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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Pêche, réglementation : arrêté, instructions, correspondance.
Cote
7 S 9146
 Date
1929
 Lieu
Settons (Les)
 Type de document
Arrêté, Instructions

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
  • 2 - Retenues d'eau
  • 1 - Lac des Settons
  • 6 - Empoissonnement - Pêche
  • DROIT DE PECHE
  • Pêche, réglementation : arrêté, instructions, correspondance.
Résultat n°2

Ouvrages d'art, projets de détail : correspondance, rapports, délibérations des conseils municipaux, notices explicatives, instructions ministérielles, plans.
Cote
5 S 10539
 Date
1903-1907
 Lieu - Type de document
Rapport, Délibération, Notice, Plan, Instructions

  • Contexte : Chemins de fer

  • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
  • 3 - LIGNE DE NEVERS A SAULIEU
  • 1 - Section de Nevers à Corbigny
  • 4 - Objets divers
  • Ouvrages d'art, projets de détail : correspondance,...
Résultat n°3

Rivières navigables et flottables et autres cours d'eau (AN XI), établissement des usines, règlement : instructions.
Cote
7 S 4215
 Date
1802-1803
 Lieu - Type de document
Instructions

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 1 - Usines
  • 3 - Réglementation
  • Rivières navigables et flottables et autres cours d'eau...
Résultat n°4

Tabliers métalliques, projets de construction : épures, notice explicative, plans, coupes et élévations, correspondance ; garde-corps de la dérivation de l'Aron : détail du tablier.
Cote
5 S 11576
 Date
1903
 Lieu
Aron (Dérivation de l')
 Type de document
Rapport, Délibération, Notice, Plan, Instructions, Coupe, Epure, Elévation

  • Contexte : Chemins de fer

  • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
  • 3 - LIGNE DE NEVERS A SAULIEU
  • 1 - Section de Nevers à Corbigny
  • 4 - Objets divers
  • Tabliers métalliques, projets de construction : épures,...
Résultat n°5

Rivière d'Aron et étangs du bief de partage, droit de chasse, adjudications : procès-verbaux, états de frais, correspondance, instructions, affiches.
Cote
7 S 9341
 Date
1924-1929
 Lieu
Settons (Les), Aron (L')
 Type de document
Procès-verbal, État, Instructions, Affiche

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
  • 2 - Retenues d'eau
  • 1 - Lac des Settons
  • 10 - Objets divers
  • Rivière d'Aron et étangs du bief de partage, droit...
Résultat n°6

Sable, extraction, instructions.
Cote
3 S 2149
 Date
1914-1937
 Lieu
Loire (Rivière de)
 Type de document
Instructions

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 7 - Lit de la Loire
  • 1 - Sables - Graviers
  • Sable, extraction, instructions.
Résultat n°7

Vidange, droit de pêche, adjudication : instructions, arrêtés, rapports, cahier des charges, correspondance.
Cote
7 S 9254
 Date
1921-1924
 Lieu
Settons (Les)
 Type de document
Rapport, Arrêté, Cahier des charges, Instructions

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
  • 2 - Retenues d'eau
  • 1 - Lac des Settons
  • 6 - Empoissonnement - Pêche
  • DROIT DE PECHE
  • Vidange, droit de pêche, adjudication : instructions,...
Résultat n°8

Navigation et régime des eaux : instructions.
Cote
3 S 4273
 Date
1898-1919
 Lieu - Type de document
Instructions

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 1 - NAVIGATION
  • 6 - NAVIGATION : AFFAIRES GENERALES
  • Navigation et régime des eaux : instructions.
Résultat n°9

Réglementation : instructions, affiches.
Cote
3 S 6215
 Date
1846-1851
 Lieu - Type de document
Instructions, Affiche

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 5 - PECHE ET CHASSE
  • 1 - Pêche fluviale
  • 1 - Police de la pêche - Réglementation
  • PECHE FLUVIALE : AFFICHES
  • Réglementation : instructions, affiches.