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Résultat n°1

- Assassinat ; - Incendie ; - Soustraction, vol ; - Enlèvement avec arme à feu, violence.

Date

an VI

Cote

14 L 62

Résultat n°2

Syndicat intercommunal

Date

1929-1935

Cote

7 S 2496

Résultat n°3

- Incendies ; - Vol ; - Folie ; - Emigré, succession ; - Cosne, renseigements sur le Juge de Paix.

Date

an V

Cote

14 L 52

Résultat n°4

- Incendies, prévention et secours (1) : instructions, adresse ; incendiés d'Oisy, donateurs du Canton : liste nominative (An IV-An IX) ; (1) Contient également l'enregistrement des certificats de résidence en l'An VI) ; - Tempêtes, orages, estimation des dégâts : procès-verbaux des visites, listes des sinistrés, délibérations (An VI).

Date

an IV-an IX

Cote

11 L 89

Résultat n°5

Prémery, syndicat de défense

Date

1931-1934

Cote

7 S 2501

Résultat n°6

Incendies.

Date

1827-1829

Cote

8 S 4213

Résultat n°7

Syndicat intercommunal

Date

1929-1930

Cote

7 S 4391

Résultat n°8

Procédures : - Vol ; - Incendie ; - Homicide.

Date

an VIII

Cote

14 L 75

Résultat n°9

PREMERY, matériel appartenant à l'état, incendie : plan.

Date

1908

Cote

1 S 6533

Résultat n°10

Syndicat intercommunal

Date

1934-1935

Cote

7 S 4390

Résultat n°11

Syndicat intercommunal

Date

1930-1934

Cote

7 S 4301

Résultat n°12

- Vol de pistolet ; - Vol de chevaux ; - Vol de blé ; - Homicides ; - Faux certificat ; - Evasion d'un prêtre, complicité ; - Incendie criminel.

Date

an V

Cote

14 L 58

Résultat n°13

Instructions centrales et départementales : - Incendies, inondations, protection ; - Navigation, réglementation.

Date

an V-an VI

Cote

11 L 3-21

Résultat n°14

- Vol ; - Incendie ; - Evasion, complicité ; - Prisonnier de guerre, vol.

Date

an IV

Cote

14 L 47

Résultat n°15

Pertes, secours : (1790-An VIII) - Arrêtés, correspondance, pétitions, pièces adminstratives (avis) ; - Incendies.

Date

1790-an VIII

Cote

1 L 241