Résultats de la recherche

- Citoyens actifs : (1790,1792) ; - District, secrétaire, nomination : (1791) - District, fonctionnaires, nomenclature : (1792) - Comité Philanthropique, procès-verbaux : registre (3 ventôse An II-21 pluviôse an II) ; - Réquisitions : registre (22 vendémaire An II-22 fructidor An II) ; - Procureur-Syndic, secrétariat du District, bureau militaire, archives : inventaires (An IV)- Administration générale : imprimés, arrêtés, décrets de la Convention ; - Corps administratifs, judiciaires, renouvellement : tableau.

7 L 17

1790-an IV

Decize (District de)

Registre, Inventaire, Tableau, Imprimé, Arrêté, Décret, Procès-verbal

Assemblées primaires de fructidor An III : (Fructidor An III-Brumaire An IV) - Acceptation de la constitution et des décrets des 2/3 ; - Election d'électeurs ; - Procès-verbaux et correspondance ; - Nombre de votants ; - Résultats (District de Clamecy) ; - Tableau imprimé des résultats pour le département. Assemblées électorales : (1792- An VII) - Convention, nomination des députés (1792) ; - Corps législatif, nomination des députés (An IV, An V, An VI, An VII) ; - Assemblée de l'Hôpital Général, assemblée scicissionnaire de Saint-Cyr : procès-verbaux (An VI) ; - Procès-verbaux, correspondance.

1 L 166

1792-an VII

Clamecy (District de)

Procès-verbal, Tableau, Imprimé, Correspondance

- Affaires générales : correspondance, arrêtés ; - Commandement ; - Imprimés.

5 L 84

Sans date

Corbigny (District de)

Imprimé, Correspondance, Arrêté

Départements français, foires et marchés : arrêtés, tableaux imprimés, imprimés (An VI) - Allier ; - Alpes-Maritimes ; - Ariège ; - Aube ; - Aude ; - Aveyron ; - Bas-Rhin ; - Cher ; - Calvados ; - Cantal ; - Charente ; - Côtes d'or ; - Deux-Sèvres ; - Drôme ; - Finistère ; - Gers ; - Hautes-Alpes ; - Haute-Garonne ; - Haute-Saône ; - Isère ; - Jura ; - Loiret ; - Loir-et-Cher ; - Lot ; - Maine-et-Loire ; - Mayenne ; - Meurthe ; - Meuse ; - Mont-Terrible ; - Morbihan ; - Orne ; - Ourthe ; - Saône-et-Loire ; - Tarn ; - Vienne ; - Yonne ; - Orne, Saône-et-Loire : (An VII).

1 L 227

an VI-an VII

Allier (Département de l'), Aveyron (Département de l'), Ariège, Cher (Département du), Saône-et-Loire (Département de), Vienne (Département de la), Finistère (Département du), Ourthe, Loir-et-Cher (Département du), Haute-Garonne (Département de), Mont-Terrible, Charente (Département de), Meurthe (Département de la), Tarn (Département du), Isère (Département de l'), Loiret (Département du), Hautes-Alpes (Département des), Meuse (Département de la), Yonne (Département de l'), Deux-Sèvres (Département des), Cantal (Département du), Haute-Saône (Département de la), Gers (Département du), Alpes Maritimes (Département des), Morbihan (Département du), Drôme (Département de la), Jura (Département du), Bas-Rhin (Département du), Orne (Département de l'), Maine-et-Loir (Département du), Lot (Département du), Aude (Département de l'), Aube (Département de l'), Côte d'Or (Département de la), Calvados (Département du), Mayenne (Département de la)

Arrêté, Tableau, Imprimé

- Bailliage du Nivernais et Donziais, Tiers Etat : cahier général (24 mars 1789) ; - Bailliage du Nivernais et Donziais, chambre de la noblesse : lettre d'envoi, à ses membres, des procès-verbaux de séances : (imprimé, 11 avril 1789) ; - Bailliage du Nivernais et Donziais, noblesse : cahier général (imprimé, 2 exemplaires) ; - Bailliage du Nivernais et Donziais, Tiers Etat : cahier des remontrances et doléances : (imprimé) ; - Bailliage royal du Nivernais, chambre du Tiers Etat : cahier (imprimé, 2 exemplaires) ; - Commission intermédiaire de Clamecy : extrait du registre des délibérations (imprimé, janvier-février 1789).

