    1792-an VIII

    Cote

    50 L 1

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 29 L - 80 L : JUSTICES DE PAIX - TRIBUNAUX DE FAMILLE...
    • 52 L - JUSTICE DE PAIX DE LAROCHEMILLAY
    • 52 L 2-8 JUGEMENTS, MINUTES.
    • (An V).
  14. Résultat n°14

    Naissance de Geneviève JARREAU, homologation d'acte : jugement par le Tribunal Civil de Première Instance de Cosne (11 juin 1832).

    Cote

    1 J 589/84

    • Contexte : Fonds Firmin Coquillat

    • 2 - FAMILLE TISSIER
    • 2 - Louis TISSIER (Grand-père d' Eulalie TISSIER, l'épouse...
    • 1 - Geneviève JARREAU (Epouse de Louis TISSIER)
    • Naissance de Geneviève JARREAU, homologation d'acte...

    Producteur :

    Familles COQUILLAT, TISSIER, JARREAU

  15. Résultat n°15

    - Cosne intra muros et extra muros : actes, jugments de police (1792-An II) (très mauvais état).

    Date

    1792-an III

    Cote

    45 L 1

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 29 L - 80 L : JUSTICES DE PAIX - TRIBUNAUX DE FAMILLE...
    • 47 L - JUSTICE DE PAIX DE COSNE
    • - Cosne intra muros et extra muros : actes, jugments...
  16. Résultat n°16

    (1791).

    Date

    1791

    Cote

    17 L 8

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 16 L - 24 L TRIBUNAUX DE DISTRICT
    • 17 L - TRIBUNAL DU DISTRICT DE CHATEAU-CHINON
    • 2 - Objets divers
    • 17 L 8-9, 11-12, 16, 14 TRIBUNAL DE DISTRICT, BUREAU...
    • (1791).
  17. Résultat n°17

    Acquisitions, indemnités : quittances, bulletins de cession, jugement sur requête.

    Date

    1872-1875

    Cote

    5 S 11235

    • Contexte : Chemins de fer

    • 1 - RESEAU P.L.M.
    • 4 - LIGNE DE LAROCHE A CERCY-LA-TOUR
    • 2 - Ligne d'Auxerre à Cercy-la-Tour
    • 5 - Section de Clamecy à Nevers
    • TERRAINS
    • Acquisitions, indemnités : quittances, bulletins de...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  18. Résultat n°18

    Expropriations pour cause d'utilité publique, indemnités : correspondance, jugements, extraits de jugements, procès-verbaux des opérations du jury, affiche (1838), plans.

    Date

    1836-1838

    Cote

    2 S 10048

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 2 - ROUTES DEPARTEMENTALES
    • 16 - RD (n°11 et 13) DE NEUVY-SUR-LOIRE A CLAMECY
    • TERRAINS
    • Expropriations pour cause d'utilité publique, indemnités...

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  19. Résultat n°19

    (vendémiaire-ventôse An VII).

    Date

    1792-an VIII

    Cote

    50 L 1

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 29 L - 80 L : JUSTICES DE PAIX - TRIBUNAUX DE FAMILLE...
    • 57 L - JUSTICE DE PAIX DE MONCEAUX-LE-COMTE
    • 57 L 2-23 ACTES, JUGEMENTS CIVILS.
    • (vendémiaire-ventôse An VII).
  20. Résultat n°20

    Jugements civils : registres- (1er vendémiaire An III-21 nivôse An III) ; - (14 nivôse An III-23 ventôse An III) ; - (24 ventôse An III-23 floréal An III) ; - (23 floréal An III-14 messidor An III) ; - (11 messidor An III-11 thermidor An III) ; - (12 thermidor An III-21 fructidor An III) ; - (22 fructidor An III-3 brumaire An IV).

    Date

    an III-an IV

    Cote

    19 L 4

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 16 L - 24 L TRIBUNAUX DE DISTRICT
    • 19 L - TRIBUNAL DU DISTRICT DE CORBIGNY
    • 2 - Jugements : registres
    • Jugements civils : registres- (1er vendémiaire An III-21...
  21. Résultat n°21

    (An IX-An X).

