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  1. Résultat n°1

    (pluviôse-prairial An IV).

    Date

    1792-an VIII

    Cote

    50 L 1

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 29 L - 80 L : JUSTICES DE PAIX - TRIBUNAUX DE FAMILLE...
    • 57 L - JUSTICE DE PAIX DE MONCEAUX-LE-COMTE
    • 57 L 2-23 ACTES, JUGEMENTS CIVILS.
    • (pluviôse-prairial An IV).
  2. Résultat n°2

    - Tribunal, Bureau de Paix : actes, jugements (jugements apposition de scellés, prestations de serments, rapports d'experts, tutelles, dépôts, présentations, affirmations, exécutoires, informations) ; - Tribunal, documents déposés : sentences, jugements arbitraux et de famille. .

    Date

    1791

    Cote

    16 L 25

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 16 L - 24 L TRIBUNAUX DE DISTRICT
    • 16 L - TRIBUNAL DU DISTRICT DE LA CHARITE
    • 6 - Juridiction civile
    • - Tribunal, Bureau de Paix : actes, jugements (jugements...
  3. Résultat n°3

    (An V).

    Date

    an VII-an VIII

    Cote

    29 L 1

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 29 L - 80 L : JUSTICES DE PAIX - TRIBUNAUX DE FAMILLE...
    • 35 L - JUSTICE DE PAIX DE BRINON-LES-ALLEMANDS
    • 35 L 2-11 MINUTES ET JUGEMENTS.
    • (An V).
  4. Résultat n°4

    (An VIII).

    Date

    an VIII

    Cote

    27 L 26

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 25 L - 28 L : TRIBUNAUX CORRECTIONNELS D'ARRONDISSEMENT
    • 27 L - TRIBUNAL CORRECTIONNEL DE CHATEAU-CHINON (à...
    • 3 - Procédures criminelles
    • 27 L 6-26 JURY D'ACCUSATION : CORRESPONDANCE DU DIRECTEUR PROCEDURES...
    • (An VIII).
  5. Résultat n°5

    Impositions directes, contentieux, tenue des bureaux : registre (1791). Avoués : registre (22 mars 1791-24 novembre 1792). Pointe : registre (10 février 1791-19 septembre 1791). Jugements criminels : registre (22 décembre 1790-1er août 1792). Police, procédures correctionnelles, dépôt : registre (6 messidor An II-29 vendémiaire An IV). Tribunal, Conseil, délibérations : registres- (27 novembre 1792-5 messidor An III) ; - (5 messidor An III-23 vendémiaire An IV). Jurés d'accusation, tirage au sort : procès-verbaux (21 décembre 1792-16 vendémiaire An IV). Directeur du jury, rapports, déclarations du Tribunal : (11 messidor An II-15 vendémiaire An IV). Procès-verbaux des serments, réception ; arbitres, nominations : (21 messidor An II-25 messidor An IV). Comparution, actes : registre (23 messidor An III-22 vendémiaire An IV). .

    Date

    1790-an IV

    Cote

    23 L 10

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 16 L - 24 L TRIBUNAUX DE DISTRICT
    • 23 L - TRIBUNAL DU DISTRICT DE NEVERS
    • 3 - Autres registres
    • Impositions directes, contentieux, tenue des bureaux...
  6. Résultat n°6

    (An VI).

    Date

    an VI

    Cote

    27 L 14

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 25 L - 28 L : TRIBUNAUX CORRECTIONNELS D'ARRONDISSEMENT
    • 27 L - TRIBUNAL CORRECTIONNEL DE CHATEAU-CHINON (à...
    • 3 - Procédures criminelles
    • 27 L 6-26 JURY D'ACCUSATION : CORRESPONDANCE DU DIRECTEUR PROCEDURES...
    • (An VI).
  7. Résultat n°7

    (1790-1791).

