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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Infiltrations des eaux, indemnité due à des propriétaires : plans.

    Date

    1836-1852

    Cote

    3 S 6794

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 8 - Terrains
    • 2 - Dommages - réclamations - indemnités
    • SERMOISE
    • Infiltrations des eaux, indemnité due à des propriétaires...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  2. Résultat n°2

    Embranchement de Nevers, infiltrations, dommages, indemnités : rapports, arrêtés, correspondance, plans.

    Date

    1857-1862

    Cote

    3 S 8893

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 8 - Terrains
    • 2 - Dommages - réclamations - indemnités
    • NEVERS
    • Embranchement de Nevers, infiltrations, dommages, indemnités...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  3. Résultat n°3

    Infiltration, dommages, réclamations.

    Date

    1863-1864

    Cote

    3 S 6965

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 4 - YONNE
    • 10 - Affaires générales
    • 2 - Dommages - plaintes
    • Infiltration, dommages, réclamations.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  4. Résultat n°4

    Propriétés riveraines, infiltrations, réclamations : rapports, plan.

    Date

    1912-1932

    Cote

    3 S 9198

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
    • 20 - Rigoles
    • 1 - Rigole d'Yonne
    • 2 - Dommages
    • Propriétés riveraines, infiltrations, réclamations...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  5. Résultat n°5

    Gimouille, Château du Colombier, Domaine du Marais, terrains infiltrés par les eaux du canal, indemnités à un particulier : rapport, correspondance, plan (1839, 1850).

    Date

    1839-1850

    Cote

    3 S 6787

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 8 - Terrains
    • 2 - Dommages - réclamations - indemnités
    • Gimouille, Château du Colombier, Domaine du Marais,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).