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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

- Vol ; - Assassinat ; - Infanticide ; - Outrage et voie de fait contre des gendarmes.
Cote
14 L 68
 Date
an VII
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 14 L 1-79 TRIBUNAL CRIMINEL
  • 1 - PROCEDURES : dossiers
  • 1 - Procédures criminelles
  • 8 - Procédures pour l'An VII
  • 14 L 67-72 PROCEDURES CRIMINELLES, APPELS DE JUGEMENTS...
  • - Vol ; - Assassinat ; - Infanticide ; - Outrage et...
Résultat n°2

- Vol ; - Assassinat ; - Infanticide ; - Voie de fait ; - Vagabondage.
Cote
24 L 12
 Date
1789-1791
 Lieu
Saint-Pierre-le-Moûtier (Tribunal du District de)
 Type de document -

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 16 L - 24 L TRIBUNAUX DE DISTRICT
  • 24 L - TRIBUNAL DU DISTRICT DE SAINT-PIERRE-LE-MOUTIER
  • 3 - Procédures criminelles
  • 24 L 10-13 TRIBUNAL CIVIL, PROCEDURES CIVILES ET CRIMINELLES.
  • - Vol ; - Assassinat ; - Infanticide ; - Voie de fait...
Résultat n°3

- Homicide ; - Infanticide ; - Treigny, Arbre de la Liberté, attentat ; - Vol, complicité de vol ; - Contributions, perception ; - Attaque ; - Vol de bois.
Cote
14 L 61
 Date
an VI
 Lieu
Treigny
 Type de document -

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 14 L 1-79 TRIBUNAL CRIMINEL
  • 1 - PROCEDURES : dossiers
  • 1 - Procédures criminelles
  • 7 - Procédures pour l'An VI
  • - Homicide ; - Infanticide ; - Treigny, Arbre de la...
Résultat n°4

- Meurtre ; - Assassinat ; - Infanticide ; - Vol.
Cote
14 L 53
 Date
an V
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 14 L 1-79 TRIBUNAL CRIMINEL
  • 1 - PROCEDURES : dossiers
  • 1 - Procédures criminelles
  • 6 - Procédures pour l'An V
  • 14 L 52-56 PROCEDURES CRIMINELLES, APPELS DE JUGEMENTS...
  • - Meurtre ; - Assassinat ; - Infanticide ; - Vol.
Résultat n°5

- Faux ; - Vols ; - Assassinat ; - Infanticide ; - Témoins, assignations.
Cote
14 L 15
 Date
1792
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 14 L 1-79 TRIBUNAL CRIMINEL
  • 1 - PROCEDURES : dossiers
  • 1 - Procédures criminelles
  • 1 - Procédures pour 1792
  • - Faux ; - Vols ; - Assassinat ; - Infanticide ; -...
Résultat n°6

- Vols : (1790-1791) ; - Rixe : (1791) ; - Sols, liards, enlèvement par des commissaires : (1793) ; - Faux : (An II) ; - Propos inciviques : (An II) ; - Vol : (An III) ; - Infanticide : (An III).
Cote
19 L 11
 Date
1790-an III
 Lieu
Corbigny (Tribunal du District de)
 Type de document -

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 16 L - 24 L TRIBUNAUX DE DISTRICT
  • 19 L - TRIBUNAL DU DISTRICT DE CORBIGNY
  • 4 - Procédures criminelles
  • - Vols : (1790-1791) ; - Rixe : (1791) ; - Sols, liards,...