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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
9 L 51
Date
1790-an VI
Lieu
Nevers (District de), Nevers, Saint-Saulge, Saint-Benin-des-Bois, Rouy
Type de document
Certificat (de résidence), Correspondance
  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
  • 9 L - DISTRICT DE NEVERS
  • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DISTRICT
  • 2 - Police
  • Police : (1790-An VI) - Assemblées primaires, troubles...
Résultat n°2
Cote
14 L 50
Date
an IV
Lieu
Charité (La)
Type de document -
  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 14 L 1-79 TRIBUNAL CRIMINEL
  • 1 - PROCEDURES : dossiers
  • 1 - Procédures criminelles
  • 5 - Procédures pour l'An IV
  • - La Charité, ex-membre du Comité, propos contre le...