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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Contentieux entre l'Etat et l'hospice de Clamecy ainsi qu'un particulier fermier d'un pré dit "le Pré Rond", appartenant à l'hospice.

    Date

    1849-1852

    Cote

    3 S 7350

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 4 - YONNE
    • 10 - Affaires générales
    • CLAMECY
    • Contentieux entre l'Etat et l'hospice de Clamecy ainsi...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  2. Résultat n°2

    Pierre MEUNIER, manoeuvre demeurant à Chevroches, Jacques BONOTTE et Pierre BONOTTE, laboureurs demeurant à Armes, reconnaissance sous forme exécutoire à verser au profit de l'Hospice de Clamecy : bordereaux de créance.

    Date

    1818-1828

    Cote

    1 J 504/41

    • Contexte : Familles et terres nivernaises

    • FAMILLES ET TERRES NIVERNAISES
    • 2 - CLAMECY - REGION DE CLAMECY
    • 2 - Famille BONOTTE
    • Pierre MEUNIER, manoeuvre demeurant à Chevroches, Jacques...

    Producteur :

    Diverses familles du Nivernais : PIGNOLLE (de) ; POITREAU ; BEZE (de) ; MERLE ; GIRAULT ; BONOTTE ; PICQ ; PINON ; LELU