    Date

    an VII-an VIII

    Cote

    29 L 1

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 29 L - 80 L : JUSTICES DE PAIX - TRIBUNAUX DE FAMILLE...
    • 35 L - JUSTICE DE PAIX DE BRINON-LES-ALLEMANDS
    • 35 L 2-11 MINUTES ET JUGEMENTS.
    • (1790-1791).
  8. Résultat n°8

    (An IV-An VII).

    Date

    1792-an VIII

    Cote

    50 L 1

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 29 L - 80 L : JUSTICES DE PAIX - TRIBUNAUX DE FAMILLE...
    • 73 L - JUSTICE DE PAIX DE SAINT-GERMAIN-EN-VIRY
    • 73 L 2-4 JUGEMENTS, ACTES, MINUTES, PROCES-VERBAUX.
    • (An IV-An VII).
  9. Résultat n°9

    - (An VII). - Pièces provenant du greffe : procédures (s. d. ) ; - Cédules : (s. d. ).

    Date

    an VII

    Cote

    56 L 10

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 29 L - 80 L : JUSTICES DE PAIX - TRIBUNAUX DE FAMILLE...
    • 56 L - JUSTICE DE PAIX DE MAGNY
    • 56 L 3-10 JUGEMENTS CIVILS ET DE POLICE : MINUTES ;...
    • - (An VII). - Pièces provenant du greffe : procédures...
  10. Résultat n°10

    (An VI).

    Date

    1792-an VIII

    Cote

    50 L 1

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 29 L - 80 L : JUSTICES DE PAIX - TRIBUNAUX DE FAMILLE...
    • 52 L - JUSTICE DE PAIX DE LAROCHEMILLAY
    • 52 L 2-8 JUGEMENTS, MINUTES.
    • (An VI).
  11. Résultat n°11

    Actes civils divers- Actes particuliers : (1740-An VII) ; - Sommations : (1791) ; - Assignations : (An II) ; - Cassation : jugement (An III) ; - Etang de Franchy, jugements et saisies contre François Baume, loi annulant les procédures : (An III). .

    Date

    1740-an VII

    Cote

    23 L 37

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 16 L - 24 L TRIBUNAUX DE DISTRICT
    • 23 L - TRIBUNAL DU DISTRICT DE NEVERS
    • 6 - Procédures civiles
    • Actes civils divers- Actes particuliers : (1740-An...
  12. Résultat n°12

    Nevers, Sermoise, embranchement de Nevers, terrains, acquisitions, expropriations d'utilité publique : actes de vente, procès-verbaux d'estimation, arrêtés d'offre, avis, affiches, correspondance.

    Date

    1854-1858

    Cote

    3 S 8886

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 8 - Terrains
    • 1 - Expropriations - jugements
    • Nevers, Sermoise, embranchement de Nevers, terrains,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  13. Résultat n°13

    (1791).

    Date

    1792-an VIII

    Cote

    50 L 1

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 29 L - 80 L : JUSTICES DE PAIX - TRIBUNAUX DE FAMILLE...
    • 56 L - JUSTICE DE PAIX DE MAGNY
    • 56 L 3-10 JUGEMENTS CIVILS ET DE POLICE : MINUTES ;...
    • (1791).
  14. Résultat n°14

    - Lois constitutionnelles, enregistrement : registre (1789) - Audiences : registre (11 décembre 1790-28 mars 1791) ; - Jugements : registre (19 mai 1791-23 août 1791).

    Date

    1789-1791

    Cote

    80 L 1

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 29 L - 80 L : JUSTICES DE PAIX - TRIBUNAUX DE FAMILLE...
    • 80 L - JUSTICE DE PAIX DE VARZY (intra muros)
    • - Lois constitutionnelles, enregistrement : registre...
  15. Résultat n°15

    (An II).

    Date

    1792-an VIII

    Cote

    50 L 1

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 29 L - 80 L : JUSTICES DE PAIX - TRIBUNAUX DE FAMILLE...
    • 67 L - JUSTICE DE PAIX DE POUGUES
    • 67 L 2-4 JUGEMENTS, ACTES, MINUTES, PROCES-VERBAUX.
    • (An II).
  16. Résultat n°16

    (An VI).

