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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Ilôts et dépendances.

    Date

    1933-1934

    Cote

    3 S 7110

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 11 - Pêche-Chasse
    • 2 - Chasse
    • Ilôts et dépendances.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  2. Résultat n°2

    Chantenay, Gimouille, Langeron, Livry, Mars-sur-Allier, Saincaize, Tresnay, iles et ïlots, droit de chasse au gibier de plaine, amodiations, adjudications publiques : plans, affiches.

    Date

    1891-1918

    Cote

    3 S 7303

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 2 - ALLIER
    • 10 - Pêche-Chasse
    • 2 - Chasse
    • Chantenay, Gimouille, Langeron, Livry, Mars-sur-Allier,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  3. Résultat n°3

    Challuy, pâturage dans les iles, autorisation : correspondance.

    Date

    1905

    Cote

    3 S 11121

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 6 - Terrains
    • 2 - Iles - Ilots
    • Challuy, pâturage dans les iles, autorisation : correspondance.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  4. Résultat n°4

    Ilôts, droit de pacage, vente d'arbres et d'osiers, alluvions, amodiations : plans.

    Date

    1876-1897

    Cote

    3 S 6519

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 6 - Terrains
    • 2 - Iles - Ilots
    • Ilôts, droit de pacage, vente d'arbres et d'osiers,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  5. Résultat n°5

    Loire, île se trouvant face à la ville de Pouilly-sur-Loire, prise de possession, mise en ferme.

    Date

    1834-1836

    Cote

    3 S 3033

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 6 - Terrains
    • 2 - Iles - Ilots
    • Loire, île se trouvant face à la ville de Pouilly-sur-Loire,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  6. Résultat n°6

    Affermage d'îlots : plans.

    Date

    1885-1892

    Cote

    3 S 6521

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 6 - Terrains
    • 2 - Iles - Ilots
    • Affermage d'îlots : plans.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  7. Résultat n°7

    La Charité-sur-Loire, Pouilly-sur-Loire, divers îlots et aterrissements en dépendant, produits naturels, adjudication plublique aux enchères : affiche.

    Date

    1920

    Cote

    3 S 11442

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 6 - Terrains
    • 2 - Iles - Ilots
    • La Charité-sur-Loire, Pouilly-sur-Loire, divers îlots...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  8. Résultat n°8

    Pouilly-sur-Loire, îles et îlots, produits, adjudication.

    Date

    1872-1873

    Cote

    3 S 6680

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 6 - Terrains
    • 2 - Iles - Ilots
    • Pouilly-sur-Loire, îles et îlots, produits, adjudication.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  9. Résultat n°9

    Iles, ilôts, affermages ; francs-bords, produits, ventes : correspondance, rapports, arrêtés, procès-verbaux d'adjudication, affiches, plans, cahiers des charges.

    Date

    1907-1930

    Cote

    3 S 9495

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 6 - Terrains
    • 2 - Iles - Ilots
    • Iles, ilôts, affermages ; francs-bords, produits, ventes...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  10. Résultat n°10

    Charrin, domaine de l'Ile de la Crevée, transformation du lit de la Loire, demande en décharge d'impositions : rapports, avis, correspondance, plan.

    Date

    1872

    Cote

    3 S 8875

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 6 - Terrains
    • 2 - Iles - Ilots
    • Charrin, domaine de l'Ile de la Crevée, transformation...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  11. Résultat n°11

    Amodiations, affermage d'îlots situés en Loire : plan.

    Date

    1858-1881

    Cote

    3 S 6520

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 6 - Terrains
    • 2 - Iles - Ilots
    • Amodiations, affermage d'îlots situés en Loire : plan.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  12. Résultat n°12

    Chevenon, port : (1903-1912) ; Nevers, port, rechargement du chemin le desservant : (1909-1910) ; levées, entretien : (1907) ; cales de redoub, concession à l'Office national de la Navigation : (1930) ; Nevers, Loire, installation d'un câble dragueur : (1931) ; Service des Ponts et Chaussées, logements, baux de location : (1936-1939) ; Loire, ouvrages, bail d'entretien : (1908-1914) ; Loire, îlots, produits naturels, adjudications : (1928-1929) ; matériel, plantations, remise à l'Administration des Domaines : (1928-1940) ; prises d'eau, alignements, autorisations diverses : (1930-1938).

    Date

    1903-1939

    Cote

    3 S 2278

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 18 - Affaires générales
    • 4 - Objets divers
    • Chevenon, port : (1903-1912) ; Nevers, port, rechargement...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  13. Résultat n°13

    Iles, îlots, produits naturels, alluvions, adjudication : rapports, arrêtés, correspondance.

    Date

    1914-1924

    Cote

    3 S 6782

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 6 - Terrains
    • 5 - Francs-bords
    • 3 - Francs-bords divers
    • Iles, îlots, produits naturels, alluvions, adjudication...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  14. Résultat n°14

    Ilôts divers, atterrissements dépendant de la Loire, droit de chasse au gibier de plaine, adjudication des produits naturels, principales clauses du cahier des charge : affiche.

    Date

    1911

    Cote

    3 S 11495

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 6 - Terrains
    • 2 - Iles - Ilots
    • Ilôts divers, atterrissements dépendant de la Loire,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  15. Résultat n°15

    La Marche, îlot Motte, produits naturels, affermage, adjudication : affiche.

    Date

    1897

    Cote

    3 S 8373

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 6 - Terrains
    • 2 - Iles - Ilots
    • La Marche, îlot Motte, produits naturels, affermage,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  16. Résultat n°16

    Amodiations (droits de pacage, vente d'arbres, d'osiers, alluvions, îlots ) : plans.

    Date

    1876-1897

    Cote

    3 S 6519

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 6 - Terrains
    • 5 - Francs-bords
    • 3 - Francs-bords divers
    • Amodiations (droits de pacage, vente d'arbres, d'osiers,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  17. Résultat n°17

    Enregistrement, domaines et timbre : La Marche, produits de l'ilôt Motte et autres ilôts appartenant à l'Etat, droit de chasse au gibier de plaine sur les mêmes ilôts, affermage par adjudication publique : arrêté (affiche).

    Date

    1904

    Cote

    3 S 11489

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 6 - Terrains
    • 2 - Iles - Ilots
    • Enregistrement, domaines et timbre : La Marche, produits...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  18. Résultat n°18

    Germigny-sur-Loire, "Aux Saulaies", traverse, îlot, droit de propriété : rapport, correspondance.

    Date

    1888

    Cote

    3 S 9997

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 6 - Terrains
    • 2 - Iles - Ilots
    • Germigny-sur-Loire, "Aux Saulaies", traverse, îlot,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).