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Résultats de la recherche

Résultat n°1

- Bureau de Paix, audiences : registre (23 janvier 1791-21 germinal An VI) ; - Justice de Paix, supplément d'inventaire : (12 pluviôse An IV).

Date

1792-an VIII

Cote

50 L 1

Résultat n°2

Convention de travail entre [Edme GUIBLAIN] et Claude Augustin GUIBLAIN son fils et inventaire de ses biens personnels.

Date

1803

Cote

1 J 494/40

Résultat n°3

"Note établie par Marie-Jeanne BEAUME pour le montant de son mobilier" : note (mauvais état).

Date

Sans date

Cote

1 J 494/49

Résultat n°4

Matériel, ustensiles, instruments divers, dépenses : correspondance, rapports, procès-verbal d'inventaire.

Date

1838-1895

Cote

3 S 10021

Résultat n°5

Statistiques, recensements : états - Canton, fonctionnaires ; - Population, recensement : (An IV) ; - Logements, bons : (An V) ; - Fours, cheminées en mauvais état, recensement : (An V) ; - Pensionnés, invalides : (An V-An VII) ; - Militaires en congé : (An VI) ; - Poste, caisse : (An VI) ; - Grains, prix : (An VII) - Récoltes : (An VII) ; - Gendarmes : (An VII-An VIII) ; - Dépenses : (An VII-An VIII) ; - Edifices non aliénés : (An VIII). Registres : - Administration du canton, papiers : inventaire (An IV) ; - Arrêtés : (12 nivôse An IV-13 frimaire An VI), (24 nivôse An VII-26 brumaire An VIII) ; - Etablissement du rôle foncier, mutations de propriété, enregistrement : (An VI) ; - Chevaux, déclarations : (vendémiaire-brumaire An VII) ; - Mineurs orphelins désirant se marier, assemblées de famille : (7 brumaire An VII-30 pluviôse An VII) ; - Commune, plaintes déposées devant l'agent : (6 brumaire An VII-28 brumaire An VIII) ; - Pièces reçues, enregistrement : (1er ventôse An VII-8 thermidor An VIII).

Date

an IV-an VIII

Cote

11 L 30