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12 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Clamecy, Bureau des hypothèques, inscription de privilèges d'action résolutoire, renouvellement au profit de Siméon MONSINJEON, maître cordonnier, demeurant à Clamecy contre Etienne GIRAULT et Agathe PICQ son épouse : inscription (16 décembre 1871) ; 1ère inscription d'office (28 décembre 1861).
Cote
1 J 504/35
 Date- Lieu
Clamecy, Sembert-le-Bas, Armes
 Type de document
Acte notarié, Inscription hypothécaire

  • Contexte : Familles et terres nivernaises

  • FAMILLES ET TERRES NIVERNAISES
  • 2 - CLAMECY - REGION DE CLAMECY
  • 1 - Famille GIRAULT
  • 5 - Etienne GIRAULT, demeurant à Sembert-le-Bas, commune...
  • Clamecy, Bureau des hypothèques, inscription de privilèges...
Résultat n°2

Hypothèques : affaires diverses (1790-An VII) ; code hypothécaire : (An III).
Cote
1 L 348
 Date
1790-an VII
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 5 - DOMAINES - ENREGISTREMENT - HYPOTHEQUES
  • Hypothèques : affaires diverses (1790-An VII) ; code...
Résultat n°3

Contrats exposés au bureau des hypothèques, enregistrement : - (14 septembre 1792-1er prairial an V) ; - (4 prairial An V- 5 frimaire an VI).
Cote
15 L 51
 Date
1792-an VI
 Lieu - Type de document
Registre

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 15 L - TRIBUNAL CIVIL
  • 5 - Hypothèques
  • Contrats exposés au bureau des hypothèques, enregistrement...
Résultat n°4

Conservation des Hypothèques de Cosne-sur-Loire, inscription prise le 15 janvier 1892 (volume 638, acte n° 43) au profit de Michel [Edmond], Frédéric SONNIE-MORET, notaire à Saint-Amand en Puisaye contre Ernest MENIL, propriétaire à Levallois-Perret : certificat de radiation (4 mars 1901).
Cote
1 J 494/90
 Date- Lieu
Cosne-sur-Loire, Saint-Amand-en-Puisaye
 Type de document
Certificat de radiation

  • Contexte : Fonds de la fanfare d'Arquian - Archives de la famille...

  • FANFARE D'ARQUIAN - ARCHIVES DE LA FAMILLE PERROT
  • 2 - ARCHIVES FAMILIALES
  • 3 - AUTRES FAMILLES
  • Conservation des Hypothèques de Cosne-sur-Loire, inscription...
Résultat n°5

- Délibérations, procès-verbaux : registre (15 décembre 1792-24 septembre 1793) ; - Actes, procès-verbaux à publier aux audiences ou à déposer au greffe, trandcription : registre (10 décembre 1790-[ ? ]), correspondance ; - Jury d'accusation, procédures : registre (16 février 1792-27 vendémiaire An IV) ; - Exclusion : 2 registres (14 mars 1791-4 fructidor An III) ; - Voyages, affirmation : 4 registres (9 février 1791-26 fructidor An III) ; - "Causes du petit criminel" : registre (21 janvier 1791-28 septembre 1792) ; - Ratifications : registre (15 décembre 1790-22 vendémiaire An IV) ; - Baux, adjudications : registre (9 janvier 1792-22 prairial An III) ; - Présidial, procès-criminels : tableau ; - Officiers, présences, absences : 2 registres (9 décembre 1790-1er brumaire An IV) ; - Tableau des hypothèques, contrats affichés : 2 registres (15 décembre 1790-12 vendémiaire An IV) ; - Défauts : registre (20 juin 1792-1er ventôse An II) ; - Avoués, déclarations : registre (27 avril 1791-24 août 1793) ; - Défrichements, déclarations : registre (8 février 1791-21 février 1791) ; - Présentations : registre (20 juin 1792-15 prairial An II) ; - Plumitifs : registre (25 septembre 1792-17 floréal An II) ; - Correspondances, pièces diverses : (1791- An IV) ; - Jurés : listes.
Cote
24 L 2
 Date
1790-an IV
 Lieu
Saint-Pierre-le-Moûtier (Tribunal du District de)
 Type de document
Registre, Liste, Correspondance, Tableau

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 16 L - 24 L TRIBUNAUX DE DISTRICT
  • 24 L - TRIBUNAL DU DISTRICT DE SAINT-PIERRE-LE-MOUTIER
  • 2 - Registres et divers
  • - Délibérations, procès-verbaux : registre (15 décembre...
Résultat n°6

Affectation hypothécaire par les époux Louis Dieudonné PERROT, sabotier et cafetier, à Pierre CARDOT, rentier demeurant à LAVAU : acte notarié, étude de Maître CHOUPPE, Saint-Fargeau (Yonne) (1er novembre 1880).
Cote
1 J 494/17
 Date- Lieu
Arquian, Lavau, Saint-Fargeau, Yonne
 Type de document
Acte notarié

  • Contexte : Fonds de la fanfare d'Arquian - Archives de la famille...

