Filtrer les résultats
Nom de l'inventaire
  • 49
  • 1
  • 1
  • 1
Période
  • 49
  • 13
Lieux
  • 5
  • 5
  • 5
  • 3
  • 2
Afficher plus
Sujets
  • 52
  • 17
  • 9
  • 9
  • 9
Afficher plus
Personnes
  • 2
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
Familles
Aucune valeur disponible
Collectivités
Aucune valeur disponible
Multimédias
  • 52

52 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Impositions directes, contentieux, tenue des bureaux : registre (1791). Avoués : registre (22 mars 1791-24 novembre 1792). Pointe : registre (10 février 1791-19 septembre 1791). Jugements criminels : registre (22 décembre 1790-1er août 1792). Police, procédures correctionnelles, dépôt : registre (6 messidor An II-29 vendémiaire An IV). Tribunal, Conseil, délibérations : registres- (27 novembre 1792-5 messidor An III) ; - (5 messidor An III-23 vendémiaire An IV). Jurés d'accusation, tirage au sort : procès-verbaux (21 décembre 1792-16 vendémiaire An IV). Directeur du jury, rapports, déclarations du Tribunal : (11 messidor An II-15 vendémiaire An IV). Procès-verbaux des serments, réception ; arbitres, nominations : (21 messidor An II-25 messidor An IV). Comparution, actes : registre (23 messidor An III-22 vendémiaire An IV). .
Cote
23 L 10
 Date
1790-an IV
 Lieu
Nevers (Tribunal du District de)
 Type de document
Registre, Procès-verbal, Rapport

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 16 L - 24 L TRIBUNAUX DE DISTRICT
  • 23 L - TRIBUNAL DU DISTRICT DE NEVERS
  • 3 - Autres registres
  • Impositions directes, contentieux, tenue des bureaux...
Résultat n°2

Communes de Champvoux à Cougny, classement alphabétique par collecte : (1790-1792) - Anciennes impositions, taille, capitation, vingtième ; - "Imposition des ci-devant privilégiés" ; - Clergé, impositions : (1789-1790) ; - Pétitions pour décharges.
Cote
1 L 290
 Date
1790-1792
 Lieu
Champvoux, Cougny
 Type de document
Pétition

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 4 - FINANCES - IMPOSITIONS - POSTES
  • IMPOSITIONS.
  • Communes de Champvoux à Cougny, classement alphabétique...
Résultat n°3

- District de Saint-Pierre, contributions foncières, personnelles, mobiliaires : états - Département, contributions personnelles et somptaires : états ; - Descente en Angleterre, offrandes, citoyens ayant fait des dons : tableau (An VI) ; - Extraordinaire, caisse ; - Loterie ; - Affaires diverses.
Cote
1 L 278
 Date
Sans date
 Lieu
Saint-Pierre (District de), Angleterre
 Type de document
Etat, Tableau

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 4 - FINANCES - IMPOSITIONS - POSTES
  • CONTRIBUTIONS.
  • - District de Saint-Pierre, contributions foncières,...
Résultat n°4

Communes de Tannay à Ville-les-Anlezy et différentes communes (demandes Mancini, De Las, De Prye), classement alphabétique par collecte : (1790-1792) - Anciennes impositions, taille, capitation, vingtième ; - "Imposition des ci-devant privilégiés" ; - Clergé, impositions : (1789-1790) ; - Pétitions pour décharges.
Cote
1 L 297
 Date
1790-1792
 Lieu
Tannay, Ville-les-Anlezy
 Type de document
Pétition

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 4 - FINANCES - IMPOSITIONS - POSTES
  • IMPOSITIONS.
  • Communes de Tannay à Ville-les-Anlezy et différentes...
Résultat n°5

Communes de Nevers, classement alphabétique par collecte : (1790-1792) - Anciennes impositions, taille, capitation, vingtième ; - "Imposition des ci-devant privilégiés" ; - Clergé, impositions : (1789-1790) ; - Pétitions pour décharges.
Cote
1 L 294
 Date
1790-1792
 Lieu
Nevers
 Type de document
Pétition

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 4 - FINANCES - IMPOSITIONS - POSTES
  • IMPOSITIONS.
  • Communes de Nevers, classement alphabétique par collecte...
Résultat n°6

