Cours, Myennes, Saint-Loup, Saint-Vérain, curages : arrêtés, rapports, correspondance, délibérations de Conseils municipaux.
Date
1893
Cote
7 S 10082
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Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées
- 1 - COURS D'EAU
- 8 - Assainissement - Drainage
- 2 - Curages et faucardements
- 1 - Curages par cours d'eau
- JOURDAIN (Ruisseau du) SAINT-LOUP (Ruisseau de)
- Cours, Myennes, Saint-Loup, Saint-Vérain, curages :...
Producteur :
La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).