Filtrer les résultats
Nom de l'inventaire
  • 74
  • 66
  • 58
  • 35
  • 18
Afficher plus
Période
  • 82
  • 107
  • 133
Lieux
  • 30
  • 22
  • 16
  • 8
  • 7
Afficher plus
Sujets
  • 27
  • 23
  • 21
  • 17
  • 15
Afficher plus
Personnes
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
Afficher plus
Familles
Aucune valeur disponible
Collectivités
  • 2
  • 2
  • 1
  • 1
  • 1
Afficher plus
Multimédias
  • 274

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    1 S 2101

    Date

    1925

    Cote

    1 S 2101

    • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

    • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
    • 1 - INSTRUCTIONS - CIRCULAIRES
    • 2 - Service des Travaux publics
    • INSTRUCTIONS, CIRCULAIRES MINISTERIELLES
    • 1 S 2101

    Producteur :

    La sous-série 1 S regroupe les archives de la Préfecture relatives au Service des Ponts et Chaussées.

  2. Résultat n°2

    Immeubles appartenant à l'Etat et dépendant du Service des Ponts et Chaussées et des canaux : instructions, état.

    Date

    1833-1834

    Cote

    3 S 6158

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
    • 22 - Affaires générales
    • 4 - Immeubles
    • Immeubles appartenant à l'Etat et dépendant du Service...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  3. Résultat n°3
  4. Résultat n°4

    Objets généraux, instructions : correspondance.

    Date

    1849-1904

    Cote

    7 S 10316

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 4 - SERVICE HYDRAULIQUE : GENERALITES
    • 1 - Hydraulique agricole
    • Objets généraux, instructions : correspondance.

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  5. Résultat n°5

    Instructions, délibérations, correspondance, arrêtés (affiches).

    Date

    1897-1899

    Cote

    3 S 9049

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 5 - CANAUX : AFFAIRES GENERALES
    • 4 - Navigation
    • 1 - Chômage
    • Instructions, délibérations, correspondance, arrêtés...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  6. Résultat n°6

    1 S 2105

    Date

    1929

    Cote

    1 S 2105

    • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

    • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
    • 1 - INSTRUCTIONS - CIRCULAIRES
    • 2 - Service des Travaux publics
    • INSTRUCTIONS, CIRCULAIRES MINISTERIELLES
    • 1 S 2105

    Producteur :

    La sous-série 1 S regroupe les archives de la Préfecture relatives au Service des Ponts et Chaussées.

  7. Résultat n°7

    1 S 2109

    Date

    1933

    Cote

    1 S 2109

    • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

    • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
    • 1 - INSTRUCTIONS - CIRCULAIRES
    • 2 - Service des Travaux publics
    • INSTRUCTIONS, CIRCULAIRES MINISTERIELLES
    • 1 S 2109

    Producteur :

    La sous-série 1 S regroupe les archives de la Préfecture relatives au Service des Ponts et Chaussées.

  8. Résultat n°8

    Instructions, circulaires.

    Date

    1839-1874

    Cote

    5 S 4285

    • Contexte : Chemins de fer

    • 6 - CHEMINS DE FER - AFFAIRES GENERALES
    • 2 - Réglementation
    • Instructions, circulaires.

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  9. Résultat n°9

    Instructions.

    Date

    1912-1921

    Cote

    5 S 9792

    • Contexte : Chemins de fer

    • 3 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT GENERAL
    • 3 - AFFAIRES GENERALES
    • FRAIS ACCESSOIRES
    • Instructions.

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  10. Résultat n°10

    Instructions, correspondance.

    Date

    1806-1893

    Cote

    1 S 2556

    • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

    • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
    • 3 - PERSONNEL
    • 1 - Travaux publics en général
    • 5 - Personnels divers - Généralités
    • Instructions, correspondance.

    Producteur :

    La sous-série 1 S regroupe les archives de la Préfecture relatives au Service des Ponts et Chaussées.

  11. Résultat n°11

    1 S 4279

    Date

    1881-1885

    Cote

    1 S 4279

    • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

    • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
    • 1 - INSTRUCTIONS - CIRCULAIRES
    • 2 - Service des Travaux publics
    • SERVICE DES TRAVAUX PUBLICS : AFFAIRES DIVERSES
    • 1 S 4279

    Producteur :

    La sous-série 1 S regroupe les archives de la Préfecture relatives au Service des Ponts et Chaussées.