    Date

    1792-an VIII

    Cote

    50 L 1

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 29 L - 80 L : JUSTICES DE PAIX - TRIBUNAUX DE FAMILLE...
    • 57 L - JUSTICE DE PAIX DE MONCEAUX-LE-COMTE
    • 57 L 2-23 ACTES, JUGEMENTS CIVILS.
    • (An IX-An X).
  22. Résultat n°22

    (prairial-fructidor an IV).

    Cote

    78 L 10

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 29 L - 80 L : JUSTICES DE PAIX - TRIBUNAUX DE FAMILLE...
    • 78 L - JUSTICE DE PAIX DE TANNAY
    • 78 L 4-16 ACTES CIVILS, JUGEMENTS CIVILS.
    • (prairial-fructidor an IV).
  23. Résultat n°23

    - Actes : répertoire (1792, An III, An V, An VI, An VII) ; - Jugements, minutes : (1792-An V, manque An III).

    Date

    1792-an VIII

    Cote

    50 L 1

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 29 L - 80 L : JUSTICES DE PAIX - TRIBUNAUX DE FAMILLE...
    • 70 L - JUSTICE DE PAIX DE PREMERY
    • - Actes : répertoire (1792, An III, An V, An VI, An...
  24. Résultat n°24

    - Elections : correspondance ; - Tribunaux ; - Lettres adressées au Tribunal de District : copies ; - Tribunal, correspondance aux administrations ; - Personnel judiciaire, traitements ; - Tribunal de District, juges, élection : (1790-1791) ; - Tribunaux d'appel ; - Tribunal criminel : jugements ; - Affaires diverses : correspondance ; - Notaires. .

    Date

    1790-1791

    Cote

    5 L 63

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
    • 5 L - DISTRICT DE CORBIGNY
    • 10 - JUSTICE
    • - Elections : correspondance ; - Tribunaux ; - Lettres...
  25. Résultat n°25

    (1791-1792).

    Date

    1792-an VIII

    Cote

    50 L 1

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 29 L - 80 L : JUSTICES DE PAIX - TRIBUNAUX DE FAMILLE...
    • 73 L - JUSTICE DE PAIX DE SAINT-GERMAIN-EN-VIRY
    • 73 L 2-4 JUGEMENTS, ACTES, MINUTES, PROCES-VERBAUX.
    • (1791-1792).
  26. Résultat n°26

    - (An V-An VII). - Actes : répertoire (An VII).

    Date

    1792-an VIII

    Cote

    50 L 1

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 29 L - 80 L : JUSTICES DE PAIX - TRIBUNAUX DE FAMILLE...
    • 68 L - JUSTICE DE PAIX DE POUILLY (extra muros)
    • 68 L 1-3 JUGEMENTS, ACTES, MINUTES, PROCES-VERBAUX.
    • - (An V-An VII). - Actes : répertoire (An VII).
  27. Résultat n°27

    An V (vendémiaire-ventôse).

    Date

    an VII-an VIII

    Cote

    29 L 1

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 29 L - 80 L : JUSTICES DE PAIX - TRIBUNAUX DE FAMILLE...
    • 44 L /1-18 : JUSTICE DE PAIX DE CLAMECY (extra muros)
    • 44 L 1-18 JUGEMENTS, MINUTES, CEDULES.
    • An V (vendémiaire-ventôse).
  28. Résultat n°28

    (1791).

    Date

    1792-an VIII

    Cote

    50 L 1

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 29 L - 80 L : JUSTICES DE PAIX - TRIBUNAUX DE FAMILLE...
    • 75 L - JUSTICE DE PAIX DE SAINT-REVERIEN (ou Brutus-le-Bourg)
    • 75 L 1-10 JUGEMENTS, MINUTES.
    • (1791).
  29. Résultat n°29

    Clamecy, terrain, expropriation : jugements.