- Contribution ordinaire : (1790) ; - Contribution foncière : (1791) ; - Cultes, fabriques, cloches, églises, prêtres : (1791-An II) ; - Récompenses agricoles : (An II) ; - Passeports : registres (1793-An III) ; - Maximum : tableau ; - Impositions (sel, bureau des contributions) : correspondances ; - Représentants du peuple, élections ; - Propriétés publiques, conservation : rapport d'un administrateur ; - Annimal domestique (âne) appartenant à la République, vente aux enchères : (An IV).
Cote
4 L 18-2
 Date
1790-an III
 Lieu
Clamecy (District de)
 Type de document
Tableau, Correspondance, Rapport, Registre

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
  • 4 L - DISTRICT DE CLAMECY
  • 6 - AFFAIRES DIVERSES
  • - Contribution ordinaire : (1790) ; - Contribution...
Résultat n°7

- District, contributions : correspondance.
Cote
5 L 70
 Date
Sans date
 Lieu
Corbigny (District de)
 Type de document
Correspondance

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
  • 5 L - DISTRICT DE CORBIGNY
  • 4 - IMPOSITIONS
  • Contributions
  • - District, contributions : correspondance.
Résultat n°8

Communes de Héry à Montapas, classement alphabétique par collecte : (1790-1792) - Anciennes impositions, taille, capitation, vingtième ; - "Imposition des ci-devant privilégiés" ; - Clergé, impositions : (1789-1790) ; - Pétitions pour décharges.
Cote
1 L 292
 Date
1790-1792
 Lieu
Héry, Montapas
 Type de document
Pétition

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 4 - FINANCES - IMPOSITIONS - POSTES
  • IMPOSITIONS.
  • Communes de Héry à Montapas, classement alphabétique...
Résultat n°9

Contributions, affaires financières : - Correspondance générale ; - Receveurs, collecteurs, rôles, impositions ; - Réclamations, pétitions.
Cote
9 L 54
 Date
Sans date
 Lieu
Nevers (District de)
 Type de document
Correspondance, Rôle

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
  • 9 L - DISTRICT DE NEVERS
  • 3 - IMPOSITIONS
  • Contributions, affaires financières : - Correspondance...
Résultat n°10

Communes de Saint-Hilaire à Surgy, classement alphabétique par collecte : (1790-1792) - Anciennes impositions, taille, capitation, vingtième ; - "Imposition des ci-devant privilégiés" ; - Clergé, impositions : (1789-1790) ; - Pétitions pour décharges.
Cote
1 L 296
 Date
1790-1792
 Lieu - Type de document
Pétition

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 4 - FINANCES - IMPOSITIONS - POSTES
  • IMPOSITIONS.
  • Communes de Saint-Hilaire à Surgy, classement alphabétique...
Résultat n°11

- Commission royale pour la formation et l'établissement du Département de la Nièvre : registre (19 mars 1790-22 août 1790) ; affaires financières du Département, correspondance active et passive, enregistrement : (au verso du registre, 1er novembre 1790-24 thermidor An V). - Département, bureau des contributions, correspondance active et passive, enregistrement : (1 novembre 1790-24 thermidor An V) ; au recto : formation du Département, commission.
Cote
1 L 171
 Date
1790-an V
 Lieu - Type de document
Correspondance, Registre

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
  • 3 - ETATS GENERAUX - PERSONNEL -DIVISION TERRITORIALE...
  • 4 - Elections
  • - Commission royale pour la formation et l'établissement...
Résultat n°12

- Homicide ; - Infanticide ; - Treigny, Arbre de la Liberté, attentat ; - Vol, complicité de vol ; - Contributions, perception ; - Attaque ; - Vol de bois.
Cote
14 L 61
 Date
an VI
 Lieu
Treigny
 Type de document -

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 14 L 1-79 TRIBUNAL CRIMINEL
  • 1 - PROCEDURES : dossiers
  • 1 - Procédures criminelles
  • 7 - Procédures pour l'An VI
  • - Homicide ; - Infanticide ; - Treigny, Arbre de la...
Résultat n°13