  12. Résultat n°12

    Allocations aux militaires : - Règlements ; - Défenseurs de la Patrie, secours à leurs parents : lois, instructions, listes ; - Secours militaires ; - Pensions militaires ; - Vétérans ; - Invalides, pensions de guerre ; - Hôpitaux militaires.

    Date

    Sans date

    Cote

    1 L 386

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 6 - AFFAIRES MILITAIRES
    • 3 - ANCIENS COMBATTANTS ET VICTIMES DE GUERRE
    • 1 - Secours - Pensions - Retraites
    • 3 - Allocations
    • Allocations aux militaires : - Règlements ; - Défenseurs...
  13. Résultat n°13

    Instructions, circulaires.

    Date

    1862-1887

    Cote

    5 S 4284

    • Contexte : Chemins de fer

    • 6 - CHEMINS DE FER - AFFAIRES GENERALES
    • 2 - Réglementation
    • Instructions, circulaires.

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  14. Résultat n°14

    Projet : instructions, arrêtés, état de renseignement, plans.

    Date

    1925

    Cote

    8 S 9647

    • Contexte : Mines et énergies

    • 1 - ENERGIES
    • 3 - ENERGIE ELECTRIQUE
    • 2 - Traversée des lignes de chemin de fer
    • 2 - Réseau Paris à Orléans
    • 1 - Ligne de Bourges-Avallon
    • TRAVERSEE DE LA LIGNE DE BOURGES A COSNE-SUR-LOIRE
    • Projet : instructions, arrêtés, état de renseignement,...

    Producteur :

    La sous-série 8 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux mines et énergies (mines et carrières diverses, gaz, vapeur, énergie électrique).

  15. Résultat n°15

    Embarquements, réglementation : instructions, arrêtés, rapports, correspondance.

    Date

    1913-1931

    Cote

    3 S 9190

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 1 - NAVIGATION
    • 5 - FLOTTAGE
    • 3 - Flottage sur la Cure
    • 1 - Embarquement des flots
    • Embarquements, réglementation : instructions, arrêtés,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  16. Résultat n°16

    Construction entre Château-Chinon et la Maison Blanche, acquisitions de terrains, indemnités ; CHATEAU-CHINON, ville et faubourg, alignements : plan (1809) ; autorisations de voirie : (1922-1933), arrêtés, correspondance, rapports ;CHATILLON-EN-BAZOIS, alignements, révision : instructions, correspondance ; alignements, modifications ;ARLEUF, alignements, réglementation ;SAINT-HONORE, PLANCHEZ, alignements, réglementation : envoi de décrets....

    Date

    1800-1933

    Cote

    2 S 705

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 1 - ROUTES NATIONALES
    • 6 - RN 78 DE NEVERS A AUTUN
    • 1 - Traversée des communes : travaux et objets divers
    • Construction entre Château-Chinon et la Maison Blanche,...

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  17. Résultat n°17

    Instructions, circulaires :- chariots à roues à larges jantes, essais : (1807) ;- chemins vicinaux, raccordement aux grandes routes : (1818) ;- aqueducs à construire sur les fossés : (1853) ; - permissions de voirie, délais : (1856).

    Date

    1807-1856

    Cote

    2 S 11293

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 1 - ROUTES NATIONALES
    • 11 - GENERALITES
    • 4 - Autres questions d'ordre général
    • Instructions, circulaires :- chariots à roues à larges...

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  18. Résultat n°18

    Personnel, cherté de vie, allocations exceptionnelles : correspondance, instructions, états.

    Date

    1917-1924

    Cote

    5 S 9890

    • Contexte : Chemins de fer

    • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
    • 11 - AFFAIRES GENERALES
    • 4 - Personnel
    • Personnel, cherté de vie, allocations exceptionnelles...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  19. Résultat n°19

    Biens d'émigrés, de déportés (1), séquestre, estimation, restitution : instructions, arrêtés, procès-verbaux, état des titres (An IV-An VIII). (1) Cette liasse concerne en particulier les biens séquestrés de la famille Andras de Marcy, du ci-devant duc du Nivernais Louis Jules Barbon Mazarin Mancini, de la citoyenne du Verne veuve du Broc, et de l'ex-prêtre Jacques Gabriel.

    Date

    an IV-an VIII

    Cote

    11 L 85

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 11 L - ADMINISTRATIONS MUNICIPALES DES CANTONS
    • 11 L 70 - 108 CANTON DE VARZY
    • 11 L 80-86 - Affaires politiques
    • Biens d'émigrés, de déportés (1), séquestre, estimation,...
  20. Résultat n°20
  21. Résultat n°21
  22. Résultat n°22

    Instructions, circulaires ministérielles.

