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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Jury d'accusation - Pièces de procédures ; - Plaintes de l'Accusateur Public ; - Interrogatoires ; - Grosses. Nevers, procédure contre le principal du colllège. - Assassinats ; - Vols ; - Caisse d'"esconte", faux billet ; - Insultes.
Cote
23 L 23
 Date
1790-1791
 Lieu
Nevers (Tribunal du District de), Nevers (Collège de)
 Type de document
Grosse

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 16 L - 24 L TRIBUNAUX DE DISTRICT
  • 23 L - TRIBUNAL DU DISTRICT DE NEVERS
  • 5 - Procédures criminelles
  • Jury d'accusation - Pièces de procédures ; - Plaintes...
Résultat n°2

- Faux assignats ; - Insultes (le maire de Tannay contre de Santilly) ; - Faux (Callot-fils, membre de la municipalité de Nevers et autres, accusés d'avoir fait circuler et imprimer une fausse délibération du Conseil général contre le Directoire du Département).
Cote
14 L 18
 Date
1792
 Lieu
Nevers (Municipalité de)
 Type de document -

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 14 L 1-79 TRIBUNAL CRIMINEL
  • 1 - PROCEDURES : dossiers
  • 1 - Procédures criminelles
  • 1 - Procédures pour 1792
  • - Faux assignats ; - Insultes (le maire de Tannay contre...