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  1. Résultat n°1

    Biens indivis, partage, jouissance : instructions, arrêtés de l'Administration départementale ; "Communauté de Sichamps : pétition (An IV-An VII) ; Bois communaux, réquisition, réglementation : arrêtés des Administrations centrale et départementale, correspondance (An V-An VI).

    Date

    an IV-an VII

    Cote

    11 L 3-18

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 11 L - ADMINISTRATIONS MUNICIPALES DES CANTONS
    • 11 L 3 - CANTON DE BEAUMONT-LA-FERRIERE
    • 11 L 3/1-23 ADMINISTRATION MUNICIPALE.
    • Biens indivis, partage, jouissance : instructions,...
  2. Résultat n°2

    Vente à titre de licitation par Lucile MORLAT

    Date

    1935

    Cote

    1 J 625/13

    • Contexte : Fonds Luce Morlat - Roger Bluzat

    • 1 - ARCHIVES FAMILIALES
    • 1 - FAMILLE MORLAT
    • 2 - Adrien Léon Marcel MORLAT dit Marcel (époux de...
    • 2 - Ventes, échanges et acquisitions de divers biens
    • Vente à titre de licitation par Lucile MORLAT

    Producteur :

    Familles COQUILLAT, MORLAT, BLUZAT