    Date

    1844-1875

    Cote

    8 S 2153

    • Contexte : Mines et énergies

    • 2 - MINES ET CARRIERES
    • 2 - MINES ET CARRIERES DIVERSES
    • 11 - Mines et carrières - Objets divers
    • 2 - Réglementation
    • SERVICE DES MINES
    • Instructions, circulaires ministérielles.

    Producteur :

    La sous-série 8 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux mines et énergies (mines et carrières diverses, gaz, vapeur, énergie électrique).

  23. Résultat n°23

    Trains, créations, horaires : instructions, correspondance, délibération.

    Date

    1904-1913

    Cote

    5 S 9629

    • Contexte : Chemins de fer

    • 1 - RESEAU P.L.M.
    • 9 - LIGNE DE COSNE-SUR-LOIRE A CLAMECY
    • 3 - Exploitation
    • Trains, créations, horaires : instructions, correspondance,...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  24. Résultat n°24

    Avant-projet, enquête d'utilité publique, déclaration d'utilité publique : plans, profils, délibérations des conseils généraux, instructions ministérielles.

    Date

    1911-1914

    Cote

    5 S 10644

    • Contexte : Chemins de fer

    • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
    • 4 - LIGNE DE SAXI-BOURDON A MOULINS-SUR-ALLIER
    • Avant-projet, enquête d'utilité publique, déclaration...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  25. Résultat n°25

    Canal latéral à la Loire, Canal du Nivernais, Loire, Allier, ports : arrêté préfectoral.

    Date

    1845

    Cote

    3 S 2232

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 1 - NAVIGATION
    • 3 - PORTS
    • Canal latéral à la Loire, Canal du Nivernais, Loire,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  26. Résultat n°26

    Instructions, circulaires ministérielles.

    Date

    1896-1912

    Cote

    8 S 2155

    • Contexte : Mines et énergies

    • 2 - MINES ET CARRIERES
    • 2 - MINES ET CARRIERES DIVERSES
    • 11 - Mines et carrières - Objets divers
    • 2 - Réglementation
    • SERVICE DES MINES
    • Instructions, circulaires ministérielles.

    Producteur :

    La sous-série 8 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux mines et énergies (mines et carrières diverses, gaz, vapeur, énergie électrique).

  27. Résultat n°27

    1 S 2159

    Date

    1836-1850

    Cote

    1 S 2159

    • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

    • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
    • 1 - INSTRUCTIONS - CIRCULAIRES
    • 2 - Service des Travaux publics
    • INSTRUCTIONS, CIRCULAIRES MINISTERIELLES
    • 1 S 2159

    Producteur :

    La sous-série 1 S regroupe les archives de la Préfecture relatives au Service des Ponts et Chaussées.

  28. Résultat n°28

    Police politique- Emigrés, royalistes, prêtres réfractaires, surveillance : instructions, arrêtés, procès-verbaux de visites domiciliaires, correspondance (An IV-An VII) ; - Jury d'accusation et de jugement, citoyens susceptibles de le former : liste ; - Permis de port d'armes, citoyens susceptibles de l'avoir : liste ; - Déserteurs désireux de jouir d'une amnistie : liste (An V).

    Date

    an IV-an VII

    Cote

    11 L 84

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 11 L - ADMINISTRATIONS MUNICIPALES DES CANTONS
    • 11 L 70 - 108 CANTON DE VARZY
    • 11 L 80-86 - Affaires politiques
    • Police politique- Emigrés, royalistes, prêtres réfractaires,...
  29. Résultat n°29

    Poissons migrateurs, passage, enquête : instructions, correspondance.

    Date

    1902-1905

    Cote

    3 S 8432

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 5 - PECHE ET CHASSE
    • 1 - Pêche fluviale
    • 3 - Réserves de pêche - Pisciculture
    • 1 - Poissons migrateurs
    • Poissons migrateurs, passage, enquête : instructions,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  30. Résultat n°30

    "Cahier des charges de l'adjudication au rabais sur soumissions cachetées, en un seul lot et suivant série de prix de la fourniture des imprimés".