    Date

    1828

    Cote

    3 S 4808

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
    • 9 - Terrains
    • 6 - Objets divers
    • Clamecy, terrain, expropriation : jugements.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  30. Résultat n°30

    An V (germinal-prairial).

    Date

    an VII-an VIII

    Cote

    29 L 1

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 29 L - 80 L : JUSTICES DE PAIX - TRIBUNAUX DE FAMILLE...
    • 44 L /1-18 : JUSTICE DE PAIX DE CLAMECY (extra muros)
    • 44 L 1-18 JUGEMENTS, MINUTES, CEDULES.
    • An V (germinal-prairial).
  31. Résultat n°31

    Rétrocession : acte, plan (1843) ; terrains divers, acquisition, indemnités... : actes de vente, arrêtés, jugements, correspondance, plans.

    Date

    1825-1844

    Cote

    3 S 8881

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 8 - Terrains
    • 12 - Objets divers
    • GIMOUILLE
    • Rétrocession : acte, plan (1843) ; terrains divers,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  32. Résultat n°32

    Terrains, acquisitions, expropriations : traités, tableaux des parcelles acquises, bulletins de cession, arrêtés de mise en demeure ; avis d'expropriation : affiche ; jugements d'expropriation, rapports ; commission départementale, délibérations : extraits ; correspondance.

    Date

    1907-1910

    Cote

    5 S 10658

    • Contexte : Chemins de fer

    • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
    • 6 - LIGNE DE SAINT-SAULGE A MOULINS-ENGILBERT
    • 2 - Section de Tamnay-en-Bazois à Moulins-Engilbert
    • 1 - Terrains
    • Terrains, acquisitions, expropriations : traités, tableaux...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  33. Résultat n°33

    (floréal-Jour complémentaire An V).

    Date

    1792-an VIII

    Cote

    50 L 1

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 29 L - 80 L : JUSTICES DE PAIX - TRIBUNAUX DE FAMILLE...
    • 76 L - JUSTICE DE PAIX DE SAINT-SAULGE
    • 76 L 3-19 JUGEMENTS, ACTES, MINUTES, PROCES-VERBAUX.
    • (floréal-Jour complémentaire An V).
  34. Résultat n°34

    (messidor-J. C. An III).

    Date

    1792-an VIII

    Cote

    50 L 1

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 29 L - 80 L : JUSTICES DE PAIX - TRIBUNAUX DE FAMILLE...
    • 57 L - JUSTICE DE PAIX DE MONCEAUX-LE-COMTE
    • 57 L 2-23 ACTES, JUGEMENTS CIVILS.
    • (messidor-J. C. An III).
  35. Résultat n°35

    Paix et conciliation : registres (13 janvier 1791-22 vendémiaire An VII). Police correctionnelle : registres - (24 mai 1792-12 novembrre 1792) ; - (20 mai 1793-19 messidor an II). Correspondance, minutes non datées.

    Date

    1792-an VIII

    Cote

    50 L 1

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 29 L - 80 L : JUSTICES DE PAIX - TRIBUNAUX DE FAMILLE...
    • 53 L - JUSTICE DE PAIX DE LORMES
    • 53 L /1-5 : JUSTICE DE PAIX DE LORMES (extra muros)
    • Paix et conciliation : registres (13 janvier 1791-22...
  36. Résultat n°36

    (An VI).

    Date

    an VII-an VIII

    Cote

    29 L 1

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 29 L - 80 L : JUSTICES DE PAIX - TRIBUNAUX DE FAMILLE...
    • 35 L - JUSTICE DE PAIX DE BRINON-LES-ALLEMANDS
    • 35 L 2-11 MINUTES ET JUGEMENTS.
    • (An VI).
  37. Résultat n°37

    (floréal-thermidor an V).

