Filtrer les résultats
Nom de l'inventaire
  • 6
Période
  • 6
    • 2
    • 6
Lieux
  • 1
  • 1
  • 1
Sujets
  • 6
  • 6
  • 5
  • 4
  • 2
Afficher plus
Personnes
Aucune valeur disponible
Familles
Aucune valeur disponible
Collectivités
Aucune valeur disponible
Multimédias
  • 6

  • sur 1
6 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    - Vol ; - Assassinat ; - Infanticide ; - Outrage et voie de fait contre des gendarmes.

    Date

    an VII

    Cote

    14 L 68

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 14 L 1-79 TRIBUNAL CRIMINEL
    • 1 - PROCEDURES : dossiers
    • 1 - Procédures criminelles
    • 8 - Procédures pour l'An VII
    • 14 L 67-72 PROCEDURES CRIMINELLES, APPELS DE JUGEMENTS...
    • - Vol ; - Assassinat ; - Infanticide ; - Outrage et...
  2. Résultat n°2

    - Vol ; - Assassinat ; - Infanticide ; - Voie de fait ; - Vagabondage.

    Date

    1789-1791

    Cote

    24 L 12

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 16 L - 24 L TRIBUNAUX DE DISTRICT
    • 24 L - TRIBUNAL DU DISTRICT DE SAINT-PIERRE-LE-MOUTIER
    • 3 - Procédures criminelles
    • 24 L 10-13 TRIBUNAL CIVIL, PROCEDURES CIVILES ET CRIMINELLES.
    • - Vol ; - Assassinat ; - Infanticide ; - Voie de fait...
  3. Résultat n°3

    - Homicide ; - Infanticide ; - Treigny, Arbre de la Liberté, attentat ; - Vol, complicité de vol ; - Contributions, perception ; - Attaque ; - Vol de bois.

    Date

    an VI

    Cote

    14 L 61

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 14 L 1-79 TRIBUNAL CRIMINEL
    • 1 - PROCEDURES : dossiers
    • 1 - Procédures criminelles
    • 7 - Procédures pour l'An VI
    • - Homicide ; - Infanticide ; - Treigny, Arbre de la...
  4. Résultat n°4

    - Meurtre ; - Assassinat ; - Infanticide ; - Vol.

    Date

    an V

    Cote

    14 L 53

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 14 L 1-79 TRIBUNAL CRIMINEL
    • 1 - PROCEDURES : dossiers
    • 1 - Procédures criminelles
    • 6 - Procédures pour l'An V
    • 14 L 52-56 PROCEDURES CRIMINELLES, APPELS DE JUGEMENTS...
    • - Meurtre ; - Assassinat ; - Infanticide ; - Vol.
  5. Résultat n°5

    - Faux ; - Vols ; - Assassinat ; - Infanticide ; - Témoins, assignations.

    Date

    1792

    Cote

    14 L 15

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 14 L 1-79 TRIBUNAL CRIMINEL
    • 1 - PROCEDURES : dossiers
    • 1 - Procédures criminelles
    • 1 - Procédures pour 1792
    • - Faux ; - Vols ; - Assassinat ; - Infanticide ; -...
  6. Résultat n°6

    - Vols : (1790-1791) ; - Rixe : (1791) ; - Sols, liards, enlèvement par des commissaires : (1793) ; - Faux : (An II) ; - Propos inciviques : (An II) ; - Vol : (An III) ; - Infanticide : (An III).

    Date

    1790-an III

    Cote

    19 L 11

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 16 L - 24 L TRIBUNAUX DE DISTRICT
    • 19 L - TRIBUNAL DU DISTRICT DE CORBIGNY
    • 4 - Procédures criminelles
    • - Vols : (1790-1791) ; - Rixe : (1791) ; - Sols, liards,...