    Date

    1882

    Cote

    1 S 2865

    • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

    • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
    • 1 - INSTRUCTIONS - CIRCULAIRES
    • 2 - Service des Travaux publics
    • SERVICE DES TRAVAUX PUBLICS : AFFAIRES DIVERSES
    • "Cahier des charges de l'adjudication au rabais sur...

    Producteur :

    La sous-série 1 S regroupe les archives de la Préfecture relatives au Service des Ponts et Chaussées.

  31. Résultat n°31

    "Réglements et instructions concernant l'annonce des crues"-Vallière Nevers (1899) ; "Recueil de graphiques et de tables numériques pour la prévision des crues de Digouin à Briare" - Mazeron Nevers [s.d. : 1889] ; "Instruction pour la surveillance des ouvrages de la Loire à Nevers, en cas de crue : (1889)".

    Date

    1889-1899

    Cote

    3 S 7136

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 10 - Inondations
    • 6 - Inondations : généralités
    • 1 - Etudes-enquêtes
    • "Réglements et instructions concernant l'annonce des...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  32. Résultat n°32

    Le Veurdre, Livry, digue (ou chevrette) de Chambon, restauration : pétition des habitants du Veurdre et de Livry, instructions, rapports de l'ingénieur, délibérations du Conseil municipal, plan d'ensemble, arrêté ; Livry, rives de l'Allier : plan général, profils en travers type des épis, estimation sommaire des travaux, mémoire descriptif et justificatif.

    Date

    1931-1946

    Cote

    3 S 11256

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 2 - ALLIER
    • 6 - Travaux
    • 1 - Travaux de défense
    • 1 - Levées - Digues
    • LIVRY Levée de Chambon
    • Le Veurdre, Livry, digue (ou chevrette) de Chambon,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  33. Résultat n°33

    - Agents et adjoints municipaux (1), indemnisation et destitution : pétition, arrêté ; (1) Voir aussi 11 L 82- Juges et greffiers de paix, traitement : instruction, mandats (An IV-An VIII).

    Date

    an IV-an VIII

    Cote

    11 L 83

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 11 L - ADMINISTRATIONS MUNICIPALES DES CANTONS
    • 11 L 70 - 108 CANTON DE VARZY
    • 11 L 80-86 - Affaires politiques
    • - Agents et adjoints municipaux (1), indemnisation...
  34. Résultat n°34

    Canaux de Bourgogne, du Loing, de Briare, du Centre, de Roanne à Digoin, Latéral à la Loire, autorisation du halage par tracteurs automobiles à la Compagnie H.P.L.M. : instruction ministérielle (1916), âne de traction, vente : rapport de l'ingénieur, soumission (1919).

    Date

    1916-1919

    Cote

    3 S 11268

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 4 - AUTRES CANAUX
    • Canaux de Bourgogne, du Loing, de Briare, du Centre,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  35. Résultat n°35

    1 S 2104

    Date

    1928

    Cote

    1 S 2104

    • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

    • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
    • 1 - INSTRUCTIONS - CIRCULAIRES
    • 2 - Service des Travaux publics
    • INSTRUCTIONS, CIRCULAIRES MINISTERIELLES
    • 1 S 2104

    Producteur :

    La sous-série 1 S regroupe les archives de la Préfecture relatives au Service des Ponts et Chaussées.

  36. Résultat n°36

    Tronsanges, halte, établissement, acquisition de terrains : correspondance, instructions, rapport, arrêté, plan.

    Date

    1908

    Cote

    5 S 9801

    • Contexte : Chemins de fer

    • 1 - RESEAU P.L.M.
    • 1 - CHEMIN DE FER DU BOURBONNAIS
    • 2 - Ligne de Moret à Roanne
    • 2 - Stations-Haltes
    • Tronsanges, halte, établissement, acquisition de terrains...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  37. Résultat n°37

    Police de la pêche, personnel : instructions, états nominatifs, rapports de l'ingénieur, correspondance.

    Date

    1862-1880

    Cote

    3 S 8436

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 5 - PECHE ET CHASSE
    • 1 - Pêche fluviale
    • 1 - Police de la pêche - Réglementation
    • Police de la pêche, personnel : instructions, états...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  38. Résultat n°38

    Ecluses, mouillage et dimensions, travaux prévus par le Décret du 17 janvier 1876 : instructions.

    Date

    1877

    Cote

    3 S 7480

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
    • 5 - Ecluses
    • Ecluses, mouillage et dimensions, travaux prévus par...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  39. Résultat n°39

    Coulanges-les-Nevers, terrain, cession amiable, autorisation d'acquisition : arrêté, instructions.

