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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Bateaux clandestins, infractions.

    Date

    1841-1857

    Cote

    3 S 7006

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 1 - NAVIGATION
    • 2 - BATELLERIE
    • Bateaux clandestins, infractions.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  2. Résultat n°2

    Morlay, carrières, réglementation, infraction : procès-verbaux de contravention.

    Date

    1894

    Cote

    8 S 8216

    • Contexte : Mines et énergies

    • 2 - MINES ET CARRIERES
    • 2 - MINES ET CARRIERES DIVERSES
    • 11 - Mines et carrières - Objets divers
    • 2 - Réglementation
    • CARRIERES
    • Morlay, carrières, réglementation, infraction : procès-verbaux...

    Producteur :

    La sous-série 8 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux mines et énergies (mines et carrières diverses, gaz, vapeur, énergie électrique).

  3. Résultat n°3

    Infraction, condamnation : rapport, correspondance.

    Date

    1865

    Cote

    3 S 8510

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 3 - Navigation
    • 1 - Mariniers
    • Infraction, condamnation : rapport, correspondance.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).