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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Registre de comptes.

    Date

    1894-1909

    Cote

    3 U 1/512

    • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

    • Greffe commercial
    • 6 - Faillites et liquidations judiciaires
    • 6.2 - Documents comptables
    • Faillite Guillien (huissier à Châtillon-en-Bazois).
    • Registre de comptes.

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  2. Résultat n°2

    1901-1909.

    Cote

    3 U 1/497

    • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

    • Greffe commercial
    • 6 - Faillites et liquidations judiciaires
    • 6.1 - Dossiers de faillite
    • GUILLIEN François, huissier à Châtillon-en Bazois.
    • 1901-1909.

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  3. Résultat n°3

    1813-1859.

    Cote

    3 U 1/200

    • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

    • Greffe civil
    • 1 - Procédures et décisions judiciaires civiles
    • 1.1 - Instruction et déroulement de l'instance
    • 1.1.3 - Procédures
    • Exploits d'huissiers.
    • 1813-1859.

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  4. Résultat n°4

    1860.

    Cote

    3 U 1/201

    • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

    • Greffe civil
    • 1 - Procédures et décisions judiciaires civiles
    • 1.1 - Instruction et déroulement de l'instance
    • 1.1.3 - Procédures
    • Exploits d'huissiers.
    • 1860.

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  5. Résultat n°5

    Visas d'exploits : registres (1864-1926, 1930-1959). Exploits rédigés par Fontaine, huissier à Château-Chinon : répertoire (1874-1880).

    Date

    1864-1959

    Cote

    3 U 1/203

    • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

    • Greffe civil
    • 1 - Procédures et décisions judiciaires civiles
    • 1.1 - Instruction et déroulement de l'instance
    • 1.1.3 - Procédures
    • Visas d'exploits : registres (1864-1926, 1930-1959)....

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  6. Résultat n°6

    1901-1909.

    Cote

    3 U 1/498

    • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

    • Greffe commercial
    • 6 - Faillites et liquidations judiciaires
    • 6.1 - Dossiers de faillite
    • GUILLIEN François, huissier à Châtillon-en Bazois.
    • 1901-1909.

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  7. Résultat n°7

    Registre de comptes.

    Date

    1894-1909

    Cote

    3 U 1/532

    • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

    • Greffe commercial
    • 6 - Faillites et liquidations judiciaires
    • 6.2 - Documents comptables
    • Faillite Guillien (huissier à Châtillon-en-Bazois).
    • Registre de comptes.

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  8. Résultat n°8

    Registre de comptes.

    Date

    1894-1909

    Cote

    3 U 1/511

    • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

    • Greffe commercial
    • 6 - Faillites et liquidations judiciaires
    • 6.2 - Documents comptables
    • Faillite Guillien (huissier à Châtillon-en-Bazois).
    • Registre de comptes.

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  9. Résultat n°9

    1861-1904.

    Cote

    3 U 1/202

    • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

    • Greffe civil
    • 1 - Procédures et décisions judiciaires civiles
    • 1.1 - Instruction et déroulement de l'instance
    • 1.1.3 - Procédures
    • Exploits d'huissiers.
    • 1861-1904.

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  10. Résultat n°10

    Registre de comptes.

    Date

    1904-1909

    Cote

    3 U 1/565

    • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

    • Greffe commercial
    • 6 - Faillites et liquidations judiciaires
    • 6.2 - Documents comptables
    • Faillite Guillien (huissier à Châtillon-en-Bazois).
    • Registre de comptes.

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon