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Résultat n°1

Immeubles appartenant à l'Etat et dépendant du Service des Ponts et Chaussées et des canaux : instructions, état.

Date

1833-1834

Cote

3 S 6158

Résultat n°2

Immeubles, amodiation.

Date

1830-1835

Cote

3 S 4704

Résultat n°3

Construction, adjudication : correspondance.

Date

1839-1841

Cote

3 S 8739

Résultat n°4

Construction, immeubles à acquérir, offres et demandes : tableau.

Date

1883

Cote

5 S 10103

Résultat n°5

Nevers, location d'un magasin : rapports, correspondance.

Date

1891-1897

Cote

3 S 8710

Résultat n°6

Vente de l'immeuble du café-tabac de Saint-Loup par les héritiers d'Adrien Léon MORLAT

Date

1983-1986

Cote

1 J 625/25

Résultat n°7

Maison de garde, construction, adjudication : correspondance, soumission.

Date

1844-1846

Cote

3 S 8756

Résultat n°8

Domaine public, immeubles divers, locations : baux, rapports, correspondance.

Date

1934-1937

Cote

3 S 9452

Résultat n°9

Permissions de voirie pour objets divers, alignements, travaux d'entretien, rechargements, construction d'aqueducs ; Luzy, permissions de voirie ; alignement ; aqueducs ; immeuble, rescindement ; réclamations diverses.

Date

1896-1930

Cote

2 S 645

Résultat n°10

Immeubles appartenant à l'Etat et dépendant du Service des Ponts et Chaussées et Canaux : état.

Date

1833

Cote

3 S 6159

Résultat n°11

Le Guétin, objets divers, maison de perception, gare : correspondance ; pont-aqueduc : arrêté, correspondance.

Date

1844-1847

Cote

3 S 8855

Résultat n°12

Construction, adjudication : soumissions, état.

Date

1835-1839

Cote

3 S 8913

Résultat n°13

Maison de garde, construction, adjudication : affiche.

Date

1845

Cote

3 S 10969

Résultat n°14

Immeubles, amodiation.

Date

1830-1836

Cote

3 S 4705