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3 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Bateaux clandestins, infractions.
Cote
3 S 7006
 Date
1841-1857
 Lieu - Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 1 - NAVIGATION
  • 2 - BATELLERIE
  • Bateaux clandestins, infractions.
Résultat n°2

Morlay, carrières, réglementation, infraction : procès-verbaux de contravention.
Cote
8 S 8216
 Date
1894
 Lieu
Morlay (Carrières de)
 Type de document
Procès-verbal de contravention

  • Contexte : Mines et énergies

  • 2 - MINES ET CARRIERES
  • 2 - MINES ET CARRIERES DIVERSES
  • 11 - Mines et carrières - Objets divers
  • 2 - Réglementation
  • CARRIERES
  • Morlay, carrières, réglementation, infraction : procès-verbaux...
Résultat n°3

Infraction, condamnation : rapport, correspondance.
Cote
3 S 8510
 Date
1865
 Lieu - Type de document
Rapport

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 3 - Navigation
  • 1 - Mariniers
  • Infraction, condamnation : rapport, correspondance.