    Date

    1792-an VIII

    Cote

    50 L 1

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 29 L - 80 L : JUSTICES DE PAIX - TRIBUNAUX DE FAMILLE...
    • 75 L - JUSTICE DE PAIX DE SAINT-REVERIEN (ou Brutus-le-Bourg)
    • 75 L 1-10 JUGEMENTS, MINUTES.
    • (An VI).
  17. Résultat n°17

    (An VI).

    Date

    an VI

    Cote

    27 L 13

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 25 L - 28 L : TRIBUNAUX CORRECTIONNELS D'ARRONDISSEMENT
    • 27 L - TRIBUNAL CORRECTIONNEL DE CHATEAU-CHINON (à...
    • 3 - Procédures criminelles
    • 27 L 6-26 JURY D'ACCUSATION : CORRESPONDANCE DU DIRECTEUR PROCEDURES...
    • (An VI).
  18. Résultat n°18

    Jugement, accusation, jurés : (1790-An VIII) - Jurés : listes départementales ; - Ministre de l'Intérieur et de la Justice : correspondance ; - Directeurs de jurys, nomination ; - Jurés : tableaux ; - Jurés absents : correspondance, pièces justificatives ; - Formation des jurys, citoyens devant concourir : liste (imprimés) ; Liste des citoyens qui doivent concourir à la formation des jurys (imprimés) - Indemnités ; - Haute Cour de Justice, jurés : (An IV).

    Date

    1790-an VIII

    Cote

    1 L 443

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 9 - JUSTICE
    • Jugement, accusation, jurés : (1790-An VIII) - Jurés...
  19. Résultat n°19

    (An V).

    Date

    1792-an VIII

    Cote

    50 L 1

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 29 L - 80 L : JUSTICES DE PAIX - TRIBUNAUX DE FAMILLE...
    • 52 L - JUSTICE DE PAIX DE LAROCHEMILLAY
    • 52 L 2-8 JUGEMENTS, MINUTES.
    • (An V).
  20. Résultat n°20

    (13 messidor an V-13 fructidor An V).

    Cote

    15 L 8

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 15 L - TRIBUNAL CIVIL
    • 1 - Jugements : registres
    • PREMIERE SECTION.
    • (13 messidor an V-13 fructidor An V).
  21. Résultat n°21

    (20 novembre 1790-11 avril 1791).

    Date

    1790-1791

    Cote

    23 L 1

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 16 L - 24 L TRIBUNAUX DE DISTRICT
    • 23 L - TRIBUNAL DU DISTRICT DE NEVERS
    • 1 - Jugements : registres
    • (20 novembre 1790-11 avril 1791).
  22. Résultat n°22

    - Cosne intra muros et extra muros : actes, jugments de police (1792-An II) (très mauvais état).

    Date

    1792-an III

    Cote

    45 L 1

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 29 L - 80 L : JUSTICES DE PAIX - TRIBUNAUX DE FAMILLE...
    • 47 L - JUSTICE DE PAIX DE COSNE
    • - Cosne intra muros et extra muros : actes, jugments...
  23. Résultat n°23

    (1791).

    Date

    1791

    Cote

    17 L 8

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 16 L - 24 L TRIBUNAUX DE DISTRICT
    • 17 L - TRIBUNAL DU DISTRICT DE CHATEAU-CHINON
    • 2 - Objets divers
    • 17 L 8-9, 11-12, 16, 14 TRIBUNAL DE DISTRICT, BUREAU...
    • (1791).
  24. Résultat n°24

    Jugements, exécution : - Exécuteurs, traitement ; - Echafauds.

    Date

    Sans date

    Cote

    1 L 441

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 9 - JUSTICE
    • Jugements, exécution : - Exécuteurs, traitement ; -...
  25. Résultat n°25

    Jugements devant être sur papier timbré- 1ère section : (17 brumaire an VI-11 fructidor An VI) ; - 2ème section : (16 brumaire An VI-14 fructidor An VI).