    Cote

    78 L 14

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 29 L - 80 L : JUSTICES DE PAIX - TRIBUNAUX DE FAMILLE...
    • 78 L - JUSTICE DE PAIX DE TANNAY
    • 78 L 4-16 ACTES CIVILS, JUGEMENTS CIVILS.
    • (floréal-thermidor an V).
  38. Résultat n°38

    (An VII).

    Date

    an VII

    Cote

    28 L 26

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 25 L - 28 L : TRIBUNAUX CORRECTIONNELS D'ARRONDISSEMENT
    • 28 L - TRIBUNAL CORRECTIONNEL NEVERS
    • 3 - Procédures criminelles
    • 28 L 15-30 PROCEDURES CRIMINELLES PROCEDURES ET JUGEMENTS...
    • (An VII).
  39. Résultat n°39

    Partage du droit de pêche dans l'étang du moulin de Goulnot à Saint-Saulge entre Jean Baptiste Grizard et Jean Baptiste Labussière (1790-An 4)

    Date

    1790-1795

    Cote

    1 J 697/36

    • Contexte : Château de Fertot à Gimouille (Charles Louis de Savigny...

    • 1 - ARCHIVES FAMILIALES
    • 7 ARCHIVES FAMILIALES DIVERSES
    • Partage du droit de pêche dans l'étang du moulin de...
  40. Résultat n°40

    An IV (pluviôse-prairial).

    Date

    an VII-an VIII

    Cote

    29 L 1

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 29 L - 80 L : JUSTICES DE PAIX - TRIBUNAUX DE FAMILLE...
    • 44 L /1-18 : JUSTICE DE PAIX DE CLAMECY (extra muros)
    • 44 L 1-18 JUGEMENTS, MINUTES, CEDULES.
    • An IV (pluviôse-prairial).
  41. Résultat n°41

    - (29 thermidor an V-19 germinal An VI) ; - (29 germinal An VI-4 pluviôse An VII).

    Cote

    27 L 3

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 25 L - 28 L : TRIBUNAUX CORRECTIONNELS D'ARRONDISSEMENT
    • 27 L - TRIBUNAL CORRECTIONNEL DE CHATEAU-CHINON (à...
    • 1 - Jugements, consignation des lois
    • 2 - Jugements : registres
    • - (29 thermidor an V-19 germinal An VI) ; - (29 germinal...
  42. Résultat n°42

    - Jugements, sentences arbitrales ; - Tribunaux de famille ; - Experts : rapports ; - Experts, serments : procès-verbaux.

    Date

    an III-an VII

    Cote

    18 L 31

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 16 L - 24 L TRIBUNAUX DE DISTRICT
    • 18 L - TRIBUNAL DU DISTRICT DE CLAMECY
    • 7 - Objets divers
    • - Jugements, sentences arbitrales ; - Tribunaux de...
  43. Résultat n°43

    (janvier-juin 1793).

    Date

    1792-an VIII

    Cote

    50 L 1

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 29 L - 80 L : JUSTICES DE PAIX - TRIBUNAUX DE FAMILLE...
    • 57 L - JUSTICE DE PAIX DE MONCEAUX-LE-COMTE
    • 57 L 2-23 ACTES, JUGEMENTS CIVILS.
    • (janvier-juin 1793).
  44. Résultat n°44

    Pièces de rapports, enregistrement, expédition : 10 registres (26 janvier 1791-24 vendémiaire An IV).

    Date

    1791-an IV

    Cote

    19 L 8

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 16 L - 24 L TRIBUNAUX DE DISTRICT
    • 19 L - TRIBUNAL DU DISTRICT DE CORBIGNY
    • 3 - Autres registres
    • Pièces de rapports, enregistrement, expédition : 10...
  45. Résultat n°45

    (germinal-fructidor An VIII).

    Date

    1792-an VIII

    Cote

    50 L 1

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 29 L - 80 L : JUSTICES DE PAIX - TRIBUNAUX DE FAMILLE...
    • 57 L - JUSTICE DE PAIX DE MONCEAUX-LE-COMTE
    • 57 L 2-23 ACTES, JUGEMENTS CIVILS.
    • (germinal-fructidor An VIII).
  46. Résultat n°46

    (prairial-Jour complémentaire An III).

