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  1. Résultat n°1

    Bateaux, jaugeage, immatriculation : arrêté ministériel du 4 juillet 1899 (tableau).

    Cote

    3 S 9572

    • Contexte : Navigation intérieure
    • 1 - NAVIGATION
    • 2 - BATELLERIE
    • Bateaux, jaugeage, immatriculation : arrêté ministériel...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  2. Résultat n°2

    Bateaux de rivière, opérations d'immatriculation et de jaugeage : arrêté ministériel (affiche), correspondance.

    Date

    1921

    Cote

    3 S 11265

    • Contexte : Navigation intérieure
    • 1 - NAVIGATION
    • 2 - BATELLERIE
    • Bateaux de rivière, opérations d'immatriculation et...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  3. Résultat n°3

    Bateaux, jaugeage, comptablilité : annonces de crédits, envois de titres et recettes.

    Date

    1896-1905

    Cote

    3 S 8411

    • Contexte : Navigation intérieure
    • 1 - NAVIGATION
    • 1 - SERVICE DE LA NAVIGATION
    • 2 - Comptabilité - Financement
    • Bateaux, jaugeage, comptablilité : annonces de crédits,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).