1 L 163

Clamecy, Nivernais, Donziais

Cahier, Imprimé, Lettre, Délibération

Contributions - finances : - Correspondance générale ; - Receveur du District, pièces diverses, frais de culte ; - Ancien Régime, octrois, contributions indirectes ; - Sels, tabacs ; - Receveur de District : correspondance ; - Imprimés ; - Caisse de l'extraordinaire ; - Privilèges ; - Poids et mesures ; - Trésor national, débiteurs ; - Enregistrement.

5 L 43

Sans date

Corbigny (District de)

Correspondance, Imprimé

Voitures publiques, mise en circulation, demandes.

2 S 6142

1868-1886

Imprimé

Imprimés vierges.

3 S 7042

Sans date

Imprimé

- Personnel ; - Travaux ; - Arsenal ; - Dépenses ; - Forges ; - Maisons religieuses, enlèvement des fer ; - Arsenal, école d'artillerie, projet d'installation : (1791-1792), imprimé.

1 L 371

1791-1792

Nevers

Imprimé

Assemblées primaires et électorales : (1790-An VII) - Indemnités ; - Lieu des assemblées ; - Locaux ; - Convocations ; - Questions diverses. Citoyens actifs, électeurs : (1790-An VII) - Cantons de Châtillon, Nevers extra, Anlezy, Beaumont (1790), Prémery (An V) ; - Listes communales diverses ; - Electeurs, listes générales (imprimés, 1791-An VII) ; - Districts de Corbigny, La Charité, Moulins-Engilbert (1791), citoyens actifs et électeurs : tableau de la population ; - Contribution mobiliaire, fixation du prix des journées de travail et du taux donnant droit au titre de citoyen actif.

1 L 167

1790-an VII

Corbigny (District de), Charité (District de La), Moulins-Engilbert (District de), Châtillon-en-Bazois (Canton de), Nevers (Canton de), Anlezy (Canton d'), Prémery (Canton de), Beaumont (Canton de)

Liste, Imprimé, Tableau

- Districts de Decize, Moulins, Corbigny et Château-Chinon, dépenses-recettes : comptes-rendus des commissaires de Fouché ; - Métaux précieux, assignats reçus : état (imprimé an II) ; - District de Nevers, sommes remboursées et payées par le receveur : registre (An II) ; - Bon ciyoyens ayant des besoins, bons fournis : registre (An II).

1 L 316

Decize (District de), Moulins (District de), Corbigny (District de), Château-Chinon (District de), Nevers (District de)

Etat, Registre, Compte-rendu, Imprimé

Administrations départementales : extraits des registres de séances, procès-verbaux, arrêtés, proclamations (imprimés 1790-an VIII).

1 L 145

Extrait des registres de séances, Procès-verbal, Arrêté, Proclamation, Imprimé

Foires et marchés : (1790-An VIII) - Etablissement, pétitions, règlements, arrêtés ; - Foires et marchés supprimés : correspondance ; - Foires, suppression lors de la tenue des Assemblées primaires : correspondance ; - Département, foires et marchés établis par l'Administration centrale : arrêtés (imprimé, An VI).

1 L 228

1790-an VIII

Arrêté, Imprimé, Correspondance

Correspondance, affiches.

5 S 9573

1935

Affiche, Imprimé

Postes et messageries : décrets, instructions générales, arrêtés, circulaires, correspondance, imprimés (1790-An VII) - Département : arrêtés ; - Ministères : correspondance ; - Administration des postes du Département et autres autorités : correspondance ; - Poste de France, routes : carte (1790).

1 L 329

1790-an VII

France

Arrêté, Décret, Instruction, Circulaire, Correspondance, Imprimé, Carte

Marchandises, transport, tarifs, frais de gare :circulaire.

5 S 6744

1865

Affiche, Imprimé

Département de la Nièvre, compte moral et politique : extrait (imprimé an VI-an VII).

