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Résultat n°1

Bateaux, jaugeage, immatriculation : arrêté ministériel du 4 juillet 1899 (tableau).

Date

-

Cote

3 S 9572

Résultat n°2

Bateaux de rivière, opérations d'immatriculation et de jaugeage : arrêté ministériel (affiche), correspondance.

Date

1921

Cote

3 S 11265

Résultat n°3

Bateaux, jaugeage, comptablilité : annonces de crédits, envois de titres et recettes.

Date

1896-1905

Cote

3 S 8411