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Résultat n°1

1 S 2101

Date

1925

Cote

1 S 2101

Résultat n°2

Immeubles appartenant à l'Etat et dépendant du Service des Ponts et Chaussées et des canaux : instructions, état.

Date

1833-1834

Cote

3 S 6158

Résultat n°3

Bien fonciers communaux (An IV-An VIII) - Biens fonciers indivis, partage : instructions (An IV) ; - Cuncy-lès-Varzy, pétition d'un habitant : (An VII) ; - Moulin de la Grille, pré, location : procès-verbal d'adjudication (An VIII) ; - Bois communaux, exploitation, vente : cahiers des charges, procès-verbaux d'adjudication, mémoires, mandats, correspondance, délibérations (An IV-An VIII) - Communauté de Menou, bois : plan.

Date

an IV-an VIII

Cote

11 L 92

Résultat n°4

Objets généraux, instructions : correspondance.

Date

1849-1904

Cote

7 S 10316

Résultat n°5

Instructions, délibérations, correspondance, arrêtés (affiches).

Date

1897-1899

Cote

3 S 9049

Résultat n°6

1 S 2105

Date

1929

Cote

1 S 2105

Résultat n°7

1 S 2109

Date

1933

Cote

1 S 2109

Résultat n°8

Instructions, circulaires.

Date

1839-1874

Cote

5 S 4285

Résultat n°9

Instructions.

Date

1912-1921

Cote

5 S 9792

Résultat n°10

Instructions, correspondance.

Date

1806-1893

Cote

1 S 2556

Résultat n°11

1 S 4279

Date

1881-1885

Cote

1 S 4279

Résultat n°12

Allocations aux militaires : - Règlements ; - Défenseurs de la Patrie, secours à leurs parents : lois, instructions, listes ; - Secours militaires ; - Pensions militaires ; - Vétérans ; - Invalides, pensions de guerre ; - Hôpitaux militaires.

Date

Sans date

Cote

1 L 386

Résultat n°13

Instructions, circulaires.

Date

1862-1887

Cote

5 S 4284

Résultat n°14

Projet : instructions, arrêtés, état de renseignement, plans.

Date

1925

Cote

8 S 9647

Résultat n°15

Embarquements, réglementation : instructions, arrêtés, rapports, correspondance.

Date

1913-1931

Cote

3 S 9190

Résultat n°16

Construction entre Château-Chinon et la Maison Blanche, acquisitions de terrains, indemnités ; CHATEAU-CHINON, ville et faubourg, alignements : plan (1809) ; autorisations de voirie : (1922-1933), arrêtés, correspondance, rapports ;CHATILLON-EN-BAZOIS, alignements, révision : instructions, correspondance ; alignements, modifications ;ARLEUF, alignements, réglementation ;SAINT-HONORE, PLANCHEZ, alignements, réglementation : envoi de décrets....

Date

1800-1933

Cote

2 S 705

Résultat n°17

Instructions, circulaires :- chariots à roues à larges jantes, essais : (1807) ;- chemins vicinaux, raccordement aux grandes routes : (1818) ;- aqueducs à construire sur les fossés : (1853) ; - permissions de voirie, délais : (1856).

Date

1807-1856

Cote

2 S 11293

Résultat n°18

Personnel, cherté de vie, allocations exceptionnelles : correspondance, instructions, états.

Date

1917-1924

Cote

5 S 9890

Résultat n°19

Biens d'émigrés, de déportés (1), séquestre, estimation, restitution : instructions, arrêtés, procès-verbaux, état des titres (An IV-An VIII). (1) Cette liasse concerne en particulier les biens séquestrés de la famille Andras de Marcy, du ci-devant duc du Nivernais Louis Jules Barbon Mazarin Mancini, de la citoyenne du Verne veuve du Broc, et de l'ex-prêtre Jacques Gabriel.

Date

an IV-an VIII

Cote

11 L 85

Résultat n°20

Recrutement et administration militaire : (An III-An XIII) - Congés de réforme et décès : instructions, certificats, registres (An III-An XI) ; - Circulation : feuilles, registres de route, procès-verbaux d'arrestation (An III-An XIII) ; - Militaires, nouvelles : correspondance (An IV) ; - Conscrits, réquisitionnaires, enrôlements, exemptions : instructions, arrêtés, listes nominatives par commune, tableaux des conscrits (An VII), pétition, certificats (An IV-An VIII) ; - Conscrits réfractaires, déserteurs, surveillance, arrestation : loi du 24 brumaire An VI, instructions, arrêtés (An IV-An VIII) ; - Conscription, organisation générale : instructions, arrêtés (An V-an VIII).

Date

an III-an XIII

Cote

11 L 99