    Date

    1792-an VIII

    Cote

    50 L 1

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 29 L - 80 L : JUSTICES DE PAIX - TRIBUNAUX DE FAMILLE...
    • 76 L - JUSTICE DE PAIX DE SAINT-SAULGE
    • 76 L 3-19 JUGEMENTS, ACTES, MINUTES, PROCES-VERBAUX.
    • (prairial-Jour complémentaire An III).
  47. Résultat n°47

    Clamecy, traversée, expropriations : avis, décisions, jugements, indemnités ; tracé : procès-verbal d'enquête.

    Date

    1837

    Cote

    2 S 9503

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 2 - ROUTES DEPARTEMENTALES
    • 16 - RD (n°11 et 13) DE NEUVY-SUR-LOIRE A CLAMECY
    • TERRAINS
    • Clamecy, traversée, expropriations : avis, décisions,...

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  48. Résultat n°48

    (An VII).

    Date

    an VII-an VIII

    Cote

    29 L 1

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 29 L - 80 L : JUSTICES DE PAIX - TRIBUNAUX DE FAMILLE...
    • 35 L - JUSTICE DE PAIX DE BRINON-LES-ALLEMANDS
    • 35 L 2-11 MINUTES ET JUGEMENTS.
    • (An VII).
  49. Résultat n°49

    (1793-An III).

    Date

    an VII-an VIII

    Cote

    29 L 1

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 29 L - 80 L : JUSTICES DE PAIX - TRIBUNAUX DE FAMILLE...
    • 36 L - JUSTICE DE PAIX DE CERCY-LA-TOUR
    • 36 L 2-4 MINUTES ET JUGEMENTS.
    • (1793-An III).
  50. Résultat n°50

    Challuy, expropriations, jugements.

    Date

    1830-1832

    Cote

    3 S 8951

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 8 - Terrains
    • 1 - Expropriations - jugements
    • Challuy, expropriations, jugements.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  51. Résultat n°51

    Actes civils - Créances, affirmations ; - Cautionnements, exécutoires ; - Jugements, sentences de rapport (dont affaire Cordillot en présence de Fouché) : (An II) ; - Frais de justice : (An II-An IV).

    Date

    1791-an IV

    Cote

    23 L 36

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 16 L - 24 L TRIBUNAUX DE DISTRICT
    • 23 L - TRIBUNAL DU DISTRICT DE NEVERS
    • 6 - Procédures civiles
    • Actes civils - Créances, affirmations ; - Cautionnements,...
  52. Résultat n°52

    (An VII).

    Date

    1792-an VIII

    Cote

    50 L 1

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 29 L - 80 L : JUSTICES DE PAIX - TRIBUNAUX DE FAMILLE...
    • 52 L - JUSTICE DE PAIX DE LAROCHEMILLAY
    • 52 L 2-8 JUGEMENTS, MINUTES.
    • (An VII).
  53. Résultat n°53

    (An III).

    Date

    an III

    Cote

    17 L 14

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 16 L - 24 L TRIBUNAUX DE DISTRICT
    • 17 L - TRIBUNAL DU DISTRICT DE CHATEAU-CHINON
    • 2 - Objets divers
    • 17 L 8-9, 11-12, 16, 14 TRIBUNAL DE DISTRICT, BUREAU...
    • (An III).
  54. Résultat n°54

    (1792). (lacunes).

    Date

    1792-an VIII

    Cote

    50 L 1

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 29 L - 80 L : JUSTICES DE PAIX - TRIBUNAUX DE FAMILLE...
    • 52 L - JUSTICE DE PAIX DE LAROCHEMILLAY
    • 52 L 2-8 JUGEMENTS, MINUTES.
    • (1792). (lacunes).
  55. Résultat n°55

    Bureau de Paix et conciliation : registres- (16 avril 1791-21 avril 1792) ;- (20 nivôse An II-5e JC An V).Conciliation : registres- (10 janvier 1793-29 ventôse an II) ;- (4 vendémiaire An VI-3 frimaire An VI).Police, audiences : registre (3 mai 1792-6 août 1792).Jugements, actes, procès-verbaux : répertoires (An III-An VII).

