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38 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Ilôts et dépendances.

Date

1933-1934

Cote

3 S 7110

Résultat n°2

Chantenay, Gimouille, Langeron, Livry, Mars-sur-Allier, Saincaize, Tresnay, iles et ïlots, droit de chasse au gibier de plaine, amodiations, adjudications publiques : plans, affiches.

Date

1891-1918

Cote

3 S 7303

Résultat n°3

Challuy, pâturage dans les iles, autorisation : correspondance.

Date

1905

Cote

3 S 11121

Résultat n°4

Ilôts, droit de pacage, vente d'arbres et d'osiers, alluvions, amodiations : plans.

Date

1876-1897

Cote

3 S 6519

Résultat n°5

Loire, île se trouvant face à la ville de Pouilly-sur-Loire, prise de possession, mise en ferme.

Date

1834-1836

Cote

3 S 3033

Résultat n°6

Affermage d'îlots : plans.

Date

1885-1892

Cote

3 S 6521

Résultat n°7

La Charité-sur-Loire, Pouilly-sur-Loire, divers îlots et aterrissements en dépendant, produits naturels, adjudication plublique aux enchères : affiche.

Date

1920

Cote

3 S 11442

Résultat n°8

Ile de La Charité, plantations ; lit de la Loire, dépôt de matériaux.

Date

1845-1877

Cote

3 S 7397

Résultat n°9

Pouilly-sur-Loire, îles et îlots, produits, adjudication.

Date

1872-1873

Cote

3 S 6680

Résultat n°10

Mars-sur-Allier, amodiation de trois iles.

Date

1853

Cote

3 S 2634

Résultat n°11

Ile Margot, port, déclassement : pétition du propriétaire, rapport de l'ingénieur.

Date

1895

Cote

3 S 11259

Résultat n°12

Iles, ilôts, affermages ; francs-bords, produits, ventes : correspondance, rapports, arrêtés, procès-verbaux d'adjudication, affiches, plans, cahiers des charges.

Date

1907-1930

Cote

3 S 9495

Résultat n°13

Cosne-sur-Loire, Decize, Nevers, Pouilly-sur-Loire, champs de tir, installations sur des îles de la Loire.

Date

1903-1905

Cote

3 S 6526

Résultat n°14

Droit de chasse, produits des alluvions, iles et îlots, adjudications : procès-verbaux d'adjudication, correspondance.

Date

1920-1924

Cote

3 S 9270

Résultat n°15

Ile, exploitation par un particulier, établissement d'un batelet, demande d'autorisation.

Date

1864

Cote

3 S 7415

Résultat n°16

Charrin, domaine de l'Ile de la Crevée, transformation du lit de la Loire, demande en décharge d'impositions : rapports, avis, correspondance, plan.

Date

1872

Cote

3 S 8875

Résultat n°17

Amodiations, affermage d'îlots situés en Loire : plan.

Date

1858-1881

Cote

3 S 6520

Résultat n°18

Iles, îlots, produits naturels, alluvions, adjudication : rapports, arrêtés, correspondance.

Date

1914-1924

Cote

3 S 6782

Résultat n°19

Ilôts divers, atterrissements dépendant de la Loire, droit de chasse au gibier de plaine, adjudication des produits naturels, principales clauses du cahier des charge : affiche.

Date

1911

Cote

3 S 11495

Résultat n°20

Iles et grèves situées dans le département de la Nièvre, amodiations.

Date

1891-1892

Cote

3 S 4757