    Cote

    15 L 23

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 15 L - TRIBUNAL CIVIL
    • 1 - Jugements : registres
    • Jugements devant être sur papier timbré- 1ère section...
  26. Résultat n°26

    Jugements, actes : répertoires - (3 vendémiaire An VI-30 germinal An VI) ; - (1er floréal An VI-19 vendémiaire An VII). Jugements : registre (4 thermidor An VI-24 fructidor an VII).

    Date

    an VII-an VIII

    Cote

    29 L 1

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 29 L - 80 L : JUSTICES DE PAIX - TRIBUNAUX DE FAMILLE...
    • 31 L - JUSTICE DE PAIX D' AUNAY
    • Jugements, actes : répertoires - (3 vendémiaire An...
  27. Résultat n°27

    Paiement d'un bail contracté en 1859, différend entre Jean BERTAUX, tuilier demeurant à Asnières (Yonne) demandeur, et Simon LELU, défendeur : jugement rendu par la Justice de Paix du canton de Clamecy (29 décembre 1860).

    Cote

    1 J 504/45

    • Contexte : Familles et terres nivernaises

    • FAMILLES ET TERRES NIVERNAISES
    • 2 - CLAMECY - REGION DE CLAMECY
    • 4 - Simon LELU
    • Paiement d'un bail contracté en 1859, différend entre...

    Producteur :

    Diverses familles du Nivernais : PIGNOLLE (de) ; POITREAU ; BEZE (de) ; MERLE ; GIRAULT ; BONOTTE ; PICQ ; PINON ; LELU

  28. Résultat n°28

    Conciliations, jugements, minutes : registre (An VIII).

    Date

    an VII-an VIII

    Cote

    29 L 1

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 29 L - 80 L : JUSTICES DE PAIX - TRIBUNAUX DE FAMILLE...
    • 37 L - JUSTICE DE PAIX DE CERVON
    • Conciliations, jugements, minutes : registre (An VIII).
  29. Résultat n°29

    (25 juillet 1791-8 mai 1792).

    Date

    1791-1792

    Cote

    23 L 3

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 16 L - 24 L TRIBUNAUX DE DISTRICT
    • 23 L - TRIBUNAL DU DISTRICT DE NEVERS
    • 1 - Jugements : registres
    • (25 juillet 1791-8 mai 1792).
  30. Résultat n°30

    (vendémiaire-ventôse An VII).

    Date

    1792-an VIII

    Cote

    50 L 1

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 29 L - 80 L : JUSTICES DE PAIX - TRIBUNAUX DE FAMILLE...
    • 57 L - JUSTICE DE PAIX DE MONCEAUX-LE-COMTE
    • 57 L 2-23 ACTES, JUGEMENTS CIVILS.
    • (vendémiaire-ventôse An VII).
  31. Résultat n°31

    Jugements civils : registres- (1er vendémiaire An III-21 nivôse An III) ; - (14 nivôse An III-23 ventôse An III) ; - (24 ventôse An III-23 floréal An III) ; - (23 floréal An III-14 messidor An III) ; - (11 messidor An III-11 thermidor An III) ; - (12 thermidor An III-21 fructidor An III) ; - (22 fructidor An III-3 brumaire An IV).

    Date

    an III-an IV

    Cote

    19 L 4

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 16 L - 24 L TRIBUNAUX DE DISTRICT
    • 19 L - TRIBUNAL DU DISTRICT DE CORBIGNY
    • 2 - Jugements : registres
    • Jugements civils : registres- (1er vendémiaire An III-21...
  32. Résultat n°32

    (An IX-An X).

    Date

    1792-an VIII

    Cote

    50 L 1

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 29 L - 80 L : JUSTICES DE PAIX - TRIBUNAUX DE FAMILLE...
    • 57 L - JUSTICE DE PAIX DE MONCEAUX-LE-COMTE
    • 57 L 2-23 ACTES, JUGEMENTS CIVILS.
    • (An IX-An X).
  33. Résultat n°33

    (prairial-fructidor an IV).

    Cote

    78 L 10

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 29 L - 80 L : JUSTICES DE PAIX - TRIBUNAUX DE FAMILLE...
    • 78 L - JUSTICE DE PAIX DE TANNAY
    • 78 L 4-16 ACTES CIVILS, JUGEMENTS CIVILS.
    • (prairial-fructidor an IV).
  34. Résultat n°34

    - Actes : répertoire (1792, An III, An V, An VI, An VII) ; - Jugements, minutes : (1792-An V, manque An III).

    Date

    1792-an VIII

    Cote

    50 L 1

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 29 L - 80 L : JUSTICES DE PAIX - TRIBUNAUX DE FAMILLE...
    • 70 L - JUSTICE DE PAIX DE PREMERY
    • - Actes : répertoire (1792, An III, An V, An VI, An...
  35. Résultat n°35

    Tribunal de Police, jugements, inscription : registres (1792, An IV-An VIII).

    Date

    1792-an VIII

    Cote

    78 L 2

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 29 L - 80 L : JUSTICES DE PAIX - TRIBUNAUX DE FAMILLE...
    • 78 L - JUSTICE DE PAIX DE TANNAY
    • Tribunal de Police, jugements, inscription : registres...
  36. Résultat n°36

    Jugements : registres - (17 février 1791-10 décembre 1791) ; - (2 juin 1792-3 fructidor An II) ; - (14 nivôse An VI-9 fructidor An VI). Conciliations : registre (27 brumaire An IV-6 pluviôse An VII). Audiences : registre (13 pluviôse An V-26 frimaire An VI). Tutelles : registre (19 février 1791-19 mai 1791). Minutes : (3 pièces, An IV, An VII).

    Date

    1792-an VIII

    Cote

    50 L 1

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 29 L - 80 L : JUSTICES DE PAIX - TRIBUNAUX DE FAMILLE...
    • 63 L - JUSTICE DE PAIX DE NEVERS (extra muros)
    • Jugements : registres - (17 février 1791-10 décembre...
  37. Résultat n°37

    (1791-1792).

    Date

    1792-an VIII

    Cote

    50 L 1

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 29 L - 80 L : JUSTICES DE PAIX - TRIBUNAUX DE FAMILLE...
    • 73 L - JUSTICE DE PAIX DE SAINT-GERMAIN-EN-VIRY
    • 73 L 2-4 JUGEMENTS, ACTES, MINUTES, PROCES-VERBAUX.
    • (1791-1792).
  38. Résultat n°38

    (An VII).

    Date

    an VII

    Cote

    27 L 21

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 25 L - 28 L : TRIBUNAUX CORRECTIONNELS D'ARRONDISSEMENT
    • 27 L - TRIBUNAL CORRECTIONNEL DE CHATEAU-CHINON (à...
    • 3 - Procédures criminelles
    • 27 L 6-26 JURY D'ACCUSATION : CORRESPONDANCE DU DIRECTEUR PROCEDURES...
    • (An VII).
  39. Résultat n°39

    (An V).

    Date

    an V

    Cote

    27 L 9

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 25 L - 28 L : TRIBUNAUX CORRECTIONNELS D'ARRONDISSEMENT
    • 27 L - TRIBUNAL CORRECTIONNEL DE CHATEAU-CHINON (à...
    • 3 - Procédures criminelles
    • 27 L 6-26 JURY D'ACCUSATION : CORRESPONDANCE DU DIRECTEUR PROCEDURES...
    • (An V).
  40. Résultat n°40

    - (An V-An VII). - Actes : répertoire (An VII).

    Date

    1792-an VIII

    Cote

    50 L 1

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 29 L - 80 L : JUSTICES DE PAIX - TRIBUNAUX DE FAMILLE...
    • 68 L - JUSTICE DE PAIX DE POUILLY (extra muros)
    • 68 L 1-3 JUGEMENTS, ACTES, MINUTES, PROCES-VERBAUX.
    • - (An V-An VII). - Actes : répertoire (An VII).