    Date

    1934-1935

    Cote

    3 S 9470

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 3 - CANAL DE DERIVATION DE LA NIEVRE
    • 3 - Affaires générales
    • Coulanges-les-Nevers, terrain, cession amiable, autorisation...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  40. Résultat n°40

    Adjudications : instructions, rapports des ingénieurs, procès-verbaux d'adjudication.

    Date

    1877-1884

    Cote

    3 S 8441

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 11 - Pêche-Chasse
    • 1 - Pêche
    • DROIT DE PÊCHE
    • Adjudications : instructions, rapports des ingénieurs,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  41. Résultat n°41

    Barrages-réservoirs, établissement et fonctionnement, réglementation, instructions : circulaires.

    Date

    1918-1927

    Cote

    7 S 9414

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
    • 2 - Retenues d'eau
    • 4 - Retenues d'eau diverses
    • Barrages-réservoirs, établissement et fonctionnement,...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  42. Résultat n°42

    Bateaux à vapeur, circulation sur les voies de navigation intérieure : instructions.

    Date

    1928

    Cote

    3 S 11267

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 1 - NAVIGATION
    • 2 - BATELLERIE
    • 1 - Bateaux à vapeurs
    • Bateaux à vapeur, circulation sur les voies de navigation...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  43. Résultat n°43

    "Des chemins de fer et des tarifs différentiels" par Hippolyte PEUT : brochure en deux exemplaires (1858).

    Date

    1858

    Cote

    5 S 7816

    • Contexte : Chemins de fer

    • 6 - CHEMINS DE FER - AFFAIRES GENERALES
    • 3 - Exploitation
    • 1 - Tarifs - Horaires
    • "Des chemins de fer et des tarifs différentiels" par...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  44. Résultat n°44

    Instructions.

    Date

    1931-1939

    Cote

    1 S 2407

    • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

    • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
    • 6 - TRAVAUX PUBLICS EN GENERAL
    • TRAVAUX PUBLICS, ADJUDICATION D'OUVRAGES
    • Instructions.

    Producteur :

    La sous-série 1 S regroupe les archives de la Préfecture relatives au Service des Ponts et Chaussées.

  45. Résultat n°45

    Etat civil, tenue des registres : instruction, états des frais (An IV-An VIII).

    Date

    an IV-an VIII

    Cote

    11 L 78

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 11 L - ADMINISTRATIONS MUNICIPALES DES CANTONS
    • 11 L 70 - 108 CANTON DE VARZY
    • 11 L 73-79 - Administration municipale
    • Etat civil, tenue des registres : instruction, états...
  46. Résultat n°46

    1 S 4276

    Date

    1851-1859

    Cote

    1 S 4276

    • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

    • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
    • 1 - INSTRUCTIONS - CIRCULAIRES
    • 2 - Service des Travaux publics
    • SERVICE DES TRAVAUX PUBLICS : AFFAIRES DIVERSES
    • 1 S 4276

    Producteur :

    La sous-série 1 S regroupe les archives de la Préfecture relatives au Service des Ponts et Chaussées.

  47. Résultat n°47
  48. Résultat n°48

    Contributions indirectes, droits : instructions centrales, départementales- Timbre ; - Enregistrement ; - Tabac ; - Papier timbré, inventaire : procès-verbal.

    Date

    an IV-an VII

    Cote

    11 L 3-13

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 11 L - ADMINISTRATIONS MUNICIPALES DES CANTONS
    • 11 L 3 - CANTON DE BEAUMONT-LA-FERRIERE
    • 11 L 3/1-23 ADMINISTRATION MUNICIPALE.
    • Contributions indirectes, droits : instructions centrales,...
  49. Résultat n°49

    Circulation, sécurité routière, Comité : (1933) ; vitesse dans les communes : (1936) ; carnet de route individuel : (1939) ; cartes W : instructions (s.d.).

    Date

    1933-1939

    Cote

    2 S 2186

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 2 - CIRCULATION ET TRANSPORTS ROUTIERS
    • 2 - POLICE DU ROULAGE ET REGLEMENTATION DE LA CIRCULATION
    • 1 - Code de la route-Sécurité routière
    • Circulation, sécurité routière, Comité : (1933) ; vitesse...

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  50. Résultat n°50

    Navigation intérieure, canaux : documentation, nstructions.