1 L 148

Imprimé

Différentes denrées et matières, maximum : tableaux (imprimés, 1793-an II) - District de Corbigny- District de Cosne ; - District de Decize ; - District de Moulins-Engilbert ; - District de Nevers ; - District de Saint-Pierre ; - District de Sancerre.

1 L 229

Corbigny (District de), Cosne (District de), Decize (District de), Moulins-Engilbert (District de), Nevers (District de), Saint-Pierre (District de), Sancerre (District de)

Imprimé, Tableau

Emprunt : rapport de l'ingénieur (1930), arrêté d'autorisation (1932), imprimés de participation (1932), tableau de garantie (1934), arrêtés (1934), tableau d'amortissement avenant au cahier des charges (1934), cahier des charges, arrêté de nomination du secrétaire ; convention avec la coopérative agricole de Cizely et le Syndicat Intercommunal d'Electricité de la Nièvre (SIEN) (1953), shéma de réseau ARCHER (1953), devis descriptif ; bail entre le syndicat et la coopérative agricole de Cizely : délibérations du syndicat, tarifs, procès-verbal de réunion, correspondance.

8 S 11219

1930-1956

Anlezy, Azy-le-Vif, Beaumont-Sardolles, Bona, Billy-Chevannes, Chevenon, Cizely, Diennes, Fertrève, Frasnay-Reugny, Frasnay-Reugny, Fermeté (La), Limon, Luthenay-Uxeloup, Rouy, Saint-Benin-d'Azy, Saint-Firmin, Saint-Jean-aux-Amognes, Saint-Ouen, Sauvigny-les-Bois, Thianges, Tintury, Ville-Langy

Rapport, Imprimé, Tableau, Arrêté, Cahier des charges, Convention, Shéma, Bail, Délibération, Tarif, Procès-verbal de réunion

Tribunaux, organisation, installation : (1790-An VIII) - Conflit entre Château-Chinon et Moulins-Engilbert ; - Nevers, Justices de Paix, limites ; - Tribunaux d'appel ; - Ministère de la Justice : correspondance ; - Imprimés divers ; - Jugements imprimés ; -Tribunaux, personnel ; - Juges de Paix et assesseurs, nomenclature ; - Haute Cour Nationale ; - Huissiers, établissement, frais.

1 L 442

1790-an VIII

Nevers (Justice de Paix de), Château-Chinon, Moulins-Engilbert

Correspondance, Imprimé

- Convocation des Etats Généraux : lettre du roi et règlement annexe : (imprimé, 24 janvier 1789) ; - Convocation des Etats Généraux, ordonnance de Monsieur le Bailli d'épée du bailliage royal du Nivernais : (imprimé, 20 février 1789) ; - Bailliage royal de Saint-Pierre-le-Moûtier : mémoire pour les officiers (imprimé, 1789).

1 L 164

Nivernais, Saint-Pierre-le-Moûtier

Imprimé, Lettre, Ordonnance, Mémoire

Imprimés divers émanant de l'Assemblée Nationale, de la Convention, du Directoire exécutif : lois, décrets, rapports, procès-verbaux de séances, bulletins des lois, arrêrés, instructions.

1 L 6

Sans date

Loi, Décret, Lois (Bulletin des), Arrêté, Instruction, Imprimé, Procès-verbal (de séance)

Agriculture : (1790-An III) - Baux ruraux, plainte de métayers ; - Commission d'Agriculture et des Arts : instructions (An II-An III), circulaires, rapports, imprimés divers ; - Feuille du cultivateur : (n° du 7 frimaire An II) ; - Société Royale d'Agriculture : correspondance (1790-1791) ; - Vendanges, bans ; - Fauchaisons, date ; - Affaires diverses : correspondance ; - Semences, demandes ; - Agriculture, amélioration : correspondance ; - Clamecy, mémoire de Ragon et Tenaille : (s. d.) ; - "Vues patriotiques sur la régénération de l'agriculture dans le département" : (anonyme, s. d.) ; - Decize, agriculture, observation : (s. d.) ; - Trèfle, culture ; - Réglementation de l'espèce des chevaux, idée du citoyen Lorry, vétérinaire à Château-Chinon : (s. d.).

