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  1. Résultat n°1

    1 S 2101

    Date

    1925

    Cote

    1 S 2101

    • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

    • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
    • 1 - INSTRUCTIONS - CIRCULAIRES
    • 2 - Service des Travaux publics
    • INSTRUCTIONS, CIRCULAIRES MINISTERIELLES
    • 1 S 2101

    Producteur :

    La sous-série 1 S regroupe les archives de la Préfecture relatives au Service des Ponts et Chaussées.

  2. Résultat n°2

    Immeubles appartenant à l'Etat et dépendant du Service des Ponts et Chaussées et des canaux : instructions, état.

    Date

    1833-1834

    Cote

    3 S 6158

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
    • 22 - Affaires générales
    • 4 - Immeubles
    • Immeubles appartenant à l'Etat et dépendant du Service...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  3. Résultat n°3

    Bien fonciers communaux (An IV-An VIII) - Biens fonciers indivis, partage : instructions (An IV) ; - Cuncy-lès-Varzy, pétition d'un habitant : (An VII) ; - Moulin de la Grille, pré, location : procès-verbal d'adjudication (An VIII) ; - Bois communaux, exploitation, vente : cahiers des charges, procès-verbaux d'adjudication, mémoires, mandats, correspondance, délibérations (An IV-An VIII) - Communauté de Menou, bois : plan.

    Date

    an IV-an VIII

    Cote

    11 L 92

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 11 L - ADMINISTRATIONS MUNICIPALES DES CANTONS
    • 11 L 70 - 108 CANTON DE VARZY
    • 11 L 92 - Patrimoine public
    • Bien fonciers communaux (An IV-An VIII) - Biens fonciers...
  4. Résultat n°4

    Objets généraux, instructions : correspondance.

    Date

    1849-1904

    Cote

    7 S 10316

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 4 - SERVICE HYDRAULIQUE : GENERALITES
    • 1 - Hydraulique agricole
    • Objets généraux, instructions : correspondance.

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  5. Résultat n°5

    Instructions, délibérations, correspondance, arrêtés (affiches).

    Date

    1897-1899

    Cote

    3 S 9049

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 5 - CANAUX : AFFAIRES GENERALES
    • 4 - Navigation
    • 1 - Chômage
    • Instructions, délibérations, correspondance, arrêtés...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  6. Résultat n°6

    1 S 2105

    Date

    1929

    Cote

    1 S 2105

    • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

    • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
    • 1 - INSTRUCTIONS - CIRCULAIRES
    • 2 - Service des Travaux publics
    • INSTRUCTIONS, CIRCULAIRES MINISTERIELLES
    • 1 S 2105

    Producteur :

    La sous-série 1 S regroupe les archives de la Préfecture relatives au Service des Ponts et Chaussées.

  7. Résultat n°7

    1 S 2109

    Date

    1933

    Cote

    1 S 2109

    • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

    • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
    • 1 - INSTRUCTIONS - CIRCULAIRES
    • 2 - Service des Travaux publics
    • INSTRUCTIONS, CIRCULAIRES MINISTERIELLES
    • 1 S 2109

    Producteur :

    La sous-série 1 S regroupe les archives de la Préfecture relatives au Service des Ponts et Chaussées.

  8. Résultat n°8

    Instructions, circulaires.

    Date

    1839-1874

    Cote

    5 S 4285

    • Contexte : Chemins de fer

    • 6 - CHEMINS DE FER - AFFAIRES GENERALES
    • 2 - Réglementation
    • Instructions, circulaires.

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  9. Résultat n°9

    Instructions.

    Date

    1912-1921

    Cote

    5 S 9792

    • Contexte : Chemins de fer

    • 3 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT GENERAL
    • 3 - AFFAIRES GENERALES
    • FRAIS ACCESSOIRES
    • Instructions.

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  10. Résultat n°10

    Instructions, correspondance.

    Date

    1806-1893

    Cote

    1 S 2556

    • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

    • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
    • 3 - PERSONNEL
    • 1 - Travaux publics en général
    • 5 - Personnels divers - Généralités
    • Instructions, correspondance.

    Producteur :

    La sous-série 1 S regroupe les archives de la Préfecture relatives au Service des Ponts et Chaussées.

  11. Résultat n°11

    1 S 4279

    Date

    1881-1885

    Cote

    1 S 4279

    • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

    • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
    • 1 - INSTRUCTIONS - CIRCULAIRES
    • 2 - Service des Travaux publics
    • SERVICE DES TRAVAUX PUBLICS : AFFAIRES DIVERSES
    • 1 S 4279

    Producteur :

    La sous-série 1 S regroupe les archives de la Préfecture relatives au Service des Ponts et Chaussées.

  12. Résultat n°12

    Allocations aux militaires : - Règlements ; - Défenseurs de la Patrie, secours à leurs parents : lois, instructions, listes ; - Secours militaires ; - Pensions militaires ; - Vétérans ; - Invalides, pensions de guerre ; - Hôpitaux militaires.

