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18 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Ilôts et dépendances.

Date

1933-1934

Cote

3 S 7110

Résultat n°2

Chantenay, Gimouille, Langeron, Livry, Mars-sur-Allier, Saincaize, Tresnay, iles et ïlots, droit de chasse au gibier de plaine, amodiations, adjudications publiques : plans, affiches.

Date

1891-1918

Cote

3 S 7303

Résultat n°3

Challuy, pâturage dans les iles, autorisation : correspondance.

Date

1905

Cote

3 S 11121

Résultat n°4

Ilôts, droit de pacage, vente d'arbres et d'osiers, alluvions, amodiations : plans.

Date

1876-1897

Cote

3 S 6519

Résultat n°5

Loire, île se trouvant face à la ville de Pouilly-sur-Loire, prise de possession, mise en ferme.

Date

1834-1836

Cote

3 S 3033

Résultat n°6

Affermage d'îlots : plans.

Date

1885-1892

Cote

3 S 6521

Résultat n°7

La Charité-sur-Loire, Pouilly-sur-Loire, divers îlots et aterrissements en dépendant, produits naturels, adjudication plublique aux enchères : affiche.

Date

1920

Cote

3 S 11442

Résultat n°8

Pouilly-sur-Loire, îles et îlots, produits, adjudication.

Date

1872-1873

Cote

3 S 6680

Résultat n°9

Iles, ilôts, affermages ; francs-bords, produits, ventes : correspondance, rapports, arrêtés, procès-verbaux d'adjudication, affiches, plans, cahiers des charges.

Date

1907-1930

Cote

3 S 9495

Résultat n°10

Charrin, domaine de l'Ile de la Crevée, transformation du lit de la Loire, demande en décharge d'impositions : rapports, avis, correspondance, plan.

Date

1872

Cote

3 S 8875

Résultat n°11

Amodiations, affermage d'îlots situés en Loire : plan.

Date

1858-1881

Cote

3 S 6520

Résultat n°12

Chevenon, port : (1903-1912) ; Nevers, port, rechargement du chemin le desservant : (1909-1910) ; levées, entretien : (1907) ; cales de redoub, concession à l'Office national de la Navigation : (1930) ; Nevers, Loire, installation d'un câble dragueur : (1931) ; Service des Ponts et Chaussées, logements, baux de location : (1936-1939) ; Loire, ouvrages, bail d'entretien : (1908-1914) ; Loire, îlots, produits naturels, adjudications : (1928-1929) ; matériel, plantations, remise à l'Administration des Domaines : (1928-1940) ; prises d'eau, alignements, autorisations diverses : (1930-1938).

Date

1903-1939

Cote

3 S 2278

Résultat n°13

Iles, îlots, produits naturels, alluvions, adjudication : rapports, arrêtés, correspondance.

Date

1914-1924

Cote

3 S 6782

Résultat n°14

Ilôts divers, atterrissements dépendant de la Loire, droit de chasse au gibier de plaine, adjudication des produits naturels, principales clauses du cahier des charge : affiche.

Date

1911

Cote

3 S 11495

Résultat n°15

La Marche, îlot Motte, produits naturels, affermage, adjudication : affiche.

Date

1897

Cote

3 S 8373

Résultat n°16

Amodiations (droits de pacage, vente d'arbres, d'osiers, alluvions, îlots ) : plans.

Date

1876-1897

Cote

3 S 6519

Résultat n°17

Enregistrement, domaines et timbre : La Marche, produits de l'ilôt Motte et autres ilôts appartenant à l'Etat, droit de chasse au gibier de plaine sur les mêmes ilôts, affermage par adjudication publique : arrêté (affiche).

Date

1904

Cote

3 S 11489

Résultat n°18

Germigny-sur-Loire, "Aux Saulaies", traverse, îlot, droit de propriété : rapport, correspondance.

Date

1888

Cote

3 S 9997