    Date

    1844-1880

    Cote

    3 S 4896

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 5 - CANAUX : AFFAIRES GENERALES
    • 7 - Objets divers
    • Navigation intérieure, canaux : documentation, nstructions.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  51. Résultat n°51

    Raccordement avec la ligne de Laroche à Nevers : instructions, correspondance, procès-verbal de notification.

    Date

    1877-1878

    Cote

    5 S 9685

    • Contexte : Chemins de fer

    • 1 - RESEAU P.L.M.
    • 7 - LIGNE DE TRIGUERES A CLAMECY
    • 3 - Objets divers
    • Raccordement avec la ligne de Laroche à Nevers : instructions,...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  52. Résultat n°52

    Bureau des Travaux Publics : instructions, circulaires.

    Date

    1908-1924

    Cote

    5 S 2160

    • Contexte : Chemins de fer

    • 6 - CHEMINS DE FER - AFFAIRES GENERALES
    • 8 - Objets divers
    • Bureau des Travaux Publics : instructions, circulaires.

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  53. Résultat n°53

    Curage : instructions ministérielles, décision ministérielle, correspondance, délibérations du Conseil municipal.

    Date

    1899

    Cote

    3 S 10839

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 2 - Ports - Gares
    • NEVERS Port de Médine
    • Curage : instructions ministérielles, décision ministérielle,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  54. Résultat n°54

    Police générale : - Surveillance politique, surveillance pénale : instructions et arrêtés de l'Administration départementale et du Ministre de la Police ; - Notaires, nomination, surveillance : instructions, correspondance.

    Date

    an IV-an VII

    Cote

    11 L 3-7

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 11 L - ADMINISTRATIONS MUNICIPALES DES CANTONS
    • 11 L 3 - CANTON DE BEAUMONT-LA-FERRIERE
    • 11 L 3/1-23 ADMINISTRATION MUNICIPALE.
    • Police générale : - Surveillance politique, surveillance...
  55. Résultat n°55

    - Incendies, prévention et secours (1) : instructions, adresse ; incendiés d'Oisy, donateurs du Canton : liste nominative (An IV-An IX) ; (1) Contient également l'enregistrement des certificats de résidence en l'An VI) ; - Tempêtes, orages, estimation des dégâts : procès-verbaux des visites, listes des sinistrés, délibérations (An VI).

    Date

    an IV-an IX

    Cote

    11 L 89

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 11 L - ADMINISTRATIONS MUNICIPALES DES CANTONS
    • 11 L 70 - 108 CANTON DE VARZY
    • 11 L 89 - Sinistres
    • - Incendies, prévention et secours (1) : instructions,...
  56. Résultat n°56

    Pêche : instructions, arrêtés ; centre de pisciculture, création.

    Date

    1923-1938

    Cote

    3 S 2187

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 5 - CANAUX : AFFAIRES GENERALES
    • 6 - Francs-bords - pêche
    • Pêche : instructions, arrêtés ; centre de pisciculture,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  57. Résultat n°57

    Cartes grises : instructions.

    Date

    1902-1939

    Cote

    2 S 2186

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 2 - CIRCULATION ET TRANSPORTS ROUTIERS
    • 2 - POLICE DU ROULAGE ET REGLEMENTATION DE LA CIRCULATION
    • 2 - Permis de conduire
    • PERMIS DE CONDUIRE ET CARTES GRISES
    • Cartes grises : instructions.

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  58. Résultat n°58

    Fêtes publiques, célébration : instructions, arrêtés, mémoire, mandat.

    Date

    an IV-an VIII

    Cote

    11 L 103

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 11 L - ADMINISTRATIONS MUNICIPALES DES CANTONS
    • 11 L 70 - 108 CANTON DE VARZY
    • 11 L 103-104 - Instruction publique
    • Fêtes publiques, célébration : instructions, arrêtés,...
  59. Résultat n°59

    Police des ateliers, réglement.

    Date

    1851

    Cote

    5 S 7952

    • Contexte : Chemins de fer

    • 1 - RESEAU P.L.M.
    • 3 - CHEMIN DE FER DU CENTRE
    • 1 - Ligne de Vierzon à Clermont-Ferrand
    • 1 - Ligne du Bec d'Allier à Clermont-Ferrand
    • 3 - Objets divers
    • ATELIERS
    • Police des ateliers, réglement.

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  60. Résultat n°60
  61. Résultat n°61

    Affaires économiques, subsistances : - Grains, réquisitions, vente : arrêtés, instructions de l'Administration départementale, correspondance (An IV-An V) ; - Subsistances, grains, bois, chandelles, autres produits, recensement, fixation des prix : instructions de l'Administration départementale (An IV-an VII) ; - Or, argent, marchands, recensement : instruction de l'Administration départementale (An VII).

    Date

    an IV-an VII

    Cote

    11 L 3-14

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 11 L - ADMINISTRATIONS MUNICIPALES DES CANTONS
    • 11 L 3 - CANTON DE BEAUMONT-LA-FERRIERE
    • 11 L 3/1-23 ADMINISTRATION MUNICIPALE.
    • Affaires économiques, subsistances : - Grains, réquisitions,...
  62. Résultat n°62
  63. Résultat n°63

    Halage électrique, installation : procès-verbaux d'enquête, décrets, instructions, correspondance, plan, arrêtés ; travaux d'étanchement : marché de gré à gré, rapport.

    Date

    1923-1925

    Cote

    3 S 9442

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 9 - Ponts
    • 1 - Ponts-aqueducs
    • LE GUETIN
    • Halage électrique, installation : procès-verbaux d'enquête,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  64. Résultat n°64

    - Affaires politiques nationales, départementales : lois, adresses, instructions, correspondance ; - Département, Administration centrale, compte moral et politique : extrait (An VII).

    Date

    an IV-an VII

    Cote

    11 L 81

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 11 L - ADMINISTRATIONS MUNICIPALES DES CANTONS
    • 11 L 70 - 108 CANTON DE VARZY
    • 11 L 80-86 - Affaires politiques
    • - Affaires politiques nationales, départementales :...
  65. Résultat n°65

    Lignes, affermage par la S.N.C.F. à la Société Générale des Chemins de Fer Economiques : instructions, correspondance.

    Date

    1938-1939

    Cote

    5 S 11257

    • Contexte : Chemins de fer

    • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
    • 11 - AFFAIRES GENERALES
    • 5 - Objets divers
    • Lignes, affermage par la S.N.C.F. à la Société Générale...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  66. Résultat n°66

    Instructions, rapports, correspondance, affiches.

    Date

    1885-1888

    Cote

    3 S 8447

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 5 - PECHE ET CHASSE
    • 1 - Pêche fluviale
    • 1 - Police de la pêche - Réglementation
    • Instructions, rapports, correspondance, affiches.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  67. Résultat n°67

    - Comité de Salut Public : procès-verbaux, arrêtés, décrets de l'Assemblée Nationale, décrets de la Convention, proclamations nationales, instructions diverses, décrets concernant la famille royale (actes imprimés) ; - Constitution de l'An III (5 fructidor) ; - Constitution de l'An VIII (22 frimaire).

    Date

    an III-an VIII

    Cote

    1 L 22

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
    • 1 - ACTES DU POUVOIR CENTRAL
    • 1 - Lois et décrets
    • - Comité de Salut Public : procès-verbaux, arrêtés,...
  68. Résultat n°68

    Mines, carrières : instructions, correspondance.

    Date

    1880-1933

    Cote

    8 S 4228

    • Contexte : Mines et énergies

    • 2 - MINES ET CARRIERES
    • 2 - MINES ET CARRIERES DIVERSES
    • 11 - Mines et carrières - Objets divers
    • Mines, carrières : instructions, correspondance.

    Producteur :

    La sous-série 8 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux mines et énergies (mines et carrières diverses, gaz, vapeur, énergie électrique).

  69. Résultat n°69

    Objets généraux, instructions : (1886-1907) ; inondations : (1907) ; assainissement des terres, libre écoulement des eaux : correspondance, circulaire (1847).

    Date

    1847-1907

    Cote

    7 S 10680

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 4 - SERVICE HYDRAULIQUE : GENERALITES
    • 1 - Hydraulique agricole
    • Objets généraux, instructions : (1886-1907) ; inondations...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  70. Résultat n°70

    Grande voirie, réglement : instructions.

    Date

    1841-1858

    Cote

    2 S 2510

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 3 - GRANDE VOIRIE : AFFAIRES GENERALES
    • Grande voirie, réglement : instructions.

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  71. Résultat n°71

    Tronsanges, halte, établissement : instructions, délibérations, correspondance.

