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18 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Ilôts et dépendances.
Cote
3 S 7110
 Date
1933-1934
 Lieu
Loire (Rivière de)
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 11 - Pêche-Chasse
  • 2 - Chasse
  • Ilôts et dépendances.
Résultat n°2

Chantenay, Gimouille, Langeron, Livry, Mars-sur-Allier, Saincaize, Tresnay, iles et ïlots, droit de chasse au gibier de plaine, amodiations, adjudications publiques : plans, affiches.
Cote
3 S 7303
 Date
1891-1918
 Lieu
Allier (Rivière d'), Langeron, Mars-sur-Allier, Tresnay, Chantenay-Saint-Imbert, Livry, Saincaize, Gimouille
 Type de document
Plan, Affiche

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 2 - ALLIER
  • 10 - Pêche-Chasse
  • 2 - Chasse
  • Chantenay, Gimouille, Langeron, Livry, Mars-sur-Allier,...
Résultat n°3

Challuy, pâturage dans les iles, autorisation : correspondance.
Cote
3 S 11121
 Date
1905
 Lieu
Loire (Rivière de), Challuy
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 6 - Terrains
  • 2 - Iles - Ilots
  • Challuy, pâturage dans les iles, autorisation : correspondance.
Résultat n°4

Ilôts, droit de pacage, vente d'arbres et d'osiers, alluvions, amodiations : plans.
Cote
3 S 6519
 Date
1876-1897
 Lieu
Loire (Rivière de)
 Type de document
Plan

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 6 - Terrains
  • 2 - Iles - Ilots
  • Ilôts, droit de pacage, vente d'arbres et d'osiers,...
Résultat n°5

Loire, île se trouvant face à la ville de Pouilly-sur-Loire, prise de possession, mise en ferme.
Cote
3 S 3033
 Date
1834-1836
 Lieu
Loire (Rivière de), Pouilly-sur-Loire
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 6 - Terrains
  • 2 - Iles - Ilots
  • Loire, île se trouvant face à la ville de Pouilly-sur-Loire,...
Résultat n°6

Affermage d'îlots : plans.
Cote
3 S 6521
 Date
1885-1892
 Lieu
Loire (Rivière de)
 Type de document
Plan

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 6 - Terrains
  • 2 - Iles - Ilots
  • Affermage d'îlots : plans.
Résultat n°7

La Charité-sur-Loire, Pouilly-sur-Loire, divers îlots et aterrissements en dépendant, produits naturels, adjudication plublique aux enchères : affiche.
Cote
3 S 11442
 Date
1920
 Lieu
Loire (Rivière de), Charité-sur-Loire (La), Pouilly-sur-Loire
 Type de document
Affiche

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 6 - Terrains
  • 2 - Iles - Ilots
  • La Charité-sur-Loire, Pouilly-sur-Loire, divers îlots...
Résultat n°8

Pouilly-sur-Loire, îles et îlots, produits, adjudication.
Cote
3 S 6680
 Date
1872-1873
 Lieu
Pouilly-sur-Loire, Loire (Rivière de)
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 6 - Terrains
  • 2 - Iles - Ilots
  • Pouilly-sur-Loire, îles et îlots, produits, adjudication.
Résultat n°9

Iles, ilôts, affermages ; francs-bords, produits, ventes : correspondance, rapports, arrêtés, procès-verbaux d'adjudication, affiches, plans, cahiers des charges.
Cote
3 S 9495
 Date
1907-1930
 Lieu
Loire (Rivière de)
 Type de document
Affiche, Rapport, Arrêté, Procès-verbal d'adjudication, Plan, Cahier des charges

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 6 - Terrains
  • 2 - Iles - Ilots
  • Iles, ilôts, affermages ; francs-bords, produits, ventes...
Résultat n°10

Charrin, domaine de l'Ile de la Crevée, transformation du lit de la Loire, demande en décharge d'impositions : rapports, avis, correspondance, plan.
Cote
3 S 8875
 Date
1872
 Lieu
Loire (Rivière de), Charrin, Crevée (Ile de la)
 Type de document
Rapport, Avis, Plan

