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59 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

"Liste des citoyens de la commune de Jailly".

Date

s.d.

Cote

E DEPOT 136/2 I 2

Résultat n°2

Reconnaissance pour François Thévenard, fermier demeurant en la paroisse de Jailly, "d'un bourdelage de messire François Rapine, écuyer et seigneur de Fourcherenne" (Saxi-Bourdon) : acte notarié.

Date

1784

Cote

1 J 792 Suppl/11

Résultat n°3
Jailly : recensement de 1891

13 medias

Jailly : recensement de 1891

Date

1891

Cote

6 M 136/1

Résultat n°4

Justice de paix du canton de Saint-Saulge, Étienne et Claude Thévenard requérants contre Marie Marchangis (veuve Clément) concernant un bail : procès-verbal.

Date

an IV (calendrier républicain)

Cote

1 J 792 Suppl/25

Résultat n°5

Saint-Saulge, adjudication de la halle des places et marchés publics : cahier des charges.

Date

[1842]

Cote

E DEPOT 136/4 F 1

Résultat n°6
Jailly : recensement de 1931

8 medias

Jailly : recensement de 1931

Date

1931

Cote

6 M 136/1

Résultat n°7

Certificat du maire concernant Pierre Thévenard n'habitant pas à Jailly mais à Nolay.

Date

1856

Cote

E DEPOT 136/2 I 1

Résultat n°8

Chemin d'utilité publique situé à Jailly, contentieux entre Germain Petit, défendeur, et Charles Ballet, demandeur : notification du tribunal civil de Nevers pour Étienne Thévenard.

Date

1827

Cote

1 J 792 Suppl/40

Résultat n°9

Ferme de Vernesson à Jailly : quittances.

Date

1789

Cote

1 J 792 Suppl/16

Résultat n°10

Épizooties : correspondance.

Date

1850

Cote

E DEPOT 136/5 I 1

Résultat n°11

Vente de biens situés à Jailly par Claude Bernard archiprêtre et curé de Saint-Saulge, à François Bernard maître chirurgien demeurant à Saint-Saulge : acte notarié.

Date

1739

Cote

1 J 792 Suppl/101

Résultat n°12
Jailly : recensement de 1906

10 medias

Jailly : recensement de 1906

Date

1906

Cote

6 M 136/1

Résultat n°13

Impositions et taxes, prestations en nature : "liste des citoyens obligés d'aller au chaye" (période révolutionnaire).

Date

s.d., v. 1789-1800

Cote

E DEPOT 136/1 G 1

Résultat n°14

Affaires diverses : correspondances adressées au citoyen Étienne Thévenard, propriétaire à Jailly.

Date

an IV (calendrier républicain)

Cote

1 J 792 Suppl/28

Résultat n°15

Contestation entre Pierrette Vialle et Charles Blet, propriétaires à Jailly : assignation à Étienne Thévenard, adjoint à la mairie de Jailly, à comparaître pour prêter serment et disposition.

Date

1823

Cote

1 J 792 Suppl/39

Résultat n°16

Bail, réparations et impositions du domaine de Vernesson à Jailly par Marie-Antoinette Marchangy, veuve de Pierre Clément propriétaire à Saint-Saulge et héritier de Jeanne Catherine Borniol des Rochers, à Étienne Thévenard : reçu.

Date

1807

Cote

1 J 792 Suppl/34

Résultat n°17

Nomination du commissaire-répartiteur des contributions directes : arrêté préfectoral (copie).

Date

1872

Cote

E DEPOT 136/1 K 4

Résultat n°18
Contentieux (procédure civile). - Métayage Moreau veuve Guy Coquille notaire de Saint-Saulge contre Jaubert veuve Gauthier à Jailly, déguerpissement : sentence pour la commodité de monsieur le juge de la justice de Jailly Saint-Silvestre.

3 medias

Contentieux (procédure civile). - Métayage Moreau veuve Guy Coquille notaire de Saint-Saulge contre Jaubert veuve Gauthier à Jailly, déguerpissement : sentence pour la commodité de monsieur le juge de la justice de Jailly Saint-Silvestre.

Date

27 juin 1760

Cote

147 J 706

Résultat n°19

Bail à ferme situé à Vernesson commune de Jailly, Jeanne Catherine et Eugénie Jacquette Borniole des Rochers demeurant à Nevers, contre Étienne et Claude Thévenard : sommation.

Date

an V (calendrier républicain)

Cote

1 J 792 Suppl/27

Résultat n°20

Étienne et Claude Thévenard, fermiers à Jailly, sont dans l'intention de pourvoir contre Marie Antoinette Marchangis (veuve Clément) concernant une dette, devant le tribunal civil du département de la Nièvre.

Date

an IV (calendrier républicain)

Cote

1 J 792 Suppl/26