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Résultat n°1

Service des Mines, ingénieurs, inspecteurs généraux, gardes-mines, secours accordés.

Date

an XII-1895

Cote

8 S 4254

Résultat n°2

Eaux et forêts - Bois nationaux : - Bois, délits ; - Coupes de bois, ventes ; - Contestations, contentieux ; - Gardes, inspecteurs.

Date

Sans date

Cote

5 L 85

Résultat n°3

- Journées des inspecteurs, volume d'ordres, mémoires : registre (10 germinal An IV-25 prairial An VI). - Au verso : Garde des détenus, solde et frais communs, montant des sommes payées : (10 germinal An II-30 prairial An II).

Date

an II-an VI

Cote

1 L 346

Résultat n°4

- Journées des inspecteurs, volume d'ordres, mémoires : registre (10 germinal An IV-25 prairial An VI). - Au verso : Garde des détenus, solde et frais communs, montant des sommes payées : (10 germinal An II-30 prairial An II).

Date

an II-an VI

Cote

1 L 346

Résultat n°5

Exploitation commerciale, inspecteurs.

Date

1852-1856

Cote

5 S 7893

Résultat n°6

Inspecteur divisionnaire.

Date

1847

Cote

1 S 6399

Résultat n°7

Inspecteurs et ingénieurs divisionnaires, nominations, serments, avancements, demandes de congés.

Date

1829-1853

Cote

1 S 4017

Résultat n°8

Inspecteurs généraux, tournées annuelles, avis : correspondance.

Date

1902

Cote

1 S 10696

Résultat n°9

Administration municipale, contributions : - Correspondance ; - Instructions ; - Décharges ; - Recouvrement : états ; - Vérifications ; - Adjudications ; - Contributions, inspecteur : correspondance (An VI-An VII).

Date

an IV-an VIII

Cote

11 L 25

Résultat n°10

Gardes-ports, inspecteur : dossier personnel.

Date

1849-1882

Cote

3 S 7129

Résultat n°11

Retraites, nominations : correspondance.

Date

1847-1869

Cote

1 S 2780

Résultat n°12

Nominations, attributions de secteurs, dates des tournées, instructions : correspondance.

Date

1887-1894

Cote

1 S 9086

Résultat n°13

Chemins de fer à Nevers, contrôle de l'Etat, inspecteur, demande d'un congé de longue durée.

Date

1928-1932

Cote

5 S 4309

Résultat n°14

Corps royal des Mines, brevet honoraire d'inspecteur divisionnaire, remerciements de Monsieur de Rozière : correspondance.

Date

1832

Cote

8 S 9316