    Date

    1792-an VIII

    Cote

    50 L 1

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 29 L - 80 L : JUSTICES DE PAIX - TRIBUNAUX DE FAMILLE...
    • 55 L - JUSTICE DE PAIX DE LUZY
    • Bureau de Paix et conciliation : registres- (16 avril...
  56. Résultat n°56

    Chitry-les-Mines, Corbigny, Lormes, terrains, acquisitions, expropriations : jugements, bulletins de cession, correspondance, état des actes de cession sous seing privé, commission départementale, extrait de séance.

    Date

    1900-1903

    Cote

    5 S 10558

    • Contexte : Chemins de fer

    • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
    • 3 - LIGNE DE NEVERS A SAULIEU
    • 2 - Section de Corbigny à Saulieu
    • 1 - Terrains
    • AVEC PROLONGEMENT DE CORBIGNY A CHITRY-LES-MINES
    • Chitry-les-Mines, Corbigny, Lormes, terrains, acquisitions,...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  57. Résultat n°57

    (An III, An VII).

    Date

    1792-an VIII

    Cote

    50 L 1

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 29 L - 80 L : JUSTICES DE PAIX - TRIBUNAUX DE FAMILLE...
    • 67 L - JUSTICE DE PAIX DE POUGUES
    • 67 L 2-4 JUGEMENTS, ACTES, MINUTES, PROCES-VERBAUX.
    • (An III, An VII).
  58. Résultat n°58

    (messidor-J. C. An IV).

    Date

    1792-an VIII

    Cote

    50 L 1

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 29 L - 80 L : JUSTICES DE PAIX - TRIBUNAUX DE FAMILLE...
    • 57 L - JUSTICE DE PAIX DE MONCEAUX-LE-COMTE
    • 57 L 2-23 ACTES, JUGEMENTS CIVILS.
    • (messidor-J. C. An IV).
  59. Résultat n°59

    (An VII).

    Date

    1792-an VIII

    Cote

    50 L 1

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 29 L - 80 L : JUSTICES DE PAIX - TRIBUNAUX DE FAMILLE...
    • 75 L - JUSTICE DE PAIX DE SAINT-REVERIEN (ou Brutus-le-Bourg)
    • 75 L 1-10 JUGEMENTS, MINUTES.
    • (An VII).
  60. Résultat n°60

    (1791, juin-décembre 1792).

    Date

    1791-1792

    Cote

    78 L 4

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 29 L - 80 L : JUSTICES DE PAIX - TRIBUNAUX DE FAMILLE...
    • 78 L - JUSTICE DE PAIX DE TANNAY
    • 78 L 4-16 ACTES CIVILS, JUGEMENTS CIVILS.
    • (1791, juin-décembre 1792).
  61. Résultat n°61

    Minutes, jugements : (1791-An V). (manque 1793).

    Date

    an VII-an VIII

    Cote

    29 L 1

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 29 L - 80 L : JUSTICES DE PAIX - TRIBUNAUX DE FAMILLE...
    • 39 L - JUSTICE DE PAIX DE LA CHARITE (extra muros)
    • Minutes, jugements : (1791-An V). (manque 1793).
  62. Résultat n°62

    - Sentences, jugements, décisions arbitrales ; - Jugements de famille.

    Date

    1791-an II

    Cote

    23 L 33

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 16 L - 24 L TRIBUNAUX DE DISTRICT
    • 23 L - TRIBUNAL DU DISTRICT DE NEVERS
    • 6 - Procédures civiles
    • - Sentences, jugements, décisions arbitrales ; - Jugements...
  63. Résultat n°63

    Registres : - (3 juillet 1792-23 brumaire An IV) ; - (7 frimaire An IV-27 frimaire An V) ; - (30 frimaire An VI-2 vendémiaire An VII). Minutes d'actes, jugements : (1791, An II, An III, An IV). Minutes : répertoire (An VII).