    Date

    1902-1911

    Cote

    5 S 9706

    • Contexte : Chemins de fer

    • 1 - RESEAU P.L.M.
    • 1 - CHEMIN DE FER DU BOURBONNAIS
    • 2 - Ligne de Moret à Roanne
    • 6 - Section de Moret à Nevers
    • GARES-STATIONS-HALTES
    • Tronsanges, halte, établissement : instructions, délibérations,...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  72. Résultat n°72

    - Epizootie, lutte : instruction, arrêté de l'Administration départementale (An V-An VI) ; - Animaux nuisibles, loups, taupes, chenilles, destruction : instructions, arrêtés de l'Administration départementale, lettre du Ministre de l'Intérieur (An V-An VII).

    Date

    an V-an VII

    Cote

    11 L 3-22

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 11 L - ADMINISTRATIONS MUNICIPALES DES CANTONS
    • 11 L 3 - CANTON DE BEAUMONT-LA-FERRIERE
    • 11 L 3/1-23 ADMINISTRATION MUNICIPALE.
    • - Epizootie, lutte : instruction, arrêté de l'Administration...
  73. Résultat n°73

    Tannay, terrains, échange : instructions.

    Date

    1921

    Cote

    5 S 9820

    • Contexte : Chemins de fer

    • 1 - RESEAU P.L.M.
    • 4 - LIGNE DE LAROCHE A CERCY-LA-TOUR
    • 2 - Ligne d'Auxerre à Cercy-la-Tour
    • 6 - Section de Clamecy à Cercy-la-Tour
    • TERRAINS
    • Tannay, terrains, échange : instructions.

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  74. Résultat n°74

    Loire, Canal de Loire, Canal du Nivernais, alignements, autorisations.

    Date

    1928-1938

    Cote

    3 S 2110

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 5 - CANAUX : AFFAIRES GENERALES
    • 7 - Objets divers
    • Loire, Canal de Loire, Canal du Nivernais, alignements,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  75. Résultat n°75

    Marche des trains, arrêts divers : instructions, délibérations, correspondance.

    Date

    1910-1917

    Cote

    5 S 9747

    • Contexte : Chemins de fer

    • 1 - RESEAU P.L.M.
    • 6 - LIGNE DE NEVERS A CHAGNY
    • 4 - Exploitation
    • Marche des trains, arrêts divers : instructions, délibérations,...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  76. Résultat n°76

    Instructions, délibérations, correspondance, arrêtés (affiches).

    Date

    1910-1915

    Cote

    3 S 9057

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 5 - CANAUX : AFFAIRES GENERALES
    • 4 - Navigation
    • 1 - Chômage
    • Instructions, délibérations, correspondance, arrêtés...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  77. Résultat n°77

    Délibérations : registre (An II) (Contient aussi l'enregistrement des lois et instructions de l'Administration centrale).

    Date

    an II

    Cote

    12 L 27

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 12 L - COMITES REVOLUTIONNAIRES
    • 12 L 27-30 - COMITE DE VARZY
    • Délibérations : registre (An II) (Contient aussi l'enregistrement...
  78. Résultat n°78

    Calendrier républicain, sonnerie des cloches, application : instructions, arrêté de l'Administration départementale, circulaires du Ministre de l'Intérieur.

    Date

    an VI-an VII

    Cote

    11 L 3-19

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 11 L - ADMINISTRATIONS MUNICIPALES DES CANTONS
    • 11 L 3 - CANTON DE BEAUMONT-LA-FERRIERE
    • 11 L 3/1-23 ADMINISTRATION MUNICIPALE.
    • Calendrier républicain, sonnerie des cloches, application...
  79. Résultat n°79

    Fonctionnaires publics, personnel municipal, organisation, traitement : instructions, arrêtés, mandats, quittances (1) (1) Ces documents traitent en particulier des secrétaires, huissiers préconiseurs, commis, garde-champêtres, garde-magasin, vachers et gardes-forestiers.

    Date

    an IV-an VIII

    Cote

    11 L 79

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 11 L - ADMINISTRATIONS MUNICIPALES DES CANTONS
    • 11 L 70 - 108 CANTON DE VARZY
    • 11 L 73-79 - Administration municipale
    • Fonctionnaires publics, personnel municipal, organisation,...
  80. Résultat n°80

    Marche des trains : instructions, correspondance, tableau.

    Date

    1884

    Cote

    5 S 9677

    • Contexte : Chemins de fer

    • 1 - RESEAU P.L.M.
    • 7 - LIGNE DE TRIGUERES A CLAMECY
    • 1 - Exploitation
    • Marche des trains : instructions, correspondance, tableau.

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.