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 6 - Terrains
  • 2 - Iles - Ilots
  • Charrin, domaine de l'Ile de la Crevée, transformation...
Résultat n°11

Amodiations, affermage d'îlots situés en Loire : plan.
Cote
3 S 6520
 Date
1858-1881
 Lieu
Loire (Rivière de)
 Type de document
Plan

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 6 - Terrains
  • 2 - Iles - Ilots
  • Amodiations, affermage d'îlots situés en Loire : plan.
Résultat n°12

Chevenon, port : (1903-1912) ; Nevers, port, rechargement du chemin le desservant : (1909-1910) ; levées, entretien : (1907) ; cales de redoub, concession à l'Office national de la Navigation : (1930) ; Nevers, Loire, installation d'un câble dragueur : (1931) ; Service des Ponts et Chaussées, logements, baux de location : (1936-1939) ; Loire, ouvrages, bail d'entretien : (1908-1914) ; Loire, îlots, produits naturels, adjudications : (1928-1929) ; matériel, plantations, remise à l'Administration des Domaines : (1928-1940) ; prises d'eau, alignements, autorisations diverses : (1930-1938).
Cote
3 S 2278
 Date
1903-1939
 Lieu
Loire (Canal latéral à la), Chevenon, Nevers, Loire (Rivière de)
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 18 - Affaires générales
  • 4 - Objets divers
  • Chevenon, port : (1903-1912) ; Nevers, port, rechargement...
Résultat n°13

Iles, îlots, produits naturels, alluvions, adjudication : rapports, arrêtés, correspondance.
Cote
3 S 6782
 Date
1914-1924
 Lieu
Loire (Rivière de), Tracy-sur-Loire
 Type de document
Rapport, Arrêté

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 6 - Terrains
  • 5 - Francs-bords
  • 3 - Francs-bords divers
  • Iles, îlots, produits naturels, alluvions, adjudication...
Résultat n°14

Ilôts divers, atterrissements dépendant de la Loire, droit de chasse au gibier de plaine, adjudication des produits naturels, principales clauses du cahier des charge : affiche.
Cote
3 S 11495
 Date
1911
 Lieu
Loire (Rivière de)
 Type de document
Affiche

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 6 - Terrains
  • 2 - Iles - Ilots
  • Ilôts divers, atterrissements dépendant de la Loire,...
Résultat n°15

La Marche, îlot Motte, produits naturels, affermage, adjudication : affiche.
Cote
3 S 8373
 Date
1897
 Lieu
Loire (Rivière de), Marche (La)
 Type de document
Affiche

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 6 - Terrains
  • 2 - Iles - Ilots
  • La Marche, îlot Motte, produits naturels, affermage,...
Résultat n°16

Amodiations (droits de pacage, vente d'arbres, d'osiers, alluvions, îlots ) : plans.
Cote
3 S 6519
 Date
1876-1897
 Lieu
Loire (Rivière de)
 Type de document
Plan

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 6 - Terrains
  • 5 - Francs-bords
  • 3 - Francs-bords divers
  • Amodiations (droits de pacage, vente d'arbres, d'osiers,...
Résultat n°17

Enregistrement, domaines et timbre : La Marche, produits de l'ilôt Motte et autres ilôts appartenant à l'Etat, droit de chasse au gibier de plaine sur les mêmes ilôts, affermage par adjudication publique : arrêté (affiche).
Cote
3 S 11489
 Date
1904
 Lieu
Loire (Rivière de), Marche (La)
 Type de document
Arrêté, Affiche

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 6 - Terrains
  • 2 - Iles - Ilots
  • Enregistrement, domaines et timbre : La Marche, produits...
Résultat n°18

Germigny-sur-Loire, "Aux Saulaies", traverse, îlot, droit de propriété : rapport, correspondance.
Cote
3 S 9997
 Date
1888
 Lieu
Loire (Rivière de), Germigny-sur-Loire, Saulaies (Les)
 Type de document
Rapport

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 6 - Terrains
  • 2 - Iles - Ilots
  • Germigny-sur-Loire, "Aux Saulaies", traverse, îlot,...