    Date

    1792-an VIII

    Cote

    50 L 1

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 29 L - 80 L : JUSTICES DE PAIX - TRIBUNAUX DE FAMILLE...
    • 54 L - JUSTICE DE PAIX DE LUCENAY-LES-AIX
    • Registres : - (3 juillet 1792-23 brumaire An IV) ;...
  64. Résultat n°64

    (juillet-novembre 1791).

    Date

    1792-an VIII

    Cote

    50 L 1

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 29 L - 80 L : JUSTICES DE PAIX - TRIBUNAUX DE FAMILLE...
    • 76 L - JUSTICE DE PAIX DE SAINT-SAULGE
    • 76 L 3-19 JUGEMENTS, ACTES, MINUTES, PROCES-VERBAUX.
    • (juillet-novembre 1791).
  65. Résultat n°65

    Jugements, sentences de rapport : (1791-1793, An III).

    Date

    1791-an III

    Cote

    23 L 30

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 16 L - 24 L TRIBUNAUX DE DISTRICT
    • 23 L - TRIBUNAL DU DISTRICT DE NEVERS
    • 6 - Procédures civiles
    • Jugements, sentences de rapport : (1791-1793, An III).
  66. Résultat n°66

    Actes, minutes, rapports, sentences, jugements : (An VII).

    Date

    an VII

    Cote

    15 L 45

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 15 L - TRIBUNAL CIVIL
    • Actes, minutes, rapports, sentences, jugements : (An...
  67. Résultat n°67

    (octobre-décembre 1793) - (vendémiaire-nivôse An III).

    Date

    1793-an III

    Cote

    78 L 6

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 29 L - 80 L : JUSTICES DE PAIX - TRIBUNAUX DE FAMILLE...
    • 78 L - JUSTICE DE PAIX DE TANNAY
    • 78 L 4-16 ACTES CIVILS, JUGEMENTS CIVILS.
    • (octobre-décembre 1793) - (vendémiaire-nivôse An III).
  68. Résultat n°68

    (1793-An II).

    Date

    1792-an VIII

    Cote

    50 L 1

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 29 L - 80 L : JUSTICES DE PAIX - TRIBUNAUX DE FAMILLE...
    • 75 L - JUSTICE DE PAIX DE SAINT-REVERIEN (ou Brutus-le-Bourg)
    • 75 L 1-10 JUGEMENTS, MINUTES.
    • (1793-An II).
  69. Résultat n°69

    Anticipations, détériorations, litige entre un propriétaire riverain et un entrepreneur de flottage, jugement : correspondance, actes, plan.

    Date

    1837-1838

    Cote

    3 S 10261

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 1 - NAVIGATION
    • 5 - FLOTTAGE
    • 2 - Flottage par cours d'eau
    • MOTTE (Ruisseau de La)
    • Anticipations, détériorations, litige entre un propriétaire...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  70. Résultat n°70

    - (4 vendémiaire an V-25 brumaire An V) ; - (29 brumaire An V-4 prairial An V) ; - (4 prairial An V-24 thermidor An V).

    Cote

    27 L 2

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 25 L - 28 L : TRIBUNAUX CORRECTIONNELS D'ARRONDISSEMENT
    • 27 L - TRIBUNAL CORRECTIONNEL DE CHATEAU-CHINON (à...
    • 1 - Jugements, consignation des lois
    • 2 - Jugements : registres
    • - (4 vendémiaire an V-25 brumaire An V) ; - (29 brumaire...
  71. Résultat n°71

    (juillet-décembre 1792).

