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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Registre de comptes.
Cote
3 U 1/512
 Date
1894-1909
 Lieu
Châtillon-en-Bazois
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Greffe commercial
  • 6 - Faillites et liquidations judiciaires
  • 6.2 - Documents comptables
  • Faillite Guillien (huissier à Châtillon-en-Bazois).
  • Registre de comptes.
Résultat n°2

1901-1909.
Cote
3 U 1/497
 Date- Lieu
Châtillon-en-Bazois
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Greffe commercial
  • 6 - Faillites et liquidations judiciaires
  • 6.1 - Dossiers de faillite
  • GUILLIEN François, huissier à Châtillon-en Bazois.
  • 1901-1909.
Résultat n°3

1813-1859.
Cote
3 U 1/200
 Date- Lieu
CHATEAU-CHINON
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Greffe civil
  • 1 - Procédures et décisions judiciaires civiles
  • 1.1 - Instruction et déroulement de l'instance
  • 1.1.3 - Procédures
  • Exploits d'huissiers.
  • 1813-1859.
Résultat n°4

1860.
Cote
3 U 1/201
 Date- Lieu
CHATEAU-CHINON
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Greffe civil
  • 1 - Procédures et décisions judiciaires civiles
  • 1.1 - Instruction et déroulement de l'instance
  • 1.1.3 - Procédures
  • Exploits d'huissiers.
  • 1860.
Résultat n°5

Visas d'exploits : registres (1864-1926, 1930-1959). Exploits rédigés par Fontaine, huissier à Château-Chinon : répertoire (1874-1880).
Cote
3 U 1/203
 Date
1864-1959
 Lieu
CHATEAU-CHINON
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Greffe civil
  • 1 - Procédures et décisions judiciaires civiles
  • 1.1 - Instruction et déroulement de l'instance
  • 1.1.3 - Procédures
  • Visas d'exploits : registres (1864-1926, 1930-1959)....
Résultat n°6

1901-1909.
Cote
3 U 1/498
 Date- Lieu
Châtillon-en-Bazois
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Greffe commercial
  • 6 - Faillites et liquidations judiciaires
  • 6.1 - Dossiers de faillite
  • GUILLIEN François, huissier à Châtillon-en Bazois.
  • 1901-1909.
Résultat n°7

Registre de comptes.
Cote
3 U 1/532
 Date
1894-1909
 Lieu
Châtillon-en-Bazois
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Greffe commercial
  • 6 - Faillites et liquidations judiciaires
  • 6.2 - Documents comptables
  • Faillite Guillien (huissier à Châtillon-en-Bazois).
  • Registre de comptes.
Résultat n°8

Registre de comptes.
Cote
3 U 1/511
 Date
1894-1909
 Lieu
Châtillon-en-Bazois
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Greffe commercial
  • 6 - Faillites et liquidations judiciaires
  • 6.2 - Documents comptables
  • Faillite Guillien (huissier à Châtillon-en-Bazois).
  • Registre de comptes.
Résultat n°9

1861-1904.
Cote
3 U 1/202
 Date- Lieu
CHATEAU-CHINON
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Greffe civil
  • 1 - Procédures et décisions judiciaires civiles
  • 1.1 - Instruction et déroulement de l'instance
  • 1.1.3 - Procédures
  • Exploits d'huissiers.
  • 1861-1904.
Résultat n°10

Registre de comptes.
Cote
3 U 1/565
 Date
1904-1909
 Lieu
Châtillon-en-Bazois
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Greffe commercial
  • 6 - Faillites et liquidations judiciaires
  • 6.2 - Documents comptables
  • Faillite Guillien (huissier à Châtillon-en-Bazois).
  • Registre de comptes.