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Résultat n°1
Contentieux. - Procédure Jacqueneau marchand à Molais (paroisse de Maulaix, commune de La Nocle-Maulaix) contre Henryot laboureur à Issy-l'Evêque (département de Saône-et-Loire), réduction des dépens adjugés : jugement (1656). Abbaye de Bellevaux (commune de Limanton), aveu de bourdelages pour les religieux : reconnaissance lacunaire de directes (XVe siècle).

5 medias

Contentieux. - Procédure Jacqueneau marchand à Molais (paroisse de Maulaix, commune de La Nocle-Maulaix) contre Henryot laboureur à Issy-l'Evêque (département de Saône-et-Loire), réduction des dépens adjugés : jugement (1656). Abbaye de Bellevaux (commune de Limanton), aveu de bourdelages pour les religieux : reconnaissance lacunaire de directes (XVe siècle).
Cote
147 J 1115
 Date
1656, XVe siècle
 Lieu
Maulaix (La Nocle-Maulaix, Nièvre, France ; ancienne paroisse), La Nocle-Maulaix (Nièvre, France), Issy-l'Évêque (Saône-et-Loire, France), Limanton (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

  • Contentieux. - Procédure Jacqueneau marchand à Molais...