    Date

    1792-an VIII

    Cote

    50 L 1

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 29 L - 80 L : JUSTICES DE PAIX - TRIBUNAUX DE FAMILLE...
    • 76 L - JUSTICE DE PAIX DE SAINT-SAULGE
    • 76 L 3-19 JUGEMENTS, ACTES, MINUTES, PROCES-VERBAUX.
    • (juillet-décembre 1792).
  72. Résultat n°72

    Tribunal de District, Bureau de Paix : actes, minutes diverses- Exécutoires ; - Cédules ; - Actes civils, sentences arbitrales ; - Dépôts, actes : - Jugements de famille.

    Date

    Sans date

    Cote

    19 L 13

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 16 L - 24 L TRIBUNAUX DE DISTRICT
    • 19 L - TRIBUNAL DU DISTRICT DE CORBIGNY
    • 5 - Procédures civiles
    • Tribunal de District, Bureau de Paix : actes, minutes...
  73. Résultat n°73

    (1792, 1793, An II).

    Date

    1792-an VIII

    Cote

    50 L 1

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 29 L - 80 L : JUSTICES DE PAIX - TRIBUNAUX DE FAMILLE...
    • 53 L - JUSTICE DE PAIX DE LORMES
    • 53 L /1-5 : JUSTICE DE PAIX DE LORMES (extra muros)
    • 53 L 2-5 JUGEMENTS, MINUTES, ACTES.
    • (1792, 1793, An II).
  74. Résultat n°74

    (An VII).

    Date

    an VII

    Cote

    28 L 24

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 25 L - 28 L : TRIBUNAUX CORRECTIONNELS D'ARRONDISSEMENT
    • 28 L - TRIBUNAL CORRECTIONNEL NEVERS
    • 3 - Procédures criminelles
    • 28 L 15-30 PROCEDURES CRIMINELLES PROCEDURES ET JUGEMENTS...
    • (An VII).
  75. Résultat n°75

    Jugements, minutes : (An VI-An VII).

    Date

    1792-an VIII

    Cote

    50 L 1

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 29 L - 80 L : JUSTICES DE PAIX - TRIBUNAUX DE FAMILLE...
    • 70 L - JUSTICE DE PAIX DE PREMERY
    • Jugements, minutes : (An VI-An VII).
  76. Résultat n°76

    (An III).

    Date

    1792-an VIII

    Cote

    50 L 1

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 29 L - 80 L : JUSTICES DE PAIX - TRIBUNAUX DE FAMILLE...
    • 53 L - JUSTICE DE PAIX DE LORMES
    • 53 L /1-5 : JUSTICE DE PAIX DE LORMES (extra muros)
    • 53 L 2-5 JUGEMENTS, MINUTES, ACTES.
    • (An III).
  77. Résultat n°77

    Actes, jugements divers : comptes, rapports, jugements arbitraux, exécutoires.

    Date

    an V

    Cote

    15 L 39

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 15 L - TRIBUNAL CIVIL
    • Actes, jugements divers : comptes, rapports, jugements...
  78. Résultat n°78

    (An VIII).

    Date

    an VIII

    Cote

    28 L 29

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 25 L - 28 L : TRIBUNAUX CORRECTIONNELS D'ARRONDISSEMENT
    • 28 L - TRIBUNAL CORRECTIONNEL NEVERS
    • 3 - Procédures criminelles
    • 28 L 15-30 PROCEDURES CRIMINELLES PROCEDURES ET JUGEMENTS...
    • (An VIII).
  79. Résultat n°79

    Avril-sur-Loire, Sermoise, expropriations, jugements.

    Date

    1830-1832

    Cote

    3 S 8801

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 8 - Terrains
    • 1 - Expropriations - jugements
    • Avril-sur-Loire, Sermoise, expropriations, jugements.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  80. Résultat n°80

    (juillet-octobre 1793).

    Date

    1792-an VIII

    Cote

    50 L 1

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 29 L - 80 L : JUSTICES DE PAIX - TRIBUNAUX DE FAMILLE...
    • 57 L - JUSTICE DE PAIX DE MONCEAUX-LE-COMTE
    • 57 L 2-23 ACTES, JUGEMENTS CIVILS.
    • (juillet-octobre 1793).