    Date

    Sans date

    Cote

    1 L 386

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 6 - AFFAIRES MILITAIRES
    • 3 - ANCIENS COMBATTANTS ET VICTIMES DE GUERRE
    • 1 - Secours - Pensions - Retraites
    • 3 - Allocations
    • Allocations aux militaires : - Règlements ; - Défenseurs...
  13. Résultat n°13

    Instructions, circulaires.

    Date

    1862-1887

    Cote

    5 S 4284

    • Contexte : Chemins de fer

    • 6 - CHEMINS DE FER - AFFAIRES GENERALES
    • 2 - Réglementation
    • Instructions, circulaires.

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  14. Résultat n°14

    Projet : instructions, arrêtés, état de renseignement, plans.

    Date

    1925

    Cote

    8 S 9647

    • Contexte : Mines et énergies

    • 1 - ENERGIES
    • 3 - ENERGIE ELECTRIQUE
    • 2 - Traversée des lignes de chemin de fer
    • 2 - Réseau Paris à Orléans
    • 1 - Ligne de Bourges-Avallon
    • TRAVERSEE DE LA LIGNE DE BOURGES A COSNE-SUR-LOIRE
    • Projet : instructions, arrêtés, état de renseignement,...

    Producteur :

    La sous-série 8 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux mines et énergies (mines et carrières diverses, gaz, vapeur, énergie électrique).

  15. Résultat n°15

    Embarquements, réglementation : instructions, arrêtés, rapports, correspondance.

    Date

    1913-1931

    Cote

    3 S 9190

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 1 - NAVIGATION
    • 5 - FLOTTAGE
    • 3 - Flottage sur la Cure
    • 1 - Embarquement des flots
    • Embarquements, réglementation : instructions, arrêtés,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  16. Résultat n°16

    Construction entre Château-Chinon et la Maison Blanche, acquisitions de terrains, indemnités ; CHATEAU-CHINON, ville et faubourg, alignements : plan (1809) ; autorisations de voirie : (1922-1933), arrêtés, correspondance, rapports ;CHATILLON-EN-BAZOIS, alignements, révision : instructions, correspondance ; alignements, modifications ;ARLEUF, alignements, réglementation ;SAINT-HONORE, PLANCHEZ, alignements, réglementation : envoi de décrets....

    Date

    1800-1933

    Cote

    2 S 705

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 1 - ROUTES NATIONALES
    • 6 - RN 78 DE NEVERS A AUTUN
    • 1 - Traversée des communes : travaux et objets divers
    • Construction entre Château-Chinon et la Maison Blanche,...

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  17. Résultat n°17

    Instructions, circulaires :- chariots à roues à larges jantes, essais : (1807) ;- chemins vicinaux, raccordement aux grandes routes : (1818) ;- aqueducs à construire sur les fossés : (1853) ; - permissions de voirie, délais : (1856).

    Date

    1807-1856

    Cote

    2 S 11293

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 1 - ROUTES NATIONALES
    • 11 - GENERALITES
    • 4 - Autres questions d'ordre général
    • Instructions, circulaires :- chariots à roues à larges...

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  18. Résultat n°18

    Personnel, cherté de vie, allocations exceptionnelles : correspondance, instructions, états.

    Date

    1917-1924

    Cote

    5 S 9890

    • Contexte : Chemins de fer

    • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
    • 11 - AFFAIRES GENERALES
    • 4 - Personnel
    • Personnel, cherté de vie, allocations exceptionnelles...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  19. Résultat n°19

    Biens d'émigrés, de déportés (1), séquestre, estimation, restitution : instructions, arrêtés, procès-verbaux, état des titres (An IV-An VIII). (1) Cette liasse concerne en particulier les biens séquestrés de la famille Andras de Marcy, du ci-devant duc du Nivernais Louis Jules Barbon Mazarin Mancini, de la citoyenne du Verne veuve du Broc, et de l'ex-prêtre Jacques Gabriel.

    Date

    an IV-an VIII

    Cote

    11 L 85

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 11 L - ADMINISTRATIONS MUNICIPALES DES CANTONS
    • 11 L 70 - 108 CANTON DE VARZY
    • 11 L 80-86 - Affaires politiques
    • Biens d'émigrés, de déportés (1), séquestre, estimation,...
  20. Résultat n°20

    Recrutement et administration militaire : (An III-An XIII) - Congés de réforme et décès : instructions, certificats, registres (An III-An XI) ; - Circulation : feuilles, registres de route, procès-verbaux d'arrestation (An III-An XIII) ; - Militaires, nouvelles : correspondance (An IV) ; - Conscrits, réquisitionnaires, enrôlements, exemptions : instructions, arrêtés, listes nominatives par commune, tableaux des conscrits (An VII), pétition, certificats (An IV-An VIII) ; - Conscrits réfractaires, déserteurs, surveillance, arrestation : loi du 24 brumaire An VI, instructions, arrêtés (An IV-An VIII) ; - Conscription, organisation générale : instructions, arrêtés (An V-an VIII).

    Date

    an III-an XIII

    Cote

    11 L 99

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 11 L - ADMINISTRATIONS MUNICIPALES DES CANTONS
    • 11 L 70 - 108 CANTON DE VARZY
    • 11 L 98-101 - Affaires militaires
    • Recrutement et administration militaire : (An III-An...