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7 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

- Vol ; - Vagabondage ; - Recel de déserteur ; - Escroquerie ; - Appels ; - Interrogatoire ; - Assassinat.
Cote
14 L 65
 Date
an VI
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 14 L 1-79 TRIBUNAL CRIMINEL
  • 1 - PROCEDURES : dossiers
  • 1 - Procédures criminelles
  • 7 - Procédures pour l'An VI
  • - Vol ; - Vagabondage ; - Recel de déserteur ; - Escroquerie...
Résultat n°2

- Vol ; - Bris de scellés ; - Concussion ; - Usage de faux passeport ; - Empoisonnement ; - Interrogatoires divers ; - Saint-Benin, propos terroriste, jugement.
Cote
14 L 44
 Date
an III
 Lieu
Saint-Benin-d'Azy
 Type de document -

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 14 L 1-79 TRIBUNAL CRIMINEL
  • 1 - PROCEDURES : dossiers
  • 1 - Procédures criminelles
  • 4 - Procédures pour l'An III
  • - Vol ; - Bris de scellés ; - Concussion ; - Usage...
Résultat n°3

Procédures criminelles diverses : - Donzy, plainte : (1790) ; - Neuvy, pièces de procédures entre divers particuliers, appel du Tribunal de Sancerre pour "rebellion à justice" : (1791) ; - Faux assignats, dépôt au greffe : (An II) ; - Vol, interrogatoire : (An III) ; - Déserteur autrichien, interrogatoire : (An III).
Cote
20 L 7
 Date
1790-an III
 Lieu
Cosne (Tribunal du District de), Donzy, Neuvy-sur-Loire, Sancerre (Tribunal de)
 Type de document -

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 16 L - 24 L TRIBUNAUX DE DISTRICT
  • 20 L - TRIBUNAL DU DISTRICT DE COSNE
  • 4 - Procédures criminelles
  • Procédures criminelles diverses : - Donzy, plainte...
Résultat n°4

Bias Parent : - Lettres, écrits, lettres reçues ; - Procédure ; - Interrogatoire ; - Arrestations ; - Dénonciations. Claude Parent (Curtius) : - Procédure ; - Interrogatoire.
Cote
14 L 33
 Date
an III
 Lieu
Clamecy
 Type de document
Lettre, Correspondance

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 14 L 1-79 TRIBUNAL CRIMINEL
  • 1 - PROCEDURES : dossiers
  • 2 - Procédures contre les terroristes de Clamecy
  • Bias Parent : - Lettres, écrits, lettres reçues ; -...
Résultat n°5

Diogène Tenaille : - Ecrits, rapports ; - Proscription : listes ; - Dénonciations ; - Déclarations ; - Interrogatoires ; - Prise de corps.
Cote
14 L 34
 Date
an III
 Lieu
Clamecy
 Type de document
Rapport, Liste

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 14 L 1-79 TRIBUNAL CRIMINEL
  • 1 - PROCEDURES : dossiers
  • 2 - Procédures contre les terroristes de Clamecy
  • Diogène Tenaille : - Ecrits, rapports ; - Proscription...
Résultat n°6

Jury d'accusation - Pièces de procédures ; - Plaintes de l'Accusateur Public ; - Interrogatoires ; - Grosses. Nevers, procédure contre le principal du colllège. - Assassinats ; - Vols ; - Caisse d'"esconte", faux billet ; - Insultes.
Cote
23 L 23
 Date
1790-1791
 Lieu
Nevers (Tribunal du District de), Nevers (Collège de)
 Type de document
Grosse

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 16 L - 24 L TRIBUNAUX DE DISTRICT
  • 23 L - TRIBUNAL DU DISTRICT DE NEVERS
  • 5 - Procédures criminelles
  • Jury d'accusation - Pièces de procédures ; - Plaintes...
Résultat n°7

- La Charité, ex-membre du Comité, propos contre le Tribunal de District ; - La Charité, actes arbitraires ; - Prêtres, députation, opposition à la loi ; - Femme battue par les Compagnons de Jehu ; - Terroristes, interrogatoires ; - Serment, refus ; - Armée révolutionnaire, membres.
Cote
14 L 50
 Date
an IV
 Lieu
Charité (La)
 Type de document -

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 14 L 1-79 TRIBUNAL CRIMINEL
  • 1 - PROCEDURES : dossiers
  • 1 - Procédures criminelles
  • 5 - Procédures pour l'An IV
  • - La Charité, ex-membre du Comité, propos contre le...