  • FANFARE D'ARQUIAN - ARCHIVES DE LA FAMILLE PERROT
  • 2 - ARCHIVES FAMILIALES
  • 1 - FAMILLE PERROT
  • 1 - Louis PERROT, sabotier puis cafetier demeurant...
  • Affectation hypothécaire par les époux Louis Dieudonné...
Résultat n°7

Circulation sur les digues, prise d'inscription aux hypothèques, frais d'impression, demande d'emploi, contributions... : correspondance.
Cote
3 S 8630
 Date
1822-1848
 Lieu
Loire (Canal latéral à la)
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 18 - Affaires générales
  • 4 - Objets divers
  • Circulation sur les digues, prise d'inscription aux...
Résultat n°8

Bureau des hypothèques, contrats, affiches : registre (15 mars 1791-3 thermidor An III).Officiers du Tribunal, présences, abscences : registre (7 février 1791-3 brumaire An IV). Adjudications, cautionnements : registre (12 octobre 1792-22 fructidor An III). Tribunaux d'appel, exclusions : registre (1er avril 1791-24 thermidor An III). Défendeurs, présentation : registre (25 juillet 1791-4 brumaire An II). Voyages, affirmations : registres- (1er avril 1791-26 prairial An III) ; - (8 thermidor An III-21 vendémiaire An IV). Plumitifs : - (17 avril 1791-14 septembre 1792) ; - (5 germinal An III-14 messidor An III).
Cote
22 L 5
 Date
1791-an IV
 Lieu
Moulins-Engilbert (Tribunal du District de)
 Type de document
Registre, Affiche, Plumitif (d'audience)

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 16 L - 24 L TRIBUNAUX DE DISTRICT
  • 22 L - TRIBUNAL DE MOULINS-ENGILBERT
  • 3 - Autres registres
  • Bureau des hypothèques, contrats, affiches : registre...
Résultat n°9

- Correspondance, pétitions : (An IV-An VIII) ; - Bureau des hypothèques, inscriptions : (An IV-An VII). (Délibérations aux Archives municipales). A noter : - 9 L 25, autorités constituées, transcriptions des arrêtés : (brumaire An IV-7 prairial An VI) ; - 9 L 33, pétitions, enregistrement : (frimaire-pluviôse An VII) ; cartes de sûreté : registre (An VII).
Cote
11 L 49
 Date
an IV-an VIII
 Lieu
Nevers - intra muros (Canton de)
 Type de document
Pétition, Correspondance

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 11 L - ADMINISTRATIONS MUNICIPALES DES CANTONS
  • 11 L 43-49 - CANTON DE NEVERS
  • 2 - Nevers (intra muros)
  • - Correspondance, pétitions : (An IV-An VIII) ; - Bureau...
Résultat n°10

Construction, empierrements, travaux d'entretien : soumissions, procès-verbaux d'adjudications, bordereau d'inscription de créance hypothécaire.
Cote
2 S 10065
 Date
1829-1844
 Lieu - Type de document
Procès-verbal d'adjudication, Bordereau d'inscription de créance hypothécaire

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 2 - ROUTES DEPARTEMENTALES
  • 17 - RD (n° 12) DE CHATEAU-CHINON A CLAMECY
  • Construction, empierrements, travaux d'entretien :...
Résultat n°11

Créances hypothécaires, inscription : (An VII).
Cote
11 L 16-8
 Date
an VII
 Lieu
Clamecy (Canton de)
 Type de document
Correspondance

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 11 L - ADMINISTRATIONS MUNICIPALES DES CANTONS
  • 11 L 15-17 - CANTON DE CLAMECY
  • 1 - Clamecy (intra muros et sans indication)
  • Créances hypothécaires, inscription : (An VII).
Résultat n°12

Accusateur public : registre (avant octobre 1791-26 février 1792) ; Procédures criminelles, communications : registre (9 août 1791-26 septembre 1792) ; Jury d'accusation, procédures criminelles, actes : registre (29 janvier 1792-21 germinal An III) ; "Déffauts" : registre (1er mai 1792-3 mars 1793) ; Produits et communications : registre (25 mars 1791--5 frimaire An III) ; Actes extraordinaires : registres - (24 janvier 1791-9 novembre 1791) ; - (27 novembre 1791-10 nivôse An II). Pointes : registre (16 décembre 1790-27 fructidor An II) ; Bureau des hypothèques, actes exposés, extraits : registre (17 janvier 1791-prairial An III) ; Affirmations de voyage : registres- (22 décembre 1791-13 fructidor An III) ; - (fragment de registre [ ? ]-août 1791-31 décembre 1791).
Cote
20 L 6
 Date
1791-an III
 Lieu
Cosne (Tribunal du District de)
 Type de document
Registre

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 16 L - 24 L TRIBUNAUX DE DISTRICT
  • 20 L - TRIBUNAL DU DISTRICT DE COSNE
  • 3 - Autres registres
  • Accusateur public : registre (avant octobre 1791-26...