1 L 232

1790-an III

Decize, Château-Chinon, Clamecy

Correspondance, Imprimé, Mémoire, Circulaire, Rapport, Instruction, Publication

IMPRIMES (Grand format) : Administration centrale : extraits des registres de délibérations ; Directoire du Département : extraits des procès-verbaux de séances ; Directoire exécutif : proclamations du Commissaire ; Districts : extraits des séances ; Administrateurs du Département : adresses.

1 L 146

Sans date

Procès-verbal, Arrêté, Proclamation, Imprimé, Délibération, Adresse

- Ministres, Comité ecclésiastique : correspondance ; - Lois et décrets, instructions, circulaires ; - Organisation ecclésiastique, mémoire présenté par un membre du diocèse de Nevers : (1790) ; - Ode sur la paix par un curé : (An VI). Imprimés : - Evêque, lettres pastorales ; - Catholiques romains, réponse : (1791) ; - Pie VI, bref ; - "Lettre à Tollet se disant évêque" ; - "Passion de Jésus des vrais catholiques" : (An 1 du schisme) ; - "Elégie contre Tollet" ; - Curé de Clamecy, discours.

1 L 453

1791-1798

Nevers (Diocèse de)

Correspondance, Loi, Décret, Circulaire, Instruction, Mémoire, Imprimé, Lettre

Voitures publiques, autorisations de circuler : imprimés.

2 S 4376

1871-1918

Imprimé

Subistances et approvisionnements : (1790-An IV) - Correspondance avec les Ministères ; - Correspondance avec la Commission du commerce et des approvisionnements puis des subsistances ; - Correspondance avec les députés du Département ; - Comité de Salut Public : arrêtés (extraits imprimés) ; - Département du Cher, pièces imprimées : arrêtés ; - District de Nevers, Comités de subsistances, proclamation ; - Ressources de la République : rapport fait à la Convention par Legendre (17 brumaire An III) ; - Subsistances, opinion et projet de décret par Legendre ; - Arrêtés, correspondance, imprimés divers, pétitions reçues par les représentants en mission Fouché, Guillemardet, Laurencot.

1 L 218

1790-an IV

Nevers (District de), Cher (Département du)

Correspondance, Rapport, Imprimé, Arrêté

(s. d.).

6 L 12

Sans date

Cosne (District de)

Imprimé, Loi, Décret

Administration centrale : extraits des délibérations (imprimés an IV-an VIII).

1 L 144

Délibération, Imprimé

Avant-projets, projets : imprimés vierges, circulaires types.

5 S 10604

1880-1881

Circulaire, Imprimé

Arrêtés, actes, rapports, discours, proclamations des représentants du peuple en mission, proclamations des commissaires, manuscrit, imprimé- Collot et Laplanche ; - Niou ; - Guillemardet ; - Lefiot (notamment épuration des autorités (An II) ; - Laurenceot (notamment épuration des autorités à Pouilly ; - Bazille ; - Jourdan ; - Fouché ; - Pointe ; - Guyardin ; - Musset ; - Laplanche ; - Allitte.

1 L 149

an VI-an VII

Imprimé

Répertoire chronologique des actes concernant la Révolution : imprimé (1788-1792).

1 L 5-1

1788-1792

Imprimé, Actes (Répertoire des)

(s. d.).

6 L 13

Sans date

Cosne (District de)

Imprimé, Loi, Décret

Marchandises : correspondance, affiches, imprimés.

5 S 9548

1930

Affiche, Imprimé

Proximité des lignes électriques, protection des ouvriers, mesures à prendre : circulaires, imprimés.

8 S 2356

1923-1947

Circulaire, Imprimé

Trésorerie Nationale : (1791-An VII) - Circulaires imprimées adressées à l'Administration du Département, correspondance ; - Imprimés, modèles ; - Trésorerie Nationale : comptes-rendus (du 1er juillet 1791-1er septembre 1793).

1 L 275

1791-an VII

Correspondance, Imprimé, Compte-rendu, Circulaire