- Contributions ; - Impositions de 1790 ; - Recouvrements : états divers ; - Droits d'aide, régie : (1788-1790) ; - Charges locales ; - Municipalités, étendue de la population, imposition : tableau (1790).
Cote
9 L 55
 Date- Lieu
Nevers (District de)
 Type de document
Etat, Tableau

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
  • 9 L - DISTRICT DE NEVERS
  • 3 - IMPOSITIONS
  • - Contributions ; - Impositions de 1790 ; - Recouvrements...
Résultat n°14

Impositions, perception : - Perceptions, adjudication ; - Contribution patriotique, frais de perception : pétitions ; - Collecteurs : pétitions (1788-An II) ; - Répartition des impositions, confection des rôles : pétitions.
Cote
1 L 284
 Date
1788-an II
 Lieu - Type de document
Pétition

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 4 - FINANCES - IMPOSITIONS - POSTES
  • 1 L 283-285 PERCEPTION.
  • Impositions, perception : - Perceptions, adjudication...
Résultat n°15

Impositions, recouvrements : états (1790 et exercices précédents-An V) ; Impositions, recouvrements, par canton : états généraux (1790-An IV).
Cote
1 L 286-1
 Date
1790-an V
 Lieu - Type de document
Etat

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 4 - FINANCES - IMPOSITIONS - POSTES
  • IMPOSITIONS.
  • Impositions, recouvrements : états (1790 et exercices...
Résultat n°16

- Police, postillon, arrestation : (1790) ; - Contributions, répartition entre les communes, réductions : (1791) ; - Corps, porteurs de courriers, nomination : (1793) ; - Maximum : tableaux imprimés (An II) ; - Communes, frais de gestion : (An II) ; - Bois nationaux : état (An II) ; - Grenier à sel, biens, estimations : (An III) ; - Autel de la Patrie : lettre de la Société (An III) - Frais, dépenses ;
Cote
10 L 15
 Date
1790-an III
 Lieu
Saint-Pierre-le-Moûtier (District de)
 Type de document
Tableau, Lettre, Etat

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
  • 10 L - DISTRICT DE SAINT-PIERRE-LE-MOUTIER
  • 6 - AFFAIRES DIVERSES
  • - Police, postillon, arrestation : (1790) ; - Contributions,...
Résultat n°17

- Détenus, propos contre-révolutionnaires ; - Châtillon, terroristes ; - Usurpation de pouvoir ; - Evasion ; - Luzy, contribution foncière, falsification de registre (y compris le rôle) ; - Comité de Donzy.
Cote
14 L 41
 Date
an III
 Lieu
Châtillon-en-Bazois, Luzy, Donzy
 Type de document -

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 14 L 1-79 TRIBUNAL CRIMINEL
  • 1 - PROCEDURES : dossiers
  • 1 - Procédures criminelles
  • 4 - Procédures pour l'An III
  • - Détenus, propos contre-révolutionnaires ; - Châtillon,...
Résultat n°18

Bitry, mines d'ocre, imposition : correspondance.
Cote
8 S 6395
 Date
1813-1815
 Lieu
Bitry
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Mines et énergies

  • 2 - MINES ET CARRIERES
  • 2 - MINES ET CARRIERES DIVERSES
  • 11 - Mines et carrières - Objets divers
  • 1 - Comptabilité - Finances
  • Bitry, mines d'ocre, imposition : correspondance.
Résultat n°19

- Contributions ; - Correspondance générale ; - Ancienne généralité de Gien, établissement ; - Contributions diverses, perception ; - Pétitions.
Cote
6 L 22
 Date
Sans date
 Lieu
Cosne (District de), Gien (Ancienne généralité de)
 Type de document
Correspondance

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
  • 6 L - DISTRICT DE COSNE-SUR-LOIRE
  • 4 - IMPOSITIONS
  • - Contributions ; - Correspondance générale ; - Ancienne...
Résultat n°20

Imposition extraordinaire : correspondance, rapports, notes, délibérations de Conseils municipaux, plan (1832).
Cote
2 S 10239
 Date
1822-1836
 Lieu - Type de document
Délibération, Plan, Rapport, Note

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 2 - ROUTES DEPARTEMENTALES
  • 21 - GENERALITES
  • FINANCEMENT - COMPTABILITE
  • Imposition